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  Au B.O cette semaine (maj le 20/10/14)

 

Au BO cette semaine
http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html

Retrouvez les B.O. archivés

N° 38 du 16 octobre 2014

  • Formation :
    Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2015-2016 - NS n° 2014-129 du 9-10-2014.

N° 37 du 09 octobre 2014

  • RAS

N° 36 du 02 octobre 2014

  • IGEN et IGAENR :
    Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2014-2015 - Lettre du 22-8-2014.
  • Mutations :
    Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2015-2016 - NS n° 2014-123 du 23-9-2014.

N° 35 du 25 septembre 2014

  • RAS

N° 34 du 18 septembre 2014

  • Réunions d'information syndicale :
    Modalités de mise en œuvre pendant le temps de service pour les personnels relevant du ministère de l'éducation nationale - C. n° 2014-120 du 16-9-2014.
  • Élections professionnelles :
    Organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 au comité technique ministériel de l'éducation nationale, aux comités techniques académiques, au comité technique d'administration centrale, aux comités techniques spéciaux et de proximité, aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives spéciales académiques et aux commissions consultatives paritaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi qu'au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et aux commissions consultatives mixtes académiques, départementales ou interdépartementales des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat - C. n° 2014-121 du 16-9-2014.

N° 33 du 11 septembre 2014

  • Bourses :
    Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution des bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2014-2015 A. du 23-7-2014 - J.O. du 5-8-2014.
    Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, d'exonération des frais de pension et de la prime à l'internat, à compter de l'année scolaire 2014-2015 - A. du 31-7-2014 - J.O. du 5-8-2014.
  • Actions éducatives :
    Programme prévisionnel 2014-2015 - NS n° 2014-117 du 9-9-2014.
  • CHSCT du MESR :
    Travaux et avis - avis du 17-7-2014.

N° 32 du 04 septembre 2014

  • Bourses d'enseignement supérieur :
    Taux - année universitaire 2014-2015 - A. du 5-8-2014 - J.O. du 20-8-2014.
    Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2014-2015 - A. du 5-8-2014 - J.O. du 20-8-2014.
  • Classement des collèges :
    Rentrée 2014 - A. du 12-8-2014.
  • Classement des lycées et des écoles des métiers :
    Rentrée 2014 : arrêté du 12-8-2014.
  • Classement des lycées professionnels :
    Rentrée 2014 - A. du 12-8-2014.
  • CHSCT du MEN :
    Orientations stratégiques - année scolaire 2014-2015 - réunion du 10-7-2014.

N° 31 du 28 août 2014

  • Baccalauréat professionnel :
    Règlement général : modification - D. n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014.
    Unité facultative de mobilité : création - A. du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014.
  • Coopération entre les services de l'État et le conseil général :
    Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics - D. n° 2014-800 du 15-7-2014 - J.O. du 17-7-2014.
  • Écoles et établissements scolaires publics :
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014 - A. du 24-8-2014.
  • Bourses de lycée :
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015 - C. n° 2014-112 du 18-8-2014.
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger :
    Homologation et suivi - 2014-2015 - NS n° 2014-097 du 28-7-2014.
  • Formation continue des enseignants :
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-099 du 25-7-2014.
  • Mutations :
    Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française, et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016 - NS n° 2014-113 du 18-8-2014.

N° 30 du 24 juillet 2014

  • Bourses et aides aux étudiants :
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2014-2015 - C. n° 2014-0010 du 2-7-2014.
  • Sections de techniciens supérieurs :
    Accès des bacheliers aux sections de techniciens supérieurs et à la poursuite d'études dans une autre formation d'enseignement supérieur - D. n° 2014-791 du 9-7-2014 - J.O. du 11-7-2014.
  • Enseignement français à l'étranger :
    Liste des écoles et des établissements - A. du 20-6-2014 - J.O. du 10-7-2014.
  • CAP - BEP :
    Obtention de dispenses d'unités aux examens - A. du 23-6-2014 - J.O. du 4-7-2014.
  • Bourses de collège :
    Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation - C. n° 2014-095 du 21-7-2014 14.

N° 29 du 17 juillet 2014

  • Vie lycéenne :
    Favoriser l'engagement des élèves - C. n° 2014-092 du 16-7-2014.
  • Lauréats des concours de recrutement des maitres des établissements d'enseignement prives des premier et second degrés sous contrat :
    Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-091 du 11-7-2014.

N° 28 du 10 juillet 2014

  • Formation continue :
    Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : création - A. du 14-5-2014 - J.O. du 14-6-2014.
  • Écoles maternelles et élémentaires :
    Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques - C. n° 2014-088 du 9-7-2014.
    Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques - C. n° 2014-089 du 9-7-2014.
  • Appel à candidatures :
    Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - NS n° 2014-090 du 9-7-2014.
  • Élèves handicapés :
    Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap - C. n° 2014-083 du 8-7-2014.

N° 27 du 03 juillet 2014

  • RAS

N° 26 du 26 juin 2014

  • RAS

N° 25 du 19 juin 2014

  • École élémentaire :
    Recommandations pour la mise en œuvre des programmes - C. n° 2014-081 du 18-6-2014.
  • Lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public :
    Modalités d'organisation de l'année de stage - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-080 du 17-6-2014.
  • Enseignants du second degré :
    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2015 - NS n° 2014-079 du 18-6-2014.

N° 24 du 12 juin 2014

  • Représentants des parents d'élèves :
    Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-076 du 11-6-2014.
  • Diplôme de compétence en langue :
    Calendrier des sessions 2014-2017 - NS n° 2014-078 du 11-6-2014.

N° 23 du 05 juin 2014

  • Sport de haut niveau :
    Élèves, étudiants et personnels de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur - NS n° 2014-071 du 30-4-2014.
  • Éducation prioritaire :
    Refondation de l'éducation prioritaire - C. n° 2014-077 du 4-6-2014.
  • Partenariat :
    Convention de partenariat entre le MENESR, le MDFVJS, l'USEP, l'UNSS et la FFF - convention du 3-5-2014.
  • Orientation des élèves :
    Liste complémentaire des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième - A. du 19-5-2014 - J.O. du 24-5-2014.
  • Concours et recrutements :
    Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2015 - NS n° 2014-069 du 30-5-2014.

N° 22 du 29 mai 2014

  • Établissements du second degré :
    Procédures disciplinaires - D. n° 2014-522 du 22-5-2014 - J.O. du 24-5-2014
    Application de la règle, mesures de prévention et sanctions - C. n° 2014-059 du 27-5-2014.
  • Éducation physique et sportive :
    Mise en œuvre du décret n° 2014-460 relatif à la participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves - NS n° 2014-073 du 28-5-2014.
  • Vacances de postes :
    Postes à l'UNSS - rentrée 2014 - avis du 27-5-2014.

N° 21 du 22 mai 2014

  • Lettre aux membres de la communauté éducative - Lettre du 20-5-2014.
  • Préparation de la rentrée scolaire 2014 - C. n° 2014-068 du 20-5-2014.

N° 20 du 15 mai 2014

  • RAS

N° 19 du 8 mai 2014

  • Réforme des rythmes scolaires :
    Autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires - D. n° 2014-457 du 7-5-2014 - J.O. du 8-5-2014.
  • Organisation des rythmes scolaires :
    Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 - C. n° 2014 063 du 9-5-2014.
  • Sections internationales :
    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification - A. du 9-4-2014 - J.O. du 25-4-2014.

N° 18 du 1 mai 2014

  • Fournitures scolaires :
    Développement des pratiques d'achat responsable - C. n° 2014-058 du 29-4-2014.
  • Bourses de lycée :
    Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-055 du 18-4-2014.
  • Baccalauréat général, technologique et professionnel :
    Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat à compter de la session 2014 de l'examen - NS n° 2014-056 du 23-4-2014.
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
    Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2014 - NS n° 2014-057 du 23-4-2014.
  • Mouvement :
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée scolaire de février 2015 - NS n° 2014-052 du 14-4-2014.
    Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2015 - NS n° 2014-053 du 14-4-2014.
  • Formation :
    L'université d'été - Belc 2014, les métiers du français dans le monde - autre texte du 18-4-2014.
  • Vacance de postes :
    Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2014 - liste du 18-4-2014.

N° 17 du 24 avril 2014

  • RAS

N° 16 du 17 avril 2014

  • Classes préparatoires aux grandes écoles :
    CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2014-2015 - liste du 25-3-2014.
  • Baccalauréat :
    Œuvres et thèmes de référence pour les enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2014-2015 et pour la session 2015 : rectificatif du 28-3-2014.
  • Personnels du second degré :
    Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014 - NS n° 2014-050 du 10-4-2014.

Spécial N° 4 du 17 avril 2014

  • Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2014

N° 15 du 10 avril 2014

  • Baccalauréat général :
    Livret scolaire pour les élèves de la série S option écologie, agronomie et territoires : modification - A. du 12-3-2014 - J.O. du 27-3-2014.
  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique :
    Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options sciences de la vie et de la Terre et sciences de l'ingénieur) et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A : modification - A. du 5-3-2014 - J.O. du 19-3-2014.
  • Notation :
    Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2013-2014 - NS n° 2014-047 du 28-3-2014.

N° 14 du 03 avril 2014

  • Baccalauréat :
    Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys - D. n° 2014-314 du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014.
    Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys - A. du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014.
  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique :
    Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2014 - A. du 24-2-2014 - J.O. du 8-3-2014.
  • Dispositifs relais :
    Schéma académique et pilotage : ateliers, classes et internats - C. n° 2014-037 du 28-3-2014.
  • Actions éducatives :
    Journée nationale du sport scolaire - mercredi 17 septembre 2014 - NS n° 2014-043 du 26-3-2014.
  • Partenariat :
    Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l'éducation nationale - Accord-cadre du 20-2-2014.

N° 13 du 27 mars 2014

  • Orientation des élèves :
    Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième - A. du 25-3-2014 - J.O. du 26-3-2014.
  • Actions éducatives :
    Opération « École ouverte » pour l'année 2014 - appel à projets - C. n° 2014-011 du 19-3-2014.
  • Séjours professionnels à l'étranger :
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2014- 2015 - C. n° 2014-035 du 11-3-2014.

N° 12 du 20 mars 2014

  • Baccalauréat :
    Épreuves spécifiques de l'option internationale - NS n° 2014-039 du 17-3-2014.

N° 11 du 13 mars 2014

  • Actions européennes :
    Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015 - C. n° 2014-0005 du 5-3-2014.
  • Mouvement :
    Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale - NS n° 2014-030 du 26-2-2014.

N° 10 du 06 mars 2014

  • Travaux d'initiative personnelle encadrés :
    Thème pour l'année universitaire 2014-2015 - A. du 10-2-2014.
  • Mouvement :
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-024 du 25-2-2014.
  • Recrutement :
    Directeur de centre équestre - avis du 25-2-2014.
  • Logement étudiant :
    Mise en œuvre du « Plan 40 000 » - C. n° 2014-0003 du 24-1-2014.

N° 9 du 27 février 2014

  • Administration centrale du MEN et. du MESR :
    Organisation - D. n° 2014-133 du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014 - A.
    du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014
  • BTS :
    Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année - NS n° 2014-0002 du 3-2-2014.
  • Orientation et examens :
    Calendrier des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion - session 2014 - NS n° 2014-023 du 24-2-2014.
  • Détachement :
    Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction et d'enseignants du ministère de l'éducation nationale dans le réseau des établissements homologués d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE) - NS n° 2014-025 du 17-2-2014
    .
  • Recrutement :
    Appel à candidature pour le recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale - avis du 21-2-2014.

N° 8 du 20 février 2014

  • Appel à projets :
    Campus des métiers et des qualifications - lettre du 20-2-2014.
  • Traitement automatisé des données :
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du second degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice - A. du 15-11-2013 - J.O. du 29-11-2013.
  • Baccalauréat technologique :
    Définitions d'épreuves : abrogation et modification - NS n° 2014-018 du 11-2-2014.
  • Établissement d'enseignement français à l'étranger :
    Campagne de pré-homologation pour l'année scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-020 du 17-2-2014.
  • Baccalauréat :
    Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2014-2015 et la session 2015 du baccalauréat - NS n° 2014-022 du 17-2-2014.
  • Mouvement :
    Intégration directe dans le corps d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (IA-IPR) - NS n° 2014-019 du 10-2-2014.

N° 7 du 13 février 2014

  • Programme d'activité :
    Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - C. n° 2014-013 du 5-2-2014.
  • Mouvement :
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco - rentrée scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-012 du 3-2-2014.
    Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - NS n° 2014-015 du 6-2-2014.

N° 6 du 06 février 2014

  • Vacances scolaires :
    Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 - A. du 21-1-2014 - J.O. du 24-1-2014.
  • Baccalauréat technologique - série techniques de la musique et de la danse :
    Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2014 - NS n° 2014-008 du 22-1-2014.
  • Note de vie scolaire :
    Suppression de la note de vie scolaire - D. n° 2014-29 du 14-1-2014 - J.O. du 15-1-2014.
    Conditions d'attribution : abrogation - A. du 14-1-2014 - J.O. du 15-01-2014.
  • Diplôme national du brevet :
    Modalités d'attribution : modification - A. du 14-1-2014 - J.O. du 15-1-2014.
  • Greta :
    Organisation et fonctionnement - C. n° 2014-009 du 4-2-2014.

N° 5 du 30 janvier 2014

  • Formation continue :
    Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale - C. n° 2014-004 du 29-1-2014.
  • Nominations Directeurs des ESPE.

Spécial N° 2 du 30 janvier 2014

  • Cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE).

N° 4 du 23 janvier 2014

  • Indemnités représentatives de frais :
    Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 - A. du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013.
  • Orientation des élèves :
    Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation - D. n° 2014-6 du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014.
  • Diplôme national du brevet :
    Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014 - NS n° 2013-210 du 30-12-2013.

N° 3 du 16 janvier 2014

  • Orientation et examens :
    Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2014 - NS n° 2013-211 du 30-12-2013.
  • CHSCT du MESR :
    Travaux et avis - avis du 22-10-2013
    .

N° 2 du 09 janvier 2014

  • RAS

N° 1 du 02 janvier 2014

  • Diplômes :
    Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014 - C. n° 2013-202 du 23-12-2013.
  • Convention cadre :
    Partenariat entre le MEN, le MSJEPVA, le MDRE et le CNOSF - convention du 18-9-2013.
  • Personnels de direction :
    - Titularisation au 1er septembre 2014 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2013 - NS n° 2013-200 du 20-12-2013.
    - Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2014 - NS n° 2013-197 du 20-12-2013.
    - Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2014 - NS n° 2013-199 du 20-12-2013.
  • Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD :
    Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014 - NS n° 2013-203 du 20-12-2013.
  • Promotions corps-grade :
    - Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - NS n° 2013-208 du 20-12-2013.
    - Accès au grade de professeur agrégé hors classe - NS n° 2013-207 du 20-12-2013.
    - Accès au corps des professeurs agrégés - NS n° 2013-206 du 20-12-2013.

 

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