Au BO cette semaine
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N° 45 du 05 décembre 2013

• RAS

N° 44 du 28 novembre 2013

• Vie scolaire :
  Prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves - C. n° 2013-187 du 26-11-2013.
• Conseil d'école :
  Composition et attribution : modification - D. n° 2013-983 du 4-11-2013 - J.O. du 6-11-2013.
• Baccalauréat général ou technologique :
  Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série ou de voie de formation - A. du 17-10-2013 - J.O. du 6-11-2013.
• Baccalauréat général :
  Épreuves à compter de la session 1995 : modification - A. du 22-10-2013 - J.O. du 3-11-2013.
• Orientation et examens :
  Calendrier 2014 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien - NS n° 2013-185 du 26-11-2013.

Spécial N° 8 du 28 novembre 2013

• Concours externes, internes, troisièmes concours et recrutements réservés pour l'accès aux échelles de rémunération des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat des premier et second degrés : session 2014
  

N° 43 du 21 novembre 2013

• Conseil national d'évaluation du système scolaire :
  Organisation et fonctionnement - D. n° 2013-945 du 22-10-2013 - J.O. du 24-10-2013.
• Baccalauréats général et technologique :
  Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d'arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d'histoire des arts, de musique et de théâtre : modification - NS n° 2013-174 du 8-11-2013.
• E.N.S. de Rennes :
  Conditions d’admission en 1ère année pour les sciences du sport et éducation physique - A. du 29-10-2013.

N° 42 du 14 novembre 2013

• Commission générale de terminologie et de néologie :
  Vocabulaire des sports - liste du 10-8-2013 - J.O. du 10-8-2013.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'attribution : modification - NS n° 2013-175 du 13-11-2013.
• Formation :
  L'université d'hiver - BELC 2014, les métiers du français dans le monde
  note du 25-10-2013.
• Vacances de postes :
  Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe février 2014 - A. du 28-10-2013.

N° 41 du 07 novembre 2013

• Système éducatif :
  Pacte pour la réussite éducative - pacte du 6-11-2013.
• Actions éducatives :
  Convention cadre nationale - convention du 27-9-2013.
• Mobilité :
  Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2014 - A. du 28-10-2013.
  Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2014 - NS n° 2013-168 du 28-10-2013.
  Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre et Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2014 - NS n° 2013-169 du 28-10-2013.
  Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2014 - NS n° 2013-170 du 28-10-2013.
• Formation :
  Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les écoles et établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2014 - NS n° 2013-166 du 28-10-2013.
• Jurys de concours :
  Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014 - A. du 29-10-2013.

N° 40 du 31 octobre 2013

• Établissements publics locaux d'enseignement :
  Composition et compétences du conseil d'administration - D. n° 2013-895 du 4-10-2013 - J.O. du 6-10-2013 et rectificatif au J.O. du 12-10-2013.

N° 39 du 24 octobre 2013

• RAS

N° 38 du 17 octobre 2013

• IGEN et IGAENR :
  Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014 - lettre du 4-9-2013.
• Relations École - Parents :
  Renforcer la coopération entre les parents et l'école dans les territoires - C. n° 2013-142 du 15-10-2013.
• Formation :
  Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2014-2015 - NS n° 2013-151 du 1-10-2013.
• Vacances de postes :
  Postes à l'UNSS - rentrée 2013 - avis du 16-10-2013.

N° 37 du 10 octobre 2013

• RAS

N° 36 du 03 octobre 2013

• Vie scolaire :
  Prévention et lutte contre le harcèlement à l'École - modificatif - C.° 2013-154 du 26-9-2013.

N° 35 du 26 septembre 2013

• Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle :
  Composition et fonctionnement - D. n° 2013-783 du 28-8-2013 - J.O. du 30-8-2013.
• Relations école-famille :
  Opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » - année scolaire 2013-2014 - C. n° 2013-147 du 26-8-2013.
• Bourses :
  Bourses au mérite - C. n° 2013-141 du 19-9-2013.
• Mutations :
  Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2014-2015 - NS n° 2013-140 du 9-9-2013.
• Accès aux corps des filières non enseignantes :
  Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique - NS n° 2013-0016 du 6-8-2013.
• Vacance de postes :
  Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2013-2014 - avis du 4-9-2013.

N° 34 du 19 septembre 2013

• Formation en alternance :
  Dispositif d'initiation aux métiers en alternance - D. n° 2013-769 du 26-8-2013 - J.O. du 28-8-2013.

N° 33 du 12 septembre 2013

• Charte de la laïcité à l'École :
  Valeurs et symboles de la République - C. n° 2013-144 du 6-9-2013.
• Apprentissage :
  Entrée en apprentissage des élèves de moins de 15 ans à la rentrée scolaire et accès au dispositif d'initiation aux métiers en alternance (Dima)- C. n° 2013-143 du 10-9-2013.
• Baccalauréat technologique :
  Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries ST2S et STG - A. du 12-7-2013 - J.O. du 26-7-2013.
• Baccalauréat général et technologique :
  Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation - C. n° 2013-131 du 28-8-2013.

N° 32 du 05 septembre 2013

• Conseil supérieur des programmes :
  Organisation et fonctionnement - D. n° 2013-681 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013
• Bourses d'enseignement supérieur :
  Plafonds de ressources - année universitaire 2013-2014 - A. du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013.
  Taux - année universitaire 2013-2014 - A. du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013.
• Concours et recrutements :
  Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014 : modification - NS n° 2013-130 du 21-8-2013.
• École primaire et collège :
  Cycles d'enseignement : D. n° 2013-682 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013.
• Conseil école-collège :
  Composition et modalités de fonctionnement - D. n° 2013-683 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013.
• CHSCT du MEN :
  Orientations stratégiques - année scolaire 2013-2014 - réunion du 3-7-2013.

N° 31 du 29 août 2013

• Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré :
  Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d'éligibilité et modalités de versement des aides - D. n° 2013-705 du 2-8-2013 - J.O. du 4-8-2013
  Taux des aides - A. du 2-8-2013 - J.O. du 4-8-2013.
• Brevet informatique et internet :
  Mise en œuvre du B2i en lycée à compter de la rentrée 2013 - C. n° 2013-120 du 19-8-2013.
  Référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet (B2i) - A. du 24-7-2013 - J.O. du 7-8-2013.
• Vie scolaire :
  Prévention et lutte contre le harcèlement à l'École - C. n° 2013-100 du 13-8-2013.
• Instructions pédagogiques :
  Démarche globale de développement durable dans les écoles et les établissements scolaires (E3D) - Référentiel de mise en œuvre et de labellisation - NS n° 2013-111 du 24-7-2013.
• Formation continue des enseignants :
  Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2013-2014 - C. n° 2013-122 du 27-8-2013.
• Mutations :
  Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la Mission laïque française, et de l'Association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2014-2015 - NS n° 2013-129 du 27-8-2013.
• CHSCT du MESR :
  Orientations stratégiques - année universitaire 2013-2014 - réunion du 26-6-2013
  Travaux et avis - réunion du 26-6-2013.

N° 30 du 25 juillet 2013

• Bourses et aides aux étudiants :
  Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2013-2014 - C. n° 2013-0011 du 18-7-2013.
• Classes préparatoires aux grandes écoles :
  Fonctions et organisation du premier semestre de formation en vue de la rentrée universitaire 2013 C. n° 2013-0014 du 10-7-2013.
• Formations post-baccalauréat :
  Renforcement du continuum de formation de l'enseignement scolaire à l'enseignement supérieur - C. n° 2013-0012 du 18-6-2013.
• Bourses de collège :
  Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation - C. n° 2013-108 du 17-7-2013.
  Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2013-2014 - A. du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013.
  Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2013-2014 - A. du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013.
• Formation des enseignants :
  Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation - A. du 1-7-2013 - J.O. du 18-7-2013.

N° 29 du 18 juillet 2013

• Simplification des formalités administratives :
  Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés - C. n° 2013-106 du 16-7-2013.
• Actions éducatives :
  Programme prévisionnel 2013-2014 - NS n° 2013-107 du 9-7-2013.
• Concours et recrutements :
  Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014 - NS n° 2013-109 du 17-7-2013.

N° 28 du 11 juillet 2013

• Baccalauréat général :
  Épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 - modification - A. du 31-5-2013 - J.O. du 15-6-2013

N° 27 du 04 juillet 2013

• Postes et missions à l’étranger (hors AEFE) ouverts aux personnels du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche - avis du 24-6-2013.

N° 26 du 27 juin 2013

• Classes préparatoires économiques et commerciales :
  Thème de culture générale en seconde année - année 2013-2014 - A. du 30-5-2013.
• Élections des Représentants des parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2013-2014 - NS n° 2013-095 du 26-6-2013.
• Modalités de délivrance des titres de séjour pluriannuels prévus par l’article L. 313-4 du code de l’entrée du séjour des étrangers et du droit d’asile - C. du 10-6-2013.

N° 25 du 20 juin 2013

• Commission générale de terminologie et de néologie :
  Recommandation sur l'équivalent français à donner à l'expression street [sport] - Recommandation du 7-4-2013 - J.O. du 7-4-2013.
• Rémunération :
  Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement d'agents publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification - A. du 29-4-2013 - J.O. du 23-5-2013.
• Réforme des rythmes scolaires :
  Fonds d'amorçage - NS n° 2013-096 du 17-6-2013.
• Baccalauréat :
  Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014 : modification - NS n° 2013-084 du 5-6-2013.
• Enseignants du second degré :
  Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2014 - NS n° 2013-085 du 5-6-2013.

Spécial N° 4 du 20 juin 2013

• Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.

N° 24 du 13 juin 2013

• Enseignement agricole :
  Organisation des enseignements dans les classes de troisième : modification - A. du 29-4-2013 - J.O. du 16-5-2013.
• Séjours professionnels à l'étranger :
  Programme « Jules Verne » pour l'année scolaire 2013-2014 - C. n° 2013-086 du 4-6-2013.

N° 23 du 06 juin 2013

• Simplification administrative :
  Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche - C. n° 2013-081 du 28-5-2013.
• Brevet des métiers d'art :
  Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive - A. du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013.
• Traitement automatisé de données :
  Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens et concours scolaires - A. du 22-4-2013 - J.O. du 4-5-2013.
• Jugement administratif :
  Exécution du tableau d'avancement à la hors classe des professeurs agrégés année 2010 - avis du 21-5-2013

N° 22 du 30 mai 2013

• Fournitures scolaires :
  Développement des pratiques d'achat responsable - C. n° 2013-083 du 29-5-2013.
• Concours enseignants de l'enseignement public :
  Cadre de recrutement et d'emploi des candidats admissibles de la session exceptionnelle 2014 - C. n° 2013-079 du 23-5-2013.
• Entretien professionnel :
  Dispositif d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'État - C. n° 2013-080 du 26-4-2013.

Spécial N° 5 du 30 mai 2013

• Programmes des classes préparatoires aux grandes écoles

N° 21 du 23 mai 2013

• Travaux personnels encadrés :
  Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015 - NS n° 2013-070 du 30-4-2013.
• Traitement de gestion de la scolarité des étudiants mis à disposition par l’Amue - décision du 27-3-2013.

N° 20 du 16 mai 2013

• GIP FCIP :
  Organisation et fonctionnement - C.n° 2013-077 du 6-5-2013.
• Avancement :
  Intégration directe dans le corps d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional - NS n° 2013-076 du 6-5-2013.

N° 19 du 09 mai 2013

• Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
  Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2013 - NS n° 2013-062 du 23-4-2013.
• Sections internationales :
  Sections internationales de lycée : modification - A. du 20-2-2013 - J.O. du 19-4-2013.
• Actions éducatives :
  Le parcours d'éducation artistique et culturelle - C. n° 2013-073 du 3-5-2013.
  Journée nationale du sport scolaire - Mercredi 18 septembre 2013 - NS n° 2013-063 du 25-4-2013.
• Enseignement Supérieur : Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2013

N° 18 du 02 mai 2013

• Baccalauréat technologique :
  « Techniques de la musique et de la danse » : règlement d'examen : modification - A. du 13-3-2013 - J.O. du 11-4-2013.
• Bourses de lycée :
  Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année 2013-2014 - C. n° 2013-071 du 29-4-2013.
• Enseignement agricole :
  Organisation des enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole - A. du 11-3-2013 - J.O. du 30-3-2013.
  
• Renouvellement de mandat :
  Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - A. du 27-3-2013 - J.O. du 6-4-2013.

N° 17 du 25 avril 2013

• Classes préparatoires aux grandes écoles :
  CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année scolaire 2013-2014 - liste du 17-4-2013.
• Commission nationale d'action sociale :
  Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à chacune d'elle - A. du 20-3-2013.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2013-2014 - NS n° 2013-046 du 3-4-2013.
• Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014 - NS n° 2013-066 du 22-4-2013.
• Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014 - NS n° 2013-067 du 22-4-2013.
• Vacances de poste :
  Cned de Toulouse - avis du 19-3-2013.
  Conseillers en formation continue rentrée scolaire 2013 - liste du 2-4-2013.

N° 16 du 18 avril 2013

• Action sociale :
  Rôle et composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d'action sociale - A. du 7-3-2013.
• Formation continue :
  Organisation et fonctionnement des GIP FCIP - C. n° 2013-037 du 17-4-2013.
• Orientation et examens :
  Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien - modification - NS n° 2013-039 du 19-3-2013.
• Orientation et examens :
  Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2013 - modification - NS n° 2013-040 du 19-3-2013.
• Personnels du second degré :
  Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013 - NS n° 2013-061 du 17-4-2013.

N° 15 du 11 avril 2013

• Circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013 - C. n° 2013-060 du 10-4-2013.
• Notation :
  Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2012-2013 - NS n° 2013-051 du 9-4-2013.
• CHSCT du MESR :
  Travaux et avis - réunion du 18-2-2013.

N° 14 du 04 avril 2013

• Programme d'activité :
  Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - C. n° 2013-032 du 2-4-2013.
• Réseaux Formation Qualification Emploi (FOQUALE) :
  Mise en place - C. n°2013-035 du 29-3-2013.

Spécial N° 3 du 04 avril 2013

• Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2013

N° 13 du 28 mars 2013

• Baccalauréat général et baccalauréat technologique :
  Calendrier de la session 2013 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion - NS n° 2013-031 du 1-3-2013.
• Diplôme national du brevet des établissements d'enseignement agricole :
  Modalités d'attribution - NS n° 2013-030 du 8-3-2013.

N° 12 du 21 mars 2013

• Écoles maternelles et élémentaires :
  Projet éducatif territorial - C. n° 2013-036 du 20-3-2013.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco - rentrée scolaire 2013-2014 - NS n° 2013-029 du 27-2-2013.

N° 11 du 14 mars 2013

• Personnels enseignants du premier degré :
  Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d'école - C. n° 2013-038 du 13-3-2013.

N° 10 du 07 mars 2013

• Actions éducatives :
  Opération École ouverte pour l’année 2013 - appel à projets - C. n° 2013-013 du 25-1-2013.
• Mouvement :
  Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation et d’orientation relevant du ministère de l’éducation nationale - NS n° 2013-027 du 25-2-2013.
  Détachement dans le corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - NS n° 2013-024 du 11-2-2013.

N° 9 du 28 février 2013

• Vacance de postes :
  Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2013-2014 - avis du 11-2-2013.

Spécial N° 2 du 28 février 2013

• Emplois d'Avenir Professeur

N° 8 du 21 février 2013

• Établissements publics locaux d'enseignement :
  Modalités des subventions pour le paiement des bourses nationales d’enseignement du second degré aux élèves de collège et de lycée publics ; programme 230 Vie de l’élève - C. n° 2013-023 du 19-2-2013.

N° 7 du 14 février 2013

• RAS

N° 6 du 7 février 2013

• Écoles maternelles et élémentaires :
  Organisation du temps scolaire - D. n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013.
  Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires - C. n° 2013-017 du 6-2-2013.
• Partenariat :
  Convention interministérielle pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018 - convention du 7-2-2013.
• Diplômes :
  Calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2013 - C. n° 2013-010 du 24-1-2013.

N° 5 du 31 janvier 2013

• Aides aux étudiants :
  Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d’enseignant - année universitaire 2012-2013 - C. n° 2013-0001 du 2-1-2013.
• Personnels de direction :
  Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2013 - NS n° 2013-007 du 14-1-2013.
• Jurys de concours :
  Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d’éducation physique et sportive et du concours réservé pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs d’éducation physique et sportive des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2013 - A. du 17-1-2013.

N° 4 du 24 janvier 2013

• Actions européennes :
  Appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie - Programme EFTLV (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2013-2014 - C. n° 2013-008 du 17-1-2013.
• Diplôme national du brevet :
  Organisation et calendrier dans les centres d’examens ouverts à l’étranger - session 2013 - NS n° 2013-003 du 9-1-2013.
• Baccalauréat général :
  Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées : modification - A. du 19-12-2012 - J.O. du 3-1-2013.
• Baccalauréats général et technologique :
  Organisation dans les centres ouverts à l’étranger - session 2013 - NS n° 2013-002 du 9-1-2013.
• Personnels de direction :
  Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2013 - NS n° 2012-210 du 21-12-2012.
• Vacances de postes :
  Postes à l’UNSS - Rentrée 2013 - avis du 9-1-2013.

N° 3 du 15 janvier 2013

• Accueil en école maternelle :
  Scolarisation des enfants de moins de trois ans - C. n° 2012-202 du 18-12-2012.
• Baccalauréat technologique séries ST2S et STMG :
  Livret scolaire - A. du 6-12-2012 - J.O. du 19-12-2012.
• Baccalauréat technologique - série techniques de la musique et de la danse :
  Liste des morceaux au choix pour l’épreuve d’exécution instrumentale et pour l’épreuve d’exécution chorégraphique - session 2013 - NS n° 2012-203 du 19-12-2012.
• Dispositifs « plus de maîtres que de classes » :
  Missions, organisation du service et accompagnement des maîtres - C. n° 2012-201 du 18-12-2012.
• Enseignants du second degré :
  Emplois et procédures dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2013 - rectificatif du 9-1-2013.
• Nominations :
  Médiateurs académiques - A. du 9-1-2013.

Spécial N° 1 du 15 janvier 2013

• Cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)

N° 2 du 10 janvier 2013

• Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com :
  Procédure de prise en charge des frais - C. n° 2012-197 du 10-12-2012.
• Vacance de postes :
  Postes à l’UNSS - 2013 - avis du 27-12-2012.

N° 1 du 03 janvier 2013

• Baccalauréats général et technologique :
  Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série d’examen - A. du 30-11-2012 - J.O. du 8-12-2012.
  Rectificatifs - NS n° 2012-187 du 12-12-2012.
• Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD :
  Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013 - NS n° 2012-185 du 4-12-2012.
• Promotions corps-grade :
  Accès au grade de professeur agrégé hors classe - NS n° 2012-205 du 27-12-2012.
  Accès au corps des professeurs agrégés - NS n° 2012-206 du 27-12-2012.
  Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - NS n° 2012-207 du 27-12-2012.