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   Les textes officiels (maj le 08/02/12)

 

La coordination EPS (3)  Ce texte n'est plus ou pas dans le RLR.
Note n° 0046-15 du 6/4/83 du ministre, envoyée aux Recteurs (jamais publiée au BO) - "La mise en place à la rentrée prochaine de nouveaux compléments de service amène une hausse du nombre d'établissement se situant entre les équivalents de 4 et 5 emplois. C'est pourquoi, je vous indique qu'à compter de la rentrée 83, il conviendra d'attribuer 2 heures supplémentaires aux établissements dans lesquels est dispensé un enseignement de l’EPS correspondant à plus de 4 services à temps complet".
La coordination EPS (2)  Ce texte est dans le RLR.
Note de service n° 82-355 du 16/8/82 (RLR 2 chap.213-4) - "- 1 heure supplémentaire par établissement si celui-ci compte 3 ou 4 enseignants d’éducation physique et sportive assurant au moins 50 heures dans cette discipline (y compris les heures effectuées dans les sections d’éducation spécialisée et dans les CPPN)". - "- 2 heures supplémentaires par établissement si celui-ci compte plus de 4 enseignants d’éducation physique et sportive.Toutefois, dans les collèges et lycées assurant l'horaire obligatoire d'éducation physique et sportive, l'enseignant coordonnateur pourra demander une décharge de service se substituant au paiement de ces H. S. pour un volume équivalent".
La coordination EPS (1)  Ce texte n'est plus ou pas dans le RLR.
Circulaire n° 2833 EPS/3 du 5/12/69 (RLR 9 chap.932-0) - Cette circulaire met l'accent sur " la variété, l'ampleur, la difficulté du travail d'organisation des APS.... Désignation du coordonnateur : le chef d'établissement soumet à l'approbation de I.A., le nom de l'enseignant qui sera chargé de la coordination. Cette proposition sera faite après consultation de l'ensemble des professeurs d'EPS de l'établissement. La désignation du coordonnateur est faite pour l’année scolaire".
Coordination des activités physiques et sportives (établissements d'enseignement classique et moderne et établissements d'enseignement technique et professionnel)  Ce texte est dans le RLR.
Circulaire n° 2833 EPS/3 du 5 décembre 1962 - PDF, 21 Ko - L'organisation des activités physiques et sportives au sein des établissements d'enseignement a déjà fait l'objet d'instructions ou de recommandations qui concernent essentiellement l'élaboration des emplois du temps, le groupement des élèves, la recherche de la meilleure efficacité des moyens existants (personnel d'encadrement, installations)... L'ensemble de ces dispositions, aussi bien que l'étude des conditions de fonctionnement propres à chaque établissement, permettent de mesurer la variété, l'ampleur et les difficultés du travail d'organisation des activités physiques et sportives. C'est pourquoi il semble opportun, en considération des heureux résultats obtenus par les expériences réalisées dans un certain nombre de lycées ou collèges, d'assurer systématiquement la coordination de ces activités, au niveau de chaque établissement d'enseignement. La mise en place des moyens nécessaires à la bonne exécution de cette tâche de coordination fait l'objet de la présente circulaire.
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/circ2833.pdf
Commentaires du SNEP
Nous intervenons chaque année pour que soit appliquée la règle des 2 heures supplémentaires dès qu'un établissement est doté de plus de quatre enseignants même si leurs services, pour diverses raisons (blocs-horaires, temps partiel, décharges, etc.) ne sont pas complets.

Tous les textes sont classés par ordre déchronologique (du plus récent au plus ancien).
Ce symbole signifie que le texte est dans le RLR. Ce symbole qu'il ne l'est plus ou pas.

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