Circulaire n°2002-130 du 25 avril 2002 - PDF, 83 Ko - Le sport scolaire est une composante originale de la politique éducative française. Il est, dans toutes ses dimensions, souvent étudié par les autres pays, parfois envié voire imité. La volonté d’un sport scolaire dynamique et reconnu a été affirmée à plusieurs reprises par le ministère de l’éducation nationale et soutenue par le ministère de la jeunesse et des sports. Plus d’un million sept cent mille élèves sont inscrits dans les associations sportives des premier et second degrés.
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Circulaire n° 96-249 du 25 octobre 1996 - PDF, 80 Ko - Représentant de l'Etat et autorité exécutive de l'établissement, le chef d'établissement exerce à l'égard des associations périéducatives un rôle déterminant d'impulsion, d'appui, de suivi et de régulation. Parmi les associations qui peuvent exister dans un établissement, le foyer socio-éducatif (FSE) et l'association sportive (AS) constituent deux pôles importants de la vie scolaire.
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Note de service n° 87-379 du 1° décembre 1987 - B. 0. n° 45 du 17 décembre 1987 (PDF, 46 Ko) - Extrait : "La loi du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives a rappelé l'importance des activités physiques et sportives volontaires, composantes de l'éducation physique et sportive, et prévu la création d'une association sportive dans chacun des lycées et collèges."
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Décret n° 86-495 du 14 mars 1986 - PDF, 54 Ko - Article premier (modifié par le décret n° 90-686 du 31 juillet 1990) . - Les statuts des associations sportives scolaires des établissements d'enseignement du premier degré doivent obligatoirement comporter les dispositions cidessous : ...
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Circulaire n° 80-019 et n° 80-03 du 10 janvier 1980 - PDF, 49 Ko - L'arrêté interministériel du 16 octobre 1979 a fixé les règles d'organisation et de fonctionnement des associations sportives d'établissements. La présente circulaire a pour objet d'en préciser les conditions d'application.
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Circulaire n° 77-20 du 11 février 1977 (PDF, 54 Ko) - Le décret précité dispose, dans son article 4, que le contrôle de l'emploi du temps consacré par les enseignants d'EPS à l'animation des activités de l'association sportive de leur établissement sera assuré par les chefs d'établissements et les inspecteurs de l'Education et de la Jeunesse et des Sports ...
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Circulaire du 20 mars 1969 - RLR 936-0 / B. 0. E.N. n° 13 du 27 mars 1969 (PDF, 30 Ko) - Extrait : "L'accompagnement des équipes d'un établissement à l'occasion de rencontres sportives ou de compétitions disputées soit dans le cadre de l'A.S.S.U., soit dans le cadre des rencontres interétablissements, pose de plus en plus de graves problèmes d’encadrement. Le nombre des équipes d'une part la dispersion des lieux de rencontres d’autre part, ne permettent pas toujours au personnel enseignant d'éducation physique et sportive de l'établissement d'assurer l'accompagnement de toutes les équipes engagées dans différentes compétitions, surtout si l'on tient compte du fait qu'au même moment doit se dérouler l'entraînement des élèves ne participant pas à ces compétitions."
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