Bulletin officiel n° 42 du 12 novembre 2009 - NOR : MENE0900819Z - RLR : 514-5 - rectificatif du 4-11-2009 - Dans l'annexe « Attestation de maîtrise des connaissances et compétences du socle commun au palier 3 », il convient d'ajouter : - page 3, dernière capacité de la compétence 3 : « Mobiliser ses connaissances pour comprendre des questions liées à l'environnement et au développement durable » (...)
http://www.education.gouv.fr/cid49528/mene0900819z.html

Bulletin officiel n° 42 du 12 novembre 2009 - NOR : MENE0922931N - RLR : 933-4, 5, 6 - note de service n° 2009-141 du 8-10-2009 - La présente note de service précise les modalités d'évaluation de l'éducation physique et sportive (E.P.S.) au baccalauréat professionnel, au certificat d'aptitude professionnelle (C.A.P.) et au brevet d'études professionnelles (B.E.P.), définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 et applicables à compter de la session 2011 de l'examen pour les C.A.P. et B.E.P. et 2012 pour le baccalauréat professionnel (...)
http://www.education.gouv.fr/cid49529/mene0922931n.html

Encart au B.O n° 40 du 29 octobre 2009 - NOR : MENE0900819N - RLR : 514-5 - note de service n° 2009-128 du 13-7-2009 - L'article L 122-1-1 du code de l'Éducation issu de l'article 9 de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école du 23 avril 2005 a posé le principe que « la scolarité obligatoire [devait] au moins garantir à chaque élève les moyens nécessaires à l'acquisition d'un socle commun constitué d'un ensemble de connaissances et de compétences qu'il est indispensable de maîtriser pour accomplir avec succès sa scolarité, poursuivre sa formation, construire son avenir personnel et réussir sa vie en société » (...)
http://www.education.gouv.fr/cid49357/mene0900819n.html

BO n° 31 du 27 août 2009 - NOR : MENE0916587A - RLR : 933-4 ; 933-5 ; 933-6 - arrêté du 15-7-2009 - J.O. du 31-7-2009 / (...) Article 2 - Les candidats au baccalauréat professionnel, au certificat d'aptitude professionnelle et au brevet d'études professionnelles des établissements d'enseignement publics ou privés sous contrat et des centres de formation d'apprentis ou des sections d'apprentissage habilités à pratiquer le contrôle en cours de formation sont évalués, pour l'éducation physique et sportive, par contrôle en cours de formation (...)
http://www.education.gouv.fr/cid42641/mene0916587a.html

B.O n°40 du 23 octobre 2008 - NOR : MENE0800805N - RLR : 933-4 ; 933-5 ; 933-6 - note de service n° 2008-138 du 15-10-2008 - La note de service n° 2005-179 du 4 novembre 2005 publiée au B.O. n° 42 du 17 novembre 2005 relative à l'évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du C.A.P. et du B.E.P. est modifiée ainsi qu'il suit à compter de la session 2009.
http://www.education.gouv.fr/cid22753/mene0800805n.html

B.O n° 38 du 9 octobre 2008 - NOR : MENE0800758N - RLR : 933-6 - note de service n° 2008-128 du 22-9-2008 - Les instructions de la note de service n° 2007-137 du 2 août 2007 (B.O. n° 31 du 6 septembre 2007) relative à l'évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2008 des examens des baccalauréats général, technologique et professionnel s'appliquent également aux candidats du brevet des métiers d'art. Dans la liste nationale des épreuves applicable à compter de la session 2009 des examens portée en annexe de la note de service du 2 août 2007 il y a lieu de lire , à l'épreuve 26, le mot « Step ». Cette épreuve nouvelle est une activité collective : elle doit figurer en italique dans le tableau ; la graphie en italique distiguant, dans cette liste, les activités qui impliquent une pratique collective.
http://www.education.gouv.fr/cid22592/mene0800758n.html

RLR :933-6 - NOTE DE SERVICE N°2007-137 DU 2-8-2007 - BO n°31 du 6 septembre 2007 - La note de service n° 2002-131 du 12 juin 2002 (B.O. n° 25 du 20 juin 2002) relative à l’évaluation de l’éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique, modifiée par les notes de service n° 2003-119 du 31 juillet 2003 (B.O. n° 31 du 28 août 2003), n° 2004-123 du 15 juillet 2004 (B.O. n° 31 du 2 septembre 2004), est modifiée comme suit pour les sessions 2008 et 2009 de ces examens : ...
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/31/MENE0701499N.htm

B.O n° 29 du 26 juillet 2007 - NOR : MENE0701420N - RLR : 933-4 ; 933-5 ; 933-6 - NOTE DE SERVICE N°2007-116 DU 16-7-2007 - À compter de la session 2008 de l’examen des baccalauréats général et technologique, la liste nationale des couples d’activités de l’épreuve obligatoire d’éducation physique et sportive pour les candidats qui sont évalués dans cette discipline en épreuve ponctuelle terminale, est la suivante : - demi fond et badminton simple ; - demi fond et tennis de table simple ; - sauvetage et tennis de table simple ; - sauvetage et basket-ball ; - gymnastique et basket-ball.
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/29/MENE0701420N.htm

RLR : 933-4 ; 933-5; 933-6 / NOTE DE SERVICE N°2005-179 DU 4-11-2005 - La présente note de service précise les modalités d’évaluation de l’éducation physique et sportive (EPS) au baccalauréat professionnel, au brevet des métiers d’art (BMA), au certificat d’aptitude professionnelle (CAP) et au brevet d’études professionnelles (BEP), définies par l’arrêté du 11 juillet 2005 et applicables à compter de la session 2006 des examens. Pour ce qui concerne le baccalauréat professionnel, le CAP et le BEP, les dispositions qui suivent se substituent , à compter de la session 2006, aux dispositions de la circulaire n° 95-253 du 21 novembre 1995. En fonction de la situation de chaque candidat au baccalauréat professionnel, au BMA, au BEP et au CAP, l’évaluation de l’EPS s’effectue soit en contrôle en cours de formation, soit en examen terminal, soit en contrôle adapté, selon des modalités fixées par les articles 2 à 5 de l’arrêté du 11 juillet 2005 précité.
http://www.education.gouv.fr/bo/2005/42/MENE0502422N.htm

Annexe 2 de la note de service n°2005-179 du 4 novembre 2005 - PDF, 267 Ko - Le référentiel national d’évaluation d’EPS au CAP et au BEP comprend les épreuves suivantes : Basket-ball, Handball, Football, Rugby, Volley-ball, Course de demi-fond, Course de haies ...
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/referentiel_CAPBEP.pdf