Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011 - NOR : MENE1115318A - arrêté du 1-6-2011 - J.O. du 17-6-2011 - Article 1 - Le programme d'enseignement de complément d'éducation physique et sportive du cycle terminal de la voie générale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté (...)
http://www.education.gouv.fr/cid56818/mene1115318a.html

Bulletin officiel spécial n° 1 du 4 février 2010 - NOR : MENE0929855A - RLR : 524-0d ; 509-0 - arrêtés des 27-1 et 1-2-2010 - J.O. des 28-1 et 3-2-2010. Article 1 - La classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole est une classe de détermination qui prépare les élèves au choix des parcours du cycle terminal conduisant au baccalauréat général, au baccalauréat technologique, au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole et, au-delà, à réussir leurs études supérieures et leur insertion professionnelle (...)
http://www.education.gouv.fr/cid50479/mene0929855a.html

Bo n°28 du 14 juillet 2011 - La circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004 relative à l'enseignement de la natation dans les établissements scolaires des premier et second degrés, modifiée par la circulaire n° 2004-173 du 15 octobre 2004, et la circulaire n° 2010-191 du 19 octobre 2010 sont abrogées et remplacées par la présente circulaire à compter de la rentrée scolaire 2011.
http://www.education.gouv.fr/cid56824/mene1115402c.html

B.O n° 11 du 13 mars 2008 - NOR : ESRS0800077C - RLR : 470-0 - CIRCULAIRE N°2008-1009 DU 3-3-2008 - Le décret n° 2007-692 du 3 mai 2007 modifiant le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l’organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) dispose que le chef d’établissement délivre à l’étudiant, à l’issue de chaque année d’études, une attestation descriptive de son parcours de formation. Établie sur la base d’une grille nationale de référence, celle-ci mentionne pour chaque élément constitutif du parcours de formation correspondant à des acquisitions attestées de connaissances et d’aptitudes une valeur définie en crédits dans la limite de 60 pour la première année d’études et de 120 pour un parcours complet en classe préparatoire (...)
http://www.education.gouv.fr/bo/2008/11/ESRS0800077C.htm

Arrêté du 10 février 1995 - PDF, 133 Ko - Article premier . — L'organisation générale et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense obtenue en application du premier alinéa de l'article 4 du décret susvisé, sont définis par les dispositions du présent arrêté (...)
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/Arrete_10-02-95_Horaires_CPGE.pdf

La présente circulaire remplace les textes suivants : - circulaire n° 96-291 du 13 décembre 1996 relative aux sections sportives scolaires ; - charte des sections sportives scolaires du 13 juin 2002. Le sport est reconnu comme un moyen d'enrichissement physique, moral, culturel et intellectuel. Source de plaisir et d'accomplissement personnel, il contribue à la formation d'un citoyen cultivé, lucide, autonome et socialement éduqué.
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57926

Décret n°93-461 du 25 mars 1993 - NOR: MENN9304308D - Version consolidée au 13 avril 2011 - PDF, 10 Ko - Article 1 (Modifié par Décret n°2001-13 du 4 janvier 2001 - art. 4 JORF 5 janvier 2001). Les dispositions du présent décret sont applicables aux personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur (...)
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/sup/Decret_93-461_250393.pdf

Circulaire n° 72-43 du 31 janvier 1972 - PDF, 868 Ko - (...) La présente circulaire se propose de fixer les modalités de gestion de ces services et d'apporter toutes indications utiles concernant le personnel d'encadrement, les subventions de fonctionnement et la gestion des installations sportives (...)
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/sup/circulaire1972.pdf

Décret n°70-1269 du 23 décembre 1970 - Version consolidée au 13 avril 2011 - PDF, 16.5 Ko - Article 1 : Afin d’assurer dans les meilleures conditions l’organisation et l’animation des activités physiques, sportives et de plein air dans l’enseignement supérieur, les universités donnent une place à ces activités dans l’organisation pédagogique générale, notamment par l’aménagement des programmes et des horaires, et procèdent, conformément aux dispositions des articles 7 et 11 de la loi d’orientation, à la création de services communs aux unités d’enseignement et de recherche d’une université (...)
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/sup/Decret_70-1269_231270.pdf

Ces premiers documents ressources destinés aux enseignants d’EPS des lycées enseignement général, technologique et professionnel et à leurs formateurs, se présentent sous la forme de 62 fiches (niveau 3, niveau 4) illustrant et précisant les connaissances, capacités et attitudes constitutives des compétences attendues pour les activités physiques, sportives et artistiques (APSA) des listes nationales telles qu’elles sont définies dans les nouveaux programmes de la voie générale et technologique (BO spécial n° 4 du 29 avril 2010) et de la voie professionnelle (BO n° 2 du 19 février 2009).
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/Fiches_Ressource.pdf