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  Au B.O cette semaine (maj le 11/09/14)

 

Au BO cette semaine
http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html

Retrouvez les B.O. archivés

N° 33 du 11 septembre 2014

  • Bourses :
    Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution des bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2014-2015 A. du 23-7-2014 - J.O. du 5-8-2014.
    Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, d'exonération des frais de pension et de la prime à l'internat, à compter de l'année scolaire 2014-2015 - A. du 31-7-2014 - J.O. du 5-8-2014.
  • Actions éducatives :
    Programme prévisionnel 2014-2015 - NS n° 2014-117 du 9-9-2014.
  • CHSCT du MESR :
    Travaux et avis - avis du 17-7-2014.

N° 32 du 04 septembre 2014

  • Bourses d'enseignement supérieur :
    Taux - année universitaire 2014-2015 - A. du 5-8-2014 - J.O. du 20-8-2014.
    Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2014-2015 - A. du 5-8-2014 - J.O. du 20-8-2014.
  • Classement des collèges :
    Rentrée 2014 - A. du 12-8-2014.
  • Classement des lycées et des écoles des métiers :
    Rentrée 2014 : arrêté du 12-8-2014.
  • Classement des lycées professionnels :
    Rentrée 2014 - A. du 12-8-2014.
  • CHSCT du MEN :
    Orientations stratégiques - année scolaire 2014-2015 - réunion du 10-7-2014.

N° 31 du 28 août 2014

  • Baccalauréat professionnel :
    Règlement général : modification - D. n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014.
    Unité facultative de mobilité : création - A. du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014.
  • Coopération entre les services de l'État et le conseil général :
    Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics - D. n° 2014-800 du 15-7-2014 - J.O. du 17-7-2014.
  • Écoles et établissements scolaires publics :
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014 - A. du 24-8-2014.
  • Bourses de lycée :
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015 - C. n° 2014-112 du 18-8-2014.
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger :
    Homologation et suivi - 2014-2015 - NS n° 2014-097 du 28-7-2014.
  • Formation continue des enseignants :
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-099 du 25-7-2014.
  • Mutations :
    Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française, et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016 - NS n° 2014-113 du 18-8-2014.
  • Fonctions, missions :
    Mission d'inspection générale - lettre du 19-8-2014.

N° 30 du 24 juillet 2014

  • Bourses et aides aux étudiants :
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2014-2015 - C. n° 2014-0010 du 2-7-2014.
  • Sections de techniciens supérieurs :
    Accès des bacheliers aux sections de techniciens supérieurs et à la poursuite d'études dans une autre formation d'enseignement supérieur - D. n° 2014-791 du 9-7-2014 - J.O. du 11-7-2014.
  • Enseignement français à l'étranger :
    Liste des écoles et des établissements - A. du 20-6-2014 - J.O. du 10-7-2014.
  • CAP - BEP :
    Obtention de dispenses d'unités aux examens - A. du 23-6-2014 - J.O. du 4-7-2014.
  • Bourses de collège :
    Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation - C. n° 2014-095 du 21-7-2014 14.

N° 29 du 17 juillet 2014

  • Vie lycéenne :
    Favoriser l'engagement des élèves - C. n° 2014-092 du 16-7-2014.
  • Lauréats des concours de recrutement des maitres des établissements d'enseignement prives des premier et second degrés sous contrat :
    Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-091 du 11-7-2014.

N° 28 du 10 juillet 2014

  • Formation continue :
    Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : création - A. du 14-5-2014 - J.O. du 14-6-2014.
  • Écoles maternelles et élémentaires :
    Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques - C. n° 2014-088 du 9-7-2014.
    Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques - C. n° 2014-089 du 9-7-2014.
  • Appel à candidatures :
    Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - NS n° 2014-090 du 9-7-2014.
  • Élèves handicapés :
    Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap - C. n° 2014-083 du 8-7-2014.

N° 27 du 03 juillet 2014

  • RAS

N° 26 du 26 juin 2014

  • RAS

N° 25 du 19 juin 2014

  • École élémentaire :
    Recommandations pour la mise en œuvre des programmes - C. n° 2014-081 du 18-6-2014.
  • Lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public :
    Modalités d'organisation de l'année de stage - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-080 du 17-6-2014.
  • Enseignants du second degré :
    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2015 - NS n° 2014-079 du 18-6-2014.

N° 24 du 12 juin 2014

  • Représentants des parents d'élèves :
    Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-076 du 11-6-2014.
  • Diplôme de compétence en langue :
    Calendrier des sessions 2014-2017 - NS n° 2014-078 du 11-6-2014.

N° 23 du 05 juin 2014

  • Sport de haut niveau :
    Élèves, étudiants et personnels de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur - NS n° 2014-071 du 30-4-2014.
  • Éducation prioritaire :
    Refondation de l'éducation prioritaire - C. n° 2014-077 du 4-6-2014.
  • Partenariat :
    Convention de partenariat entre le MENESR, le MDFVJS, l'USEP, l'UNSS et la FFF - convention du 3-5-2014.
  • Orientation des élèves :
    Liste complémentaire des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième - A. du 19-5-2014 - J.O. du 24-5-2014.
  • Concours et recrutements :
    Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2015 - NS n° 2014-069 du 30-5-2014.

N° 22 du 29 mai 2014

  • Établissements du second degré :
    Procédures disciplinaires - D. n° 2014-522 du 22-5-2014 - J.O. du 24-5-2014
    Application de la règle, mesures de prévention et sanctions - C. n° 2014-059 du 27-5-2014.
  • Éducation physique et sportive :
    Mise en œuvre du décret n° 2014-460 relatif à la participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves - NS n° 2014-073 du 28-5-2014.
  • Vacances de postes :
    Postes à l'UNSS - rentrée 2014 - avis du 27-5-2014.

N° 21 du 22 mai 2014

  • Lettre aux membres de la communauté éducative - Lettre du 20-5-2014.
  • Préparation de la rentrée scolaire 2014 - C. n° 2014-068 du 20-5-2014.

N° 20 du 15 mai 2014

  • RAS

N° 19 du 8 mai 2014

  • Réforme des rythmes scolaires :
    Autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires - D. n° 2014-457 du 7-5-2014 - J.O. du 8-5-2014.
  • Organisation des rythmes scolaires :
    Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 - C. n° 2014 063 du 9-5-2014.
  • Sections internationales :
    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification - A. du 9-4-2014 - J.O. du 25-4-2014.

N° 18 du 1 mai 2014

  • Fournitures scolaires :
    Développement des pratiques d'achat responsable - C. n° 2014-058 du 29-4-2014.
  • Bourses de lycée :
    Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-055 du 18-4-2014.
  • Baccalauréat général, technologique et professionnel :
    Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat à compter de la session 2014 de l'examen - NS n° 2014-056 du 23-4-2014.
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
    Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2014 - NS n° 2014-057 du 23-4-2014.
  • Mouvement :
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée scolaire de février 2015 - NS n° 2014-052 du 14-4-2014.
    Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2015 - NS n° 2014-053 du 14-4-2014.
  • Formation :
    L'université d'été - Belc 2014, les métiers du français dans le monde - autre texte du 18-4-2014.
  • Vacance de postes :
    Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2014 - liste du 18-4-2014.

N° 17 du 24 avril 2014

  • RAS

N° 16 du 17 avril 2014

  • Classes préparatoires aux grandes écoles :
    CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2014-2015 - liste du 25-3-2014.
  • Baccalauréat :
    Œuvres et thèmes de référence pour les enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2014-2015 et pour la session 2015 : rectificatif du 28-3-2014.
  • Personnels du second degré :
    Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014 - NS n° 2014-050 du 10-4-2014.

Spécial N° 4 du 17 avril 2014

  • Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2014

N° 15 du 10 avril 2014

  • Baccalauréat général :
    Livret scolaire pour les élèves de la série S option écologie, agronomie et territoires : modification - A. du 12-3-2014 - J.O. du 27-3-2014.
  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique :
    Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options sciences de la vie et de la Terre et sciences de l'ingénieur) et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A : modification - A. du 5-3-2014 - J.O. du 19-3-2014.
  • Notation :
    Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2013-2014 - NS n° 2014-047 du 28-3-2014.

N° 14 du 03 avril 2014

  • Baccalauréat :
    Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys - D. n° 2014-314 du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014.
    Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys - A. du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014.
  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique :
    Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2014 - A. du 24-2-2014 - J.O. du 8-3-2014.
  • Dispositifs relais :
    Schéma académique et pilotage : ateliers, classes et internats - C. n° 2014-037 du 28-3-2014.
  • Actions éducatives :
    Journée nationale du sport scolaire - mercredi 17 septembre 2014 - NS n° 2014-043 du 26-3-2014.
  • Partenariat :
    Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l'éducation nationale - Accord-cadre du 20-2-2014.

N° 13 du 27 mars 2014

  • Orientation des élèves :
    Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième - A. du 25-3-2014 - J.O. du 26-3-2014.
  • Actions éducatives :
    Opération « École ouverte » pour l'année 2014 - appel à projets - C. n° 2014-011 du 19-3-2014.
  • Séjours professionnels à l'étranger :
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2014- 2015 - C. n° 2014-035 du 11-3-2014.

N° 12 du 20 mars 2014

  • Baccalauréat :
    Épreuves spécifiques de l'option internationale - NS n° 2014-039 du 17-3-2014.

N° 11 du 13 mars 2014

  • Actions européennes :
    Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015 - C. n° 2014-0005 du 5-3-2014.
  • Mouvement :
    Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale - NS n° 2014-030 du 26-2-2014.

N° 10 du 06 mars 2014

  • Travaux d'initiative personnelle encadrés :
    Thème pour l'année universitaire 2014-2015 - A. du 10-2-2014.
  • Mouvement :
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-024 du 25-2-2014.
  • Recrutement :
    Directeur de centre équestre - avis du 25-2-2014.
  • Logement étudiant :
    Mise en œuvre du « Plan 40 000 » - C. n° 2014-0003 du 24-1-2014.

N° 9 du 27 février 2014

  • Administration centrale du MEN et. du MESR :
    Organisation - D. n° 2014-133 du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014 - A.
    du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014
  • BTS :
    Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année - NS n° 2014-0002 du 3-2-2014.
  • Orientation et examens :
    Calendrier des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion - session 2014 - NS n° 2014-023 du 24-2-2014.
  • Détachement :
    Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction et d'enseignants du ministère de l'éducation nationale dans le réseau des établissements homologués d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE) - NS n° 2014-025 du 17-2-2014
    .
  • Recrutement :
    Appel à candidature pour le recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale - avis du 21-2-2014.

N° 8 du 20 février 2014

  • Appel à projets :
    Campus des métiers et des qualifications - lettre du 20-2-2014.
  • Traitement automatisé des données :
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du second degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice - A. du 15-11-2013 - J.O. du 29-11-2013.
  • Baccalauréat technologique :
    Définitions d'épreuves : abrogation et modification - NS n° 2014-018 du 11-2-2014.
  • Établissement d'enseignement français à l'étranger :
    Campagne de pré-homologation pour l'année scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-020 du 17-2-2014.
  • Baccalauréat :
    Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2014-2015 et la session 2015 du baccalauréat - NS n° 2014-022 du 17-2-2014.
  • Mouvement :
    Intégration directe dans le corps d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (IA-IPR) - NS n° 2014-019 du 10-2-2014.

N° 7 du 13 février 2014

  • Programme d'activité :
    Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - C. n° 2014-013 du 5-2-2014.
  • Mouvement :
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco - rentrée scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-012 du 3-2-2014.
    Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - NS n° 2014-015 du 6-2-2014.

N° 6 du 06 février 2014

  • Vacances scolaires :
    Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 - A. du 21-1-2014 - J.O. du 24-1-2014.
  • Baccalauréat technologique - série techniques de la musique et de la danse :
    Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2014 - NS n° 2014-008 du 22-1-2014.
  • Note de vie scolaire :
    Suppression de la note de vie scolaire - D. n° 2014-29 du 14-1-2014 - J.O. du 15-1-2014.
    Conditions d'attribution : abrogation - A. du 14-1-2014 - J.O. du 15-01-2014.
  • Diplôme national du brevet :
    Modalités d'attribution : modification - A. du 14-1-2014 - J.O. du 15-1-2014.
  • Greta :
    Organisation et fonctionnement - C. n° 2014-009 du 4-2-2014.

N° 5 du 30 janvier 2014

  • Formation continue :
    Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale - C. n° 2014-004 du 29-1-2014.
  • Nominations Directeurs des ESPE.

Spécial N° 2 du 30 janvier 2014

  • Cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE).

N° 4 du 23 janvier 2014

  • Indemnités représentatives de frais :
    Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 - A. du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013.
  • Orientation des élèves :
    Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation - D. n° 2014-6 du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014.
  • Diplôme national du brevet :
    Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014 - NS n° 2013-210 du 30-12-2013.

N° 3 du 16 janvier 2014

  • Orientation et examens :
    Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2014 - NS n° 2013-211 du 30-12-2013.
  • CHSCT du MESR :
    Travaux et avis - avis du 22-10-2013
    .

N° 2 du 09 janvier 2014

  • RAS

N° 1 du 02 janvier 2014

  • Diplômes :
    Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014 - C. n° 2013-202 du 23-12-2013.
  • Convention cadre :
    Partenariat entre le MEN, le MSJEPVA, le MDRE et le CNOSF - convention du 18-9-2013.
  • Personnels de direction :
    - Titularisation au 1er septembre 2014 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2013 - NS n° 2013-200 du 20-12-2013.
    - Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2014 - NS n° 2013-197 du 20-12-2013.
    - Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2014 - NS n° 2013-199 du 20-12-2013.
  • Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD :
    Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014 - NS n° 2013-203 du 20-12-2013.
  • Promotions corps-grade :
    - Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - NS n° 2013-208 du 20-12-2013.
    - Accès au grade de professeur agrégé hors classe - NS n° 2013-207 du 20-12-2013.
    - Accès au corps des professeurs agrégés - NS n° 2013-206 du 20-12-2013.

 

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