Samedi 21 juillet 18 | 22:55:09 

 
         
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(maj le 5/09/17)

 

Comité d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail Ministèriel :

Les travaux et réalisations du comité

Les rapports annuels sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail
Rapport annuel 2016 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travai
lRapport annuel 2015 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Rapport 2014 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Rapport 2013 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Rapport 2012 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Rapport 2011 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Les rapports annuels de l'activité de la médecine de prévention dans les académies

Rapport 2015-2016 de l'activité de la médecine de prévention

Rapport 2014-2015 de l'activité de la médecine de prévention

Rapport 2012-2013 de l'activité de la médecine de prévention

Rapport 2011-2012 de l'activité de la médecine de prévention

Rapport 2009-2011 de l'activité de la médecine de prévention


Les procès-verbaux et réalisations du comité

Enseignement scolaire
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Année 2017-2018

Orientations stratégiques - année scolaire 2017-2018 - note du 27-06-2017

Année 2016-2017

Orientations stratégiques - année scolaire 2016-2017 - note du 04-07-2016

Séance du CHSCT MEN du 27 juin 2017 : avis et suites données par l'administrationSéance du CHSCTMEN du 14 mars 2017- procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 14 mars 2017 : avis et suites données par l'administration

Année 2015-2016

Orientations stratégiques - année scolaire 2015-2016 - note du 30-6-2015

Séance du CHSCTMEN du 21 novembre  2016 : avis et suites données
Séance du CHSCTMEN du 21 novembre 2016 - procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 21 novembre 2016 : avis et suites données
Séance du CHSCTMEN du 4 juillet 2016 : procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 4 juillet 2016 : avis et suites données
Séance du CHSCTMEN du 30 mai 2016 : procès verbal
Séance du CHSCTMEN du 30 mai 2016 : avis et suites données
Séance du CHSCT MEN du 11 février 2016 : procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 11 février 2016 : avis et suites données
Séance du CHSCTMEN du 23 novembre 2015 - procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 23 novembre 2015 : avis et suites données

Année 2014-2015

Orientations stratégiques - année scolaire 2014-2015 - réunion du 10-7-2013

Séance du CHSCT MEN du 30 juin 2015 - procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 30 juin 2015 : avis et suites données
Séance du CHSCT MEN du 11 mai 2015 - procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 11 mai 2015 : avis et suites données
Séance du CHSCTMEN du 12 mars 2015 : procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 12 mars 2015 : avis et suites données
Séance du CHSCTMEN du 23 novembre 2015 - procès verbal

Année 2013-2014

Orientations stratégiques - année scolaire 2013-2014 - réunion du 3-7-2013

Séance du CHSCT MEN du 10 juillet 2014 - procès-verbal
Séance du CHSCT MEN du 12 mai 2014 - procès-verbal
Séance du CHSCT MEN du 12 mai 2014 - avis et suites données
Séance du CHSCT MEN du 7 janvier 2014 - procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 20 novembre 2013 - procès verbal

Travaux et avis - avis du 22-10-2013
Séance du CHSCT MEN du 14 octobre 2013 - procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 14 octobre 2013 - avis et suites données

Année 2012-2013
Orientations stratégiques - année scolaire 2012-2013 - réunion du 10-10-2012

Séance du CHSCT MEN du 3 juillet 2013 - procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 3 juillet 2013 - avis et suites données
Séance du CHSCT MEN du 15 avril 2013 - procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 15 avril 2013 - avis et suites donnéesSéance du CHSCT MEN du 11 décembre 2012 - procès verbal
Séance du CHSCT MEN du 11 décembre 2012 - avis et suites données
Séance du CHSCT MEN du 10 octobre 2012 - procès-verbal
Séance du CHSCT MEN du 10 octobre 2012 - avis et suites données
Année 2011-2012

Programme annuel de prévention 2011-2012

Séance du CHSCT MEN du 3 juillet 2012 - procès-verbal
Séance du CHSCT MEN du 3 juillet 2012 - avis et suites données
Séance du CHSCT MEN du 30 mai 2012 - procès-verbal
Séance du CHSCT MEN du 30 mai 2012 - avis et suites données
Séance du CHSCT MEN du 9 février 2012 - procès-verbal
Séance du CHSCT MEN du 9 février 2012 - avis et suites données

Année 2011 Année 2010 Année 2009 Année 2008 Année 2007 Année 2006 Année 2005

30 mars

16 juin

08 mars

16 septembre

09 février

11 juin

31 août

10 décembre

12 juin

14 décembre 

12 octobre

9 novembre

17 juin

Enseignement supérieur et recherche
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Année 2017-2018

Orientations stratégiques - année universitaire 2017-2018 - note du 4-7-2017

Année 2016-2017

Séance du CHSCTMESR du 4 juillet 2017 : avis
Séance du CHSCTMESR du 30 mai 2017 : avis
Procès-verbal de la séance du 7 mars 2017
Séance du CHSCTMESR du 7 mars 2017 : avis
Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2016
Séance du CHSCTMESR du 15 novembre 2016 : avis et suites données

Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017 - note du 5-7-2016

Année 2015-2016

Procès-verbal du 5 juillet 2016
Procès-verbal du 22 juin 2016
Séance du CHSCTMESR du 22 juin 2016 : avis et suites données
Procès verbal du 19 janvier 2016
Approbation du règlement intérieur - règlement intérieur du 8-7-2015
Procès verbal du 30 novembre 2015

Orientations stratégiques - année universitaire 2015-2016 - note du 8-7-2015

Année 2014-2015

Avis - réunion du 8-7-2015
Procès verbal du 14 avril 2015
Avis - réunion du 3-3-2015

Avis - réunion du 10-9-2014

Orientations stratégiques - année universitaire 2014-2015 - note du 24-11-2014

Année 2013-2014

Travaux et avis - avis du 17-7-2014
Travaux et avis - avis du 08-04-2014
Travaux et avis - avis du 22-10-2013

Orientations stratégiques - année universitaire 2013-2014 - réunion du 26-6-2013

Année 2012-2013

Travaux et avis - réunion du 26-6-2013
Travaux et avis - réunion du 18-2-2013
Travaux et avis - avis du 24-10-2012

Orientations stratégiques - année universitaire 2012-2013 - réunion du 24-10-2012

Année 2011-2012

Travaux et avis - réunion du 18-06-2012

Travaux et avis - avis du 19-03-2012

Travaux et avis - avis du 18-10-2011

Année 2011 Année 2010 Année 2009 Année 2008 Année 2007 Année 2006 Année 2005

09 mars

27 juin

 

15 février

04 octobre

17 mars

19 juin

09 septembre

9 juin

13 décembre

5 juin

18 décembre

5 octobre

14 décembre

15 septembre

13 mai

 


 

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