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Au BO cette semaine
http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html

Retrouvez les B.O. archivés

N° 31 du 21 septembre 2017

  • Avancement :
    Liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle - A. du 11-8-2017 - J.O. du 31-8-2017.

N° 30 du 14 septembre 2017

  • RAS

Spécial N° 2 du 14 septembre 2017

  • Programme 2017 des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale

N° 29 du 07 septembre 2017

  • IGEN et IGAENR :
    Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2017-2018 - lettre du 6-9-2017.
  • Classement des collèges, des lycées professionnels, des lycées, des écoles des métiers - Rentrée 2017 - A. du 26-7-2017.
  • Enseignement adapté :
    Classes de sections d'enseignement général et professionnel adapté : modification - A. du 31-7-2017 - J.O. du 17-8-2017.
  • Enseignement professionnel :
    Classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » : modification - A. du 10-8-2017 - J.O. du 18-8-2017.
  • Vacances de postes :
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2018 - avis.

N° 28 du 31 août 2017

N° 27 du 24 août 2017

  • Bourses d'enseignement supérieur :
    Taux - année universitaire 2017-2018 - A. du 21-7-2017 - J.O. du 1-8-2017
    Plafonds de ressources - année universitaire 2017-2018 - A.du 21-7-2017 - J.O. du 1-8-2017.
  • Traitement automatisé de données :
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Affelnet-lycée » - A. du 17-7-2017 - J.O. du 26-7-2017.
  • Scolarisation des élèves handicapés :
    Élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger - C. n° 2017-137 du 4-8-2017.
  • Bourses nationales de collège :
    Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation - C. n° 2017-121 du 10-8-2017.
  • Centres de vacances et de loisirs :
    Habilitation nationale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueil collectifs de mineurs - 1er janvier 2018 - 31 janvier 2021 - Instruction n° 2017-136 du 25-7-2017.
  • Personnels d'encadrement pédagogique :
    Formation professionnelle statutaire - C. n° 2017-141 du 4-8-2017.
  • Formation continue des enseignants :
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2017-2018 - C. n° 2017-140 du 10-8-2017.
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger :
    Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2018-2019 - NS n° 2017-129 du 7-8-2017.
  • Formation continue :
    Priorités du plan national de formation 2017-2018 du ministère de l'éducation nationale - NS n° 2017-131 du 10-8-2017.
  • CHSCT du MEN :
    Orientations stratégiques - année scolaire 2017-2018 - note du 27-6-2017.
  • Fonctions, missions :
    Mission d'inspection générale - lettre du 10-8-2017.
  • École normale supérieure de Rennes :
    Conditions d'admission au concours des élèves - A. du 4-7-2017.
    Programmes des concours d'admission en première année et en cycle master - A. du 4-7-2017.
  • Régime d'autorisation des déplacements des enseignants-chercheurs à l'étranger - NS n° 2017-119 du 25-7-2017.

N° 26 du 20 juillet 2017

N° 25 du 13 juillet 2017

  • Échanges scolaires :
    Programme franco-allemands de mobilité collective et individuelle à destination des élèves et des apprentis - campagne 2018 - NS n° 2017-115 du 6-7-2017.

N° 24 du 06 juillet 2017

  • Enseignements primaire et secondaire :
    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées - modification - A. du 9-6-2017 - J.O. du 20-6-2017.
  • Éducation artistique et culturelle :
    Développement d'une politique ambitieuse en matière d'éducation artistique et culturelle, dans tous les temps de la vie des enfants et des adolescents - C. n° 2017-003 du 10-5-2017.
  • Enseignants du second degré :
    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2018 - NS n° 2017-118 du 4-7-2017.

N° 23 du 29 juin 2017

  • Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire - D. n° 2017-1108 du 27-6-2017 - J.O. du 28-6-2017.
  • Orientation des élèves :
    Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation - D. n° 2017-597 du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017.
    Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième - A. du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017.
  • Lutte contre le décrochage scolaire :
    Mise en place d'un certificat de professionnalisation - D. n° 2017-791 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017.
    Organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation - A. du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017.
    Organisation de l'examen pour l'obtention d'un certificat de professionnalisation - A. du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017.
  • Bourses de collège :
    Revalorisation du montant : modification - D. n° 2017-792 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017.
  • Brevet professionnel, brevet des métiers d'art, mention complémentaire :
    Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art ou de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience - D. n° 2017-790 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017.
  • Conseillers entreprises pour l'école :
    Missions et mode de désignation - D. n° 2017-960 du 10-5-2017 - J.O. du 11-5-2017.
  • Baccalauréats général et technologique :
    Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires ») : modification - A. du 30-3-2017 - J.O. du 15-4-2017.
  • Enseignement français à l'étranger :
    Liste des établissements homologués - A. du 9-6-2017 - J.O. du 18-6-2017.
    Établissement d'enseignement français à l'étranger : Homologation - année scolaire 2017-2018 - NS n° 2017-112 du 26-6-2017.
  • Personnels - Appel à candidatures :
    Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - NS n° 2017-108 du 26-6-2017.

N° 22 du 22 juin 2017

  • Enseignements au collège :
    Organisation des enseignements : modification - A. du 16-6-2017 - J.O. du 18-6-2017.

N° 21 du 15 juin 2017

  • Formation :
    L'université d'été – Belc 2017, les métiers du français dans le monde - autre texte du 12-6-2017.

N° 20 du 08 juin 2017

  • RAS

N° 19 du 01 juin 2017

  • Enseignement supérieur :
    Mise à disposition d'enseignements à distance - D. n° 2017-619 du 24-4-2017 - J.O. du 26-4-2017.
    Conseillers académiques à la formation continue - A. du 28-4-2017 - J.O. du 7-5-2017.
  • Conseils, comités, commissions :
    Suivi des cycles licence, master et doctorat : modification - A. du 4-5-2017 - J.O. du 6-5-2017.

N° 18 du 04 mai 2017

  • Écoles maternelles et élémentaires publiques :
    Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire : modification - D. n° 2017-549 du 14-4-2017 - J.O. du 16-4-2017.
  • Baccalauréat général et technologique :
    Académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien - Session 2017 - A. du 29-3-2017 - J.O. du 13-4-2017.
  • Pilotage de l'éducation prioritaire - C. n° 2017-090 du 3-5-2017.
  • Établissements scolaires publics :
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification - Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification - A. du 24-4-2017.
  • Fournitures scolaires :
    Liste des fournitures individuelles pour l'année scolaire 2017-2018 - C. n° 2017-080 du 28-4-2017.
  • Actions éducatives :
    Lancement de la 4e édition des Journées du 1 % artistique, de l'école à l'enseignement supérieur - C. n° 2017-081 du 3-5-2017.
  • Brevets et diplômes :
    Calendrier des épreuves de l'examen du brevet de technicien - session 2017 - NS n° 2017-083 du 3-5-2017.
  • Enseignement adapté :
    Missions et activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap - C. n° 2017-084 du 3-5-2017.
  • Mouvement :
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation (psyEN) - rentrée scolaire de février 2018 - NS n° 2017-086 du 3-5-2017
    Affectation à Wallis et Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation (psyEN) - rentrée scolaire de février 2018 - NS n° 2017-087 du 3-5-2017
    Mutation à Mayotte des personnels enseignants des 1er et 2d degrés détenant la certification Français langue seconde - rentrée 2017 - NS n° 2017-088 du 3-5-2017.
  • Fonctionnement du groupe mutuelle générale de l'éducation nationale :
    Participation des fonctionnaires et agents du MENESR - convention du 26-4-2017.

N° 17 du 27 avril 2017

  • Enseignement supérieur :
    Procédures d'admission - C. n° 2017-077 du 24-4-2017.
  • Baccalauréat général :
    Épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 : modification - A. du 29-3-2017 - J.O. du 13-4-2017.
  • Baccalauréats général et technologique :
    Évaluation de l'éducation physique et sportive - liste nationale d'épreuve : modification - C. n° 2017-073 du 19-4-2017.
  • Enseignements adaptés :
    Les établissements régionaux d'enseignement adapté - C. n° 2017-076 du 24-4-2017.
  • Titularisation Personnels de direction - NS n° 2017-071 du 14-4-2017.
  • Vacances de postes :
    Conseillers en formation continue pour la rentrée scolaire 2017 - liste du 19-4-2017.
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - avis.
  • Vacataires de l'enseignement supérieur :
    Délais de paiement - C. n° 2017-078 du 25-4-2017    .

N° 16 du 20 avril 2017

  • Bourses et aides aux étudiants :
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2017-2018 - C. n° 2017-059 du 11-4-2017.
  • Brevets et diplômes :
    Calendrier des épreuves de la session 2017 des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d'expert en automobile - A. du 4-4-2017.
  • Éducation physique et sportive :
    Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles - C. n° 2017-058 du 4-4-2017.
  • Activités physiques de pleine nature :
    Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré - C. n° 2017-075 du 19-4-2017.
  • Obligation scolaire :
    Instruction dans la famille - C. n° 2017-056 du 14-4-2017.
  • Diplôme de compétence en langues :
    Nouveau calendrier des sessions 2016-2018 - NS n° 2017-070 du 19-4-2017.

N° 15 du 13 avril 2017

  • Sécurité :
    Instruction relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires - instruction du 12-4-2017.
  • Relations école-famille :
    Dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants au titre de l'année scolaire 2017 - C. n° 2017-060 du 3-4-2017.
  • Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2017-2018 - C. n° 2017-061 du 3-4-2017.
  • Lutte contre le décrochage scolaire :
    Instruction concernant la mobilisation du droit au retour en formation et le maintien en formation au service de la lutte contre le décrochage scolaire - C. n° 2017-066 du 12-4-2017.
  • Langues et cultures régionales :
    Circulaire relative à l'enseignement des langues et cultures régionales - C. n° 2017-072 du 12-4-2017.
  • Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2017 - NS n° 2017-069 du 11-4-2017.

N° 14 du 6 avril 2017

N° 13 du 30 mars 2017

  • Baccalauréat :
    Préparation, déroulement et suivi des épreuves - C. n° 2017-053 du 23-3-2017.

N° 12 du 23 mars 2017

  • Lycée des métiers :
    Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 - A. du 15-2-2017.
  • Personnels non titulaires :
    Conditions de recrutement et d'emploi des agents contractuels recrutés pour exercer des fonctions d'enseignement, d'éducation et de psychologues dans les écoles, les établissements publics d'enseignement du second degré ou les services relevant du ministre chargé de l'éducation nationale - C. n° 2017-038 du 20-3-2017.
  • Fonctions, missions :
    Missions du service social en faveur des élèves - C. n° 2017-055 du 22-3-2017.
  • Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l'année scolaire 2017-2018 - NS n° 2017-047 du 15-3-2017.
  • Vacance de postes :
    Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) à la rentrée 2017-2018 - avis.

N° 11 du 16 mars 2017

  • Sections internationales :
    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification - A. du 27-1-2017 - J.O. du 17-2-2017.
  • Appel à projets :
    Opération « École ouverte » pour l'année 2017 - C. n° 2017-034 du 1-3-2017.
  • Classes préparatoires aux grandes écoles :
    Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l'année universitaire 2017-2018 - liste du 8-3-2017.
  • Personnels enseignants :
    Amélioration du dispositif de remplacement - C. n° 2017-050 du 15-3-2017.

Encart au N° 10 du 9 mars 2017

  • Circulaire de rentrée 2017

N° 10 du 9 mars 2017

  • Établissements publics locaux d'enseignement :
    Modalités de gestion des subventions aux EPLE pour le paiement des bourses nationales d'enseignement du second degré aux élèves de collège et de lycée publics : programme 230 Vie de l'élève - C. n° 2017-027 du 14-2-2017.
  • Diplôme national du brevet :
    Déroulé et horaire des épreuves écrites de l'examen du DNB pour la session 2017 : modification - NS n° 2017-041 du 3-3-2017.
  • Inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional :
    Intégration directe dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l'année scolaire 2017-2018 - NS n° 2017-036 du 1-3-2017.
  • Vacance de poste :
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - avis.

N° 9 du 2 mars 2017

  • Rémunération :
    Revalorisation du point d'indice de la fonction publique au 1er février 2017
    note de service n° 2017-029 du 8-2-2017.
    Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales - NS n° 2017-030 du 8-2-2017.
  • Diplôme national du brevet :
    Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention internationale ou franco-allemande - NS n° 2017-023 du 14-2-2017.
  • Travaux personnels encadrés :
    Classe de première des séries générales : mise en oeuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011 - modification - NS n° 2017-024 du 14-2-2017.

N° 8 du 23 février 2017

  • Enseignement spécialisé :
    Mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd - C.n° 2017-011 du 3-2-2017.
  • Organisations syndicales :
    Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales représentant les maîtres y compris documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat - C. n° 2017-021 du 10-2-2017.

N° 7 du 16 février 2017

  • Partenariat :
    Circulaire conjointe relative au soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques - C. n° 2017-018 du 9-2-2017.
  • Appel à projets :
    Campus des métiers et des qualifications - lettre du 10-2-2017.
  • Formation professionnelle :
    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 13 avril 2016 - A. du 9-2-2017.
  • Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée :
    Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée - D. n° 2017-169 du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017.
    Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) - A. du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017.
  • Organisation de la formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive :
    Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie - A. du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017.
    Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) - C. n° 2017-026 du 14-2-2017.
  • Traitement automatisé de données :
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Téléservice bourses » - A. du 11-1-2017 - J.O. du 28-1-2017.
  • Mouvement :
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2017/2018 - NS n° 2017-013 du 3-2-2017.
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco – rentrée scolaire 2017-2018 - NS n° 2017-014 du 3-2-2017.

N° 6 du 09 février 2017

  • Indemnités exceptionnelles :
    Indemnité de départ volontaire : modalités de versement - C. n° 2017-010 du 27-1-2017.

N° 5 du 02 février 2017

  • Actions éducatives :
    Finalités éducatives et pédagogiques du pass éducation : modification - C. n° 2017-015 du 30-1-2017.
  • Baccalauréats général et technologique :
    Calendrier dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte - session 2017 - NS n° 2017-009 du 20-1-2017.
  • Concours de recrutement supplémentaire des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - session 2017 - NS n° 2017-017 du 30-1-2017.

N° 4 du 26 janvier 2017

  • RAS

N° 3 du 19 janvier 2017

  • Vacances de postes :
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2017 - avis.

N° 2 du 12 janvier 2017

  • Certificat d'aptitude professionnelle et enseignement général :
    Unités générales et modalités d'évaluation : modification - A. du 6-12-2016 - J.O. du 18-12-2016.
  • Personnels de direction :
    Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2017 - NS n° 2016-210 du 3-1-2017.
    Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2017 - NS n° 2016-211 du 3-1-2017.
  • Formation :
    L'université d'hiver - Belc 2017, les métiers du français dans le monde - autre texte du 6-1-2017.

N° 1 du 05 janvier 2017

  • Lutte contre le décrochage scolaire :
    Mission de lutte contre le décrochage scolaire - C. n° 2016-212 du 30-12-2016.
  • Baccalauréat général et technologique :
    Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2017 - NS n° 2016-207 du 21-12-2016.
  • Diplôme national du brevet :
    Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger – session 2017 - NS n° 2016-208 du 22-12-2016.
  • Séjours professionnels à l'étranger :
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2017-2018 - C. n° 2016-209 du 26-12-2016.
  • Publication de postes :
    Mission de lutte contre le décrochage scolaire - avis.

 
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