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   Les textes officiels (maj le 08/02/12)

 

Attestations descriptives des parcours de formation et grilles nationales de référence  Ce texte est dans le RLR.
B.O n° 11 du 13 mars 2008 - NOR : ESRS0800077C - RLR : 470-0 - CIRCULAIRE N°2008-1009 DU 3-3-2008 - Le décret n° 2007-692 du 3 mai 2007 modifiant le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l’organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) dispose que le chef d’établissement délivre à l’étudiant, à l’issue de chaque année d’études, une attestation descriptive de son parcours de formation. Établie sur la base d’une grille nationale de référence, celle-ci mentionne pour chaque élément constitutif du parcours de formation correspondant à des acquisitions attestées de connaissances et d’aptitudes une valeur définie en crédits dans la limite de 60 pour la première année d’études et de 120 pour un parcours complet en classe préparatoire (...)
http://www.education.gouv.fr/bo/2008/11/ESRS0800077C.htm
Programme d'EPS en CPGE  Ce texte n'est plus ou pas dans le RLR.
Arrêté du 26 février 1998 - PDF, 130 Ko - L'éducation physique et sportive contribue à la formation générale de tous les étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE). Appelés à exercer des responsabilités, ces derniers doivent saisir l'intérêt d'un bon équilibre corporel et l'avantage, reconnu par les milieux professionnels, qu'ils retirent des expériences vécues dans les pratiques physiques et sportives ...
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/CPGE.pdf
Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles  Ce texte est dans le RLR.
Arrêté du 10 février 1995 - PDF, 133 Ko - Article premier . — L'organisation générale et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense obtenue en application du premier alinéa de l'article 4 du décret susvisé, sont définis par les dispositions du présent arrêté (...)
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/Arrete_10-02-95_Horaires_CPGE.pdf

Tous les textes sont classés par ordre déchronologique (du plus récent au plus ancien).
Ce symbole signifie que le texte est dans le RLR. Ce symbole qu'il ne l'est plus ou pas.

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