Dimanche 19 novembre 17 | 11:25:42 

 
         
  Secteur Hors de France > Textes Officiels (maj le 13/09/17)

 

Quelques Textes régissant l'enseignement à l'étranger

Circulaire AEFE avantage familial des personnels résidents.
(PDF, 428.7 Ko)

Circulaire AEFE autorisation d'absence applicables aux agents de l'AEFE en poste à l'étranger.
(PDF, 504.3 Ko)

Circulaire AEFE exercice des fonctions à temps partiel.
(PDF, 278.8 Ko)

Note AEFE relative à la formation continue des personnels AEFE.
(PDF, 769.5 Ko)

Circulaire AEFE relative à l'organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de I’AEFE
(PDF, 994.5 Ko)

Guide AEFE relative à la mise en place des CHSCT.
(PDF, 63.7 Ko)

Guide AEFE de gestion des personnels de droit local.
(PDF, 781.4 Ko)

Convention AEFE UNSS 2017 - 2020.
(PDF, 122.2 Ko)

Instruction générale AEFE relative aux modalités de recrutement des personnels résidents.
(PDF, 483.9 Ko)

Circulaire AEFE relative aux modalités d'application des missions particulières - Enseignants du second degré et personnels d'éducation.
(PDF, 2.92 Mo)

Circulaire AEFE relative aux modalités de versement de la subvention relative aux décharges syndicales des personnels résidents, des personnels expatriés et des personnels de droit local de l'AEFE.
(PDF, 96 Ko)

Circulaire AEFE relative à l'obligation de service des personnels détachés dans les établissements scolaires relevant de I’AEFE.
(PDF, 1.9 Mo)

Circulaire AEFE relative à l'homologation des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de I’AEFE.
(PDF, 769.3 Ko)

Circulaire n° 18347 relative aux règles qui s’appliquent lorsqu’un agent bénéficie d’un changement de corps, soit par liste d’aptitude, soit à l’issue de réussite à un concours
(PDF, 55.5 Ko)

Circulaire n°10/CM du 14 février 1985 relative à l'exercice du droit syndical à l'étranger par les agents de l'Etat
(PDF, 345 Ko)

Arrêté du 27 février 2007 relatif aux commissions consultatives paritaires centrales et locales à l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
(PDF, 165 Ko)

 


 

Copyright © 2015 SNEP. Version 4 publiée le 18 septembre 2015 - Mentions légales & Pub