Charte des sections sportives scolaires du 13/06/2002 

RLR : 932-3 - (PDF, 36 Ko) - Les pratiques sportives, au même titre que les pratiques culturelles, contribuent à l'épanouissement du jeune et à son intégration sociale. Le sport est reconnu comme étant un moyen d'enrichissement physique mais aussi moral, culturel, intellectuel. Il est source de plaisir et d'accomplissement personnel. Il représente une contribution originale à la formation du citoyen, en particulier au sein de l'association sportive des établissements.
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Sections sportives scolaires 

Circulaire 96-291 du 13 décembre 96 / B. 0. n° 47 du 26 décembre 1996 (PDF, 38 Ko) - La circulaire E.N. n° 95-244 du 7 novembre 1995, élaborée conjointement avec le ministère de la Jeunesse et des Sports, a retracé le cadre précis dans lequel s'inscrit désormais le sport de haut niveau et précisé le rôle du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche vis-à-vis du suivi des élèves concernés. A côté de ce dispositif particulier, les sections sportives scolaires offrent, au sein du système éducatif, un autre champ de pratique approfondie d’activités sportives. La présente circulaire a pour objet d'en rappeler le sens et les modalités de mise en œuvre.
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- Adapté par FC pour le SNEP -
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