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Nature Département / site de référence Type Date d'installation sur le site
Aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire. Janvier 2000 La documentation Française .PDF, 900Ko à télécharger 28/09/2004
Circulaire n°98-144 de 1998 Bulletin Officiel Lien 30/08/2004
Instruction n°2000-208 de 2000 Bulletin Officiel Lien 30/08/2004