Au BO cette semaine
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Retrouvez les B.O. archivés

N° 27 du 02 juillet 2020

• Parcoursup :
  Homologation du téléservice national - A. du 18-5-2020.
• Postes et missions à l'étranger (hors établissements de l'enseignement français à l'étranger du réseau de l'AEFE, la MLF et l'Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESRI - NS du 11-6-2020.

N° 26 du 25 juin 2020

• Bourses et aides aux étudiants:
  Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2019-2020 : additif - C. du 19-6-2020.
• Parcoursup :
  Calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur - A.du 16-6-2020 - J.O. du 18-6-2020.
• Classement des collèges :
  Rentrée 2018 - A. du 19-5-2020.
• Certificat d'aptitude professionnelle :
  Supports d'évaluation et de notation des unités générales - NS du 19-5-2020.
• Campus numérique - 2020 :
  Inscriptions gratuites au campus organisé par France Éducation International.

N° 25 du 18 juin 2020

• Bourses et aides aux étudiants:
  Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale - année 2020-2021 - C. du 8-6-2020.
• Diplômes :
  Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme d'études en langue française (DELF) en milieu scolaire pour l'année 2020 - C. du 11-6-2020.
• Baccalauréat général et technologique:
  Modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat de la session 2021, pour l'année scolaire 2019/2020, dans le contexte de l'épidémie de Covid-19 - NS du 15-6-2020.
• Formation continue des enseignants :
  Circulaire relative aux modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2020-2021 - C. du 10-6-2020.
• Personnels du second degré :
  Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - rentrée 2020 - NS du 12-6-2020.

N° 24 du 11 juin 2020

• RAS.

N° 23 du 04 juin 2020

• Deuxième phase de réouverture des écoles et établissements :
  Conditions de poursuite des apprentissages - C. du 3-6-2020.
• Baccalauréats général et technologique :
  Modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat de la session 2020, pour l'année scolaire 2019-2020, dans le contexte de l'épidémie de Covid-19 - NS du 28-5-2020.
• Diplômes professionnels :
  Modalités de l'examen du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art et de la mention complémentaire pour la session 2020 dans le contexte de l'épidémie de Covid-19 - NS du 3-6-2020.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'organisation de l'examen du diplôme national du brevet pour l'année scolaire 2019-2020 dans le contexte de l'épidémie de Covid-19 - NS du 29-5-2020.
• Orientation et examens :
  Calendrier 2020 du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et du brevet de technicien : modification - NS du 2-6-2020.
• Formation :
  Échanges et actions de formation à l'étranger pour les enseignants - année 2020-2021 : modification - NS du 27-5-2020.

N° 22 du 28 mai 2020

• RAS

N° 21 du 21 mai 2020

• Baccalauréats général :
  Programme limitatif de l'enseignement de spécialité de littérature et langues et cultures de l'Antiquité, d'arts du cirque, du cinéma audiovisuel, de danse, d'histoire des arts, de musique, de théâtre en classe terminale.
  Oeuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l'enseignement de spécialité d'arts plastiques en classe terminale.
  Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales - espagnol, italien, basque, breton, catalan, corse, créole, occitan-langue d'oc, tahitien en classe terminale pour les années scolaires 2020-2021 et 2021-2022 - NS de service du 27-4-2020.
• Baccalauréats général et technologique :
  Programme limitatif pour l'enseignement optionnel d'histoire des arts en classe de première et en classe terminale.
  Programme complémentaire national pour l'enseignement optionnel de musique en cycle terminal.
  Programme limitatif pour l'enseignement optionnel de théâtre en classe terminale.
  Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales - allemand, anglais en classe terminale pour les années scolaires 2020-2021 et 2021-2022 - NS du 27-4-2020.
• Mutation à Mayotte des personnels enseignants des premier et second degrés détenant la certification français langue seconde - rentrée 2020 - NS du 13-5-2020.

N° 20 du 14 mai 2020

• Réouverture progressive des écoles et des établissements d'enseignement : Renforcement de l'accompagnement des personnels - C. du 13-5-2020.
  

N° 19 du 07 mai 2020

• Réouverture des écoles et des établissements scolaires :
  Conditions de poursuite des apprentissages - C. du 4-5-2020.
• Parcoursup :
  Calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur : modification - A.du 30-4-2020 - J.O. du 2-5-2020.
• Mouvement :
  Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale - rentrée scolaire de février 2021
  Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale - rentrée scolaire de février 2021 - NS du 22-4-2020.
• Vacances de postes :
  Postes vacants à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire - année universitaire 2020-2021 - Avis.

N° 18 du 30 avril 2020

• Baccalauréats général et technologique :
  Livret scolaire - A. du 4-3-2020 - J.O. du 23-4-2020.
  Dispositions transitoires pour la demande d'aménagements aux conditions de passation des épreuves d'examen de la session 2021 : abrogation - NS du 28-4-2020.
• Activités sportives et éducatives :
  Sections sportives scolaires et sections d'excellence sportive - C. du 10-4-2020.

N° 17 du 23 avril 2020

• RAS

N° 16 du 16 avril 2020

• RAS

N° 15 du 09 avril 2020

• RAS

N° 14 du 02 avril 2020

• Parcoursup :
  Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations - A. du 20-3-2020 - J.O. du 29-3-2020.

N° 13 du 26 mars 2020

• RAS

N° 12 du 19 mars 2020

• Enseignement en milieu pénitentiaire :
  Circulaire d'orientation - C. n° 2020-057 du 9-3-2020.
• Baccalauréat, série STL :
  Épreuve d'évaluation des compétences expérimentales - Session 2020 - NS n° 2020-055 du 6-3-2020.

N° 11 du 12 mars 2020

• Actions européennes :
  Erasmus + : charte Erasmus pour l'enseignement supérieur 2021-2027 - NS n° 2020-054 du 28-2-2020.
• Coronavirus :
  Plan ministériel de prévention et de gestion Covid-19 - C.n° 2020-059 du 7-3-2020.
• Habilitation :
  Recherche et constatation par procès-verbal des infractions mentionnées à l'article L. 227-8 du Code de l'action sociale et des familles.
• Appel à candidatures :
  Poste vacant à pourvoir à la fédération française du sport universitaire (FF Sport U) année universitaire 2020-2021 - Avis.

N° 10 du 05 mars 2020

• Coronavirus :
  Continuité des apprentissages en cas d'éloignement temporaire ou de fermeture d'école ou d'établissement - C. n° 2020-056 du 28-2-2020.
• Baccalauréats général et technologique :
  Modalités d'organisation du contrôle continu à compter de la session 2021 : modification - NS n° 2020-044 du 19-2-2020.
• Enseignement français à l'étranger:
  Certificat d'aptitude - A. du 4-2-2020 - J.O. du 20-2-2020.

N° 9 du 27 février 2020

• Promotion corps-grade :
  Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - année 2020 - NS n° 2020-046 du 13-2-2020.
  Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs des écoles - Année 2020 - NS n° 2020-047 du 13-2-2020.
  
• Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - A. du 12-2-2020 - J.O. du 23-2-2020.

N° 8 du 20 février 2020

• Certificat d'aptitude professionnelle :
  Modalités d'évaluation du chef d'œoeuvre pour l'examen du certificat d'aptitude professionnelle - C. n° 2020-039 du 14-2-2020.
• Baccalauréats général et technologique :
  Choix et évaluation des langues vivantes étrangères et régionales et des disciplines non linguistiques à compter de la session 2021 - NS n° 2020-040 du 14-2-2020.
• Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l'éducation nationale :
  Liste d'aptitude, détachement, intégration directe, intégration à l'issue d'une période de détachement et titularisation dans les corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale - Année scolaire 2020-2021 - NS n° 2020-045 du 13-2-2020.

N° 7 du 13 février 2020

• Commission d'enrichissement de la langue française :
  Vocabulaire du sport - liste du 10-1-2020 - J.O. du 10-1-2020.
• Orientation et examens :
  Calendrier de la session 2020 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion et de Mayotte - NS n° 2020-035 du 4-2-2020.

N° 6 du 06 février 2020

• Travaux d'initiative personnelle encadrés :
  Thème des Tipe en mathématique et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie-biologie (TB) pour l'année scolaire 2020-2021 - A. du 15-1-2020.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco - année scolaire 2020-2021 - NS n° 2020-022 du 30-1-2020.

N° 5 du 30 janvier 2020

• Sections binationales :
  Liste des établissements proposant une section binationale Abibac, Bachibac, Esabac : modification - A. du 18-12-2019 - J.O. du 5-1-2020.
• Personnels de direction :
  Recrutement par liste d'aptitude, accueil en détachement, intégration et titularisation dans le corps des personnels de direction - année scolaire 2019-2020 - NS n° 2020-012 du 10-1-2020.

N° 4 du 23 janvier 2020

• Convention de délégation de gestion :
  Avenant à la convention de délégation de gestion entre la secrétaire générale des MENJ et MESRI, la cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche et la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales - avenant du 20-12-2019.
• Baccalauréats général et technologique :
  Dispositions du Code de l'éducation relatives aux jurys des baccalauréats général et technologique : modification - D. n° 2019-1090 du 25-10-2019 - J.O. du 27-10-2019.
  Dispense de l'épreuve commune de contrôle continu pour l'enseignement de spécialité non poursuivi en classe de terminale pour certains candidats suivant une scolarité aménagée - A. du 10-12-2019 - J.O. du 24-12-2019.
• Diplômes :
  Dispenses d'épreuves prévues dans certains diplômes professionnels et conditions de prise en compte de diplômes délivrés en Europe : modification - A. du 6-11-2019 - J.O. du 24-12-2019.
• Certificat d'aptitude professionnelle :
  Modalités d'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du certificat d'aptitude professionnelle - A. du 28-11-2019 - J.O. du 24-12-2019.
  

N° 3 du 16 janvier 2020

• Certificat d'aptitude professionnelle :
  Mise en œuvre du certificat d'aptitude professionnelle en 1, 2 ou 3 ans - C. n° 2020-002 du 15-1-2020.
• Formation :
  Échanges et actions de formation à l'étranger pour les enseignants - année 2020-2021 - NS n° 2019-196 du 14-1-2020.
• Voie professionnelle :
  Dispositif des Centres d'excellence de formation technique à l'étranger - NS n° 2019-198 du 14-1-2020.
• Séjours professionnels à l'étranger :
  Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2020-2021 - NS n° 2019-197 du 14-1-2020.

N° 2 du 09 janvier 2020

• Recherches et expérimentations :
  Modification du Code de l'éducation relatif aux recherches et expérimentations - D. n°2019-1404 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019.
  Recherches et expérimentations dans les écoles et établissements d'enseignement publics et privés sous contrat et dans les établissements français d'enseignement à l'étranger - D. n° 2019-1403 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019.
  

N° 1 du 02 janvier 2020

• Promotion corps-grade :
  Modalités et date limite de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains corps enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale - année 2020 - A. du 30-12-2019.
  Accès à la classe exceptionnelle des personnels des corps enseignants des premier et second degrés, d'éducation et de psychologue de l'éducation nationale - Liste des écoles et des établissements scolaires ayant relevé d'un dispositif d'éducation prioritaire entre les années scolaires 1982-1983 et 2014-2015 : correctif : liste du 30-12-2019.
  Accès à la classe exceptionnelle du corps des professeurs agrégés - année 2020 - NS n° 2019-193 du 30-12-2019.
  Accès à la classe exceptionnelle des professeurs d'éducation physique et sportive - année 2020 - NS n° 2019-194 du 30-12-2019.
  Accès au grade de la hors-classe des professeurs agrégés - NS n° 2019-190 du 30-12-2019.
  Accès au grade de la hors-classe des professeurs d'éducation physique et sportive - NS n° 2019-191 du 30-12-2019.
  Avancement de grade des chargés d'enseignement d'EPS et des professeurs d'enseignement général de collège - NS n° 2019-192 du 30-12-2019.
  Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude - NS n° 2019-188 du 30-12-2019.
  Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'EPS dans certains corps enseignants du second degré - NS n° 2019-189 du 30-12-2019.
  
• Mobilité :
  Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – année scolaire 2020-2021 - NS n° 2019-185 du 30-12-2019.
• Vacance de postes :
  Enseignement en section de coordination pédagogique et ingénierie de formation et mission de lutte contre le décrochage scolaire - année scolaire 2020-2021 - avis.