Au BO cette semaine
http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html

Retrouvez les B.O. archivés

N° 8 du 19 février 2015

• Régie de recettes et d'avances :
  Habilitation des chefs d'établissements publics locaux d'enseignement à instituer des régies de recettes et des régies d'avances : modification - A. du 30-12-2014 - J.O. du 30-1-2015.
• Travaux d'initiative personnelle encadrés :
  Thème pour l'année universitaire 2015-2016 - A. du 26-1-2015.
• Scolarisation des élèves en situation de handicap :
  Projet personnalisé de scolarisation - A. du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015.
  Guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco) - A. du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015.
• Vacances de postes :
  Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2015-2016.

N° 7 du 12 février 2015

• Bourses de lycée :
  Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2015-2016 - C. n° 2015-024 du 6-2-2015.
• Commission nationale d'action sociale :
  Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel - A. du 21-1-2015.
• Enseignement supérieur :
  Conventions de stage - A. du 29-12-2014 - J.O. du 10-2-2015.

N° 6 du 05 février 2015

• Programme d'activité 2015 :
  Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - C. n° 2015-019 du 29-1-2015
• Écoles et établissements scolaires publics :
  Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ et REP à la rentrée scolaire 2015 - A. du 30-1-2015.
  
• Actions éducatives :
  Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018 - C. n° 2015-018 du 4-2-2015.
• Orientation et examens :
  Calendrier des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion - session 2015 - NS n° 2015-020 du 29-1-2015.
• IA-IPR :
  Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des IA-IPR - année 2015 - NS n° 2015-021 du 28-1-2015.
  Détachement dans le corps des IA-IPR - NS n° 2015-022 du 28-1-2015.
  Intégration directe dans le corps d'IA-IPR - NS n° 2015-023 du 28-1-2015.

N° 5 du 29 janvier 2015

• Actions éducatives :
  Le plan d'accompagnement personnalisé - C. n° 2015-016 du 22-1-2015.

N° 4 du 22 janvier 2015

• Actions éducatives :
  Mise en œuvre de la politique éducative en faveur de l'égalité entre les filles et les garçons à l'École - C. n° 2015-003 du 20-1-2015.
• Détachement :
  Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction, enseignants des premier et second degrés, d'éducation et d'orientation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans le réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE) - année scolaire 2015-2016 - NS n° 2015-010 du 16-1-2015.

N° 3 du 15 janvier 2015

• Actions européennes :
  Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2015-2016 - C. n° 2015-0001 du 7-1-2015.
• Procédures disciplinaires :
  Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements d'État et le lycée Comte-de-Foix en principauté d'Andorre - D. n° 2014-1547 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014.
• Établissements d'enseignement public :
  Liste des établissements d'enseignement dont la responsabilité et la charge incombent à l'État - D. n° 2014-1548 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014.
• Instructions du gouvernement :
  Circulaire relative au contrat d'objectifs tripartite - C. n° 2015-004 du 14-1-2015.
• Partenariat :
  Avenant à la convention du 8 décembre 2011 entre le ministère de l'éducation nationale et le ministère de la justice sur l'organisation de l'enseignement en milieu pénitentiaire - avenant du 16-12-2014.
• Formation :
  L'université d'hiver - BELC 2015, les métiers du français dans le monde - note du 9-1-2015.

N° 2 du 8 janvier 2015

• Formation professionnelle :
  Durée complémentaire de formation qualifiante - D. n° 2014-1453 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014.
  Jeunes sortant sans qualification professionnelle du système éducatif - D. n° 2014-1454 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014.
• Diplômes :
  Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française pour l'année 2015 et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014-2015 - C. n° 2014-180 du 24-12-2014.
• Instructions du gouvernement :
  Circulaire relative à l'amélioration de la mixité sociale au sein des établissements publics du second degré - C. n° 2014-181 du 7-1-2015.
• Orientation et examens :
  Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2015 - NS n° 2014-183 du 24-12-2014.
• Actions éducatives :
  Convention cadre Usep - convention du 3-10-2014.
  
• CHSCT :
  Création de CHSCT ministériels - D. n° 2014-1560 du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014.
• CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés relevant du ministère chargé de l'éducation nationale :
  Création : modification - A. du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014.
• CHSCT de l'enseignement supérieur et de la recherche :
  Création : modification - A. du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014.

N° 1 du 1er janvier 2015

• Partenariat :
  Protocole d'accord sur l'utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche - protocole d'accord du 6-11-2014.
• Obligation scolaire :
  Circulaire interministérielle relative à la prévention de l'absentéisme scolaire - C. n° 2014-159 du 24-12-2014.
• Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
  Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2015 - NS n° 2014-176 du 16-12-2014.
• Épreuves de l'enseignement artistique :
  Œuvres et thèmes de référence - année scolaire 2015-2016 et session 2016 du baccalauréat - NS n° 2014-178 du 16-12-2014.
• Promotions corps-grade :
  Accès au grade de professeur agrégé hors classe - NS n° 2014-169 du 16-12-2014.
  Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - NS n° 2014-171 du 16-12-2014.
• École normale supérieure de Rennes :
  Conditions d’admission en première année "sciences du sport et éducation physique" - A. du 28-11-2014.
  Programmes des concours d’admission en première année "sciences du sport et éducation physique" - A. du 28-11-2014.
• CHSCT du MESR :
  Orientations stratégiques - année universitaire 2014-2015 - note du 24-11-2014.