Au BO cette semaine
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N° 28 du 10 juillet 2014

• Formation continue :
  Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : création - A. du 14-5-2014 - J.O. du 14-6-2014.
• Écoles maternelles et élémentaires :
  Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques - C. n° 2014-088 du 9-7-2014.
  Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques - C. n° 2014-089 du 9-7-2014.
• Appel à candidatures :
  Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - NS n° 2014-090 du 9-7-2014.
• Élèves handicapés :
  Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap - C. n° 2014-083 du 8-7-2014.

N° 27 du 03 juillet 2014

• RAS

N° 26 du 26 juin 2014

• RAS

N° 25 du 19 juin 2014

• École élémentaire :
  Recommandations pour la mise en œuvre des programmes - C. n° 2014-081 du 18-6-2014.
• Lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public :
  Modalités d'organisation de l'année de stage - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-080 du 17-6-2014.
• Enseignants du second degré :
  Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2015 - NS n° 2014-079 du 18-6-2014.

N° 24 du 12 juin 2014

• Représentants des parents d'élèves :
  Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-076 du 11-6-2014.
• Diplôme de compétence en langue :
  Calendrier des sessions 2014-2017 - NS n° 2014-078 du 11-6-2014.

N° 23 du 05 juin 2014

• Sport de haut niveau :
  Élèves, étudiants et personnels de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur - NS n° 2014-071 du 30-4-2014.
• Éducation prioritaire :
  Refondation de l'éducation prioritaire - C. n° 2014-077 du 4-6-2014.
• Partenariat :
  Convention de partenariat entre le MENESR, le MDFVJS, l'USEP, l'UNSS et la FFF - convention du 3-5-2014.
• Orientation des élèves :
  Liste complémentaire des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième - A. du 19-5-2014 - J.O. du 24-5-2014.
• Concours et recrutements :
  Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2015 - NS n° 2014-069 du 30-5-2014.

N° 22 du 29 mai 2014

• Établissements du second degré :
  Procédures disciplinaires - D. n° 2014-522 du 22-5-2014 - J.O. du 24-5-2014
  Application de la règle, mesures de prévention et sanctions - C. n° 2014-059 du 27-5-2014.
• Éducation physique et sportive :
  Mise en œuvre du décret n° 2014-460 relatif à la participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves - NS n° 2014-073 du 28-5-2014.
• Vacances de postes :
  Postes à l'UNSS - rentrée 2014 - avis du 27-5-2014.

N° 21 du 22 mai 2014

• Lettre aux membres de la communauté éducative - Lettre du 20-5-2014.
• Préparation de la rentrée scolaire 2014 - C. n° 2014-068 du 20-5-2014.

N° 20 du 15 mai 2014

• RAS

N° 19 du 8 mai 2014

• Réforme des rythmes scolaires :
  Autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires - D. n° 2014-457 du 7-5-2014 - J.O. du 8-5-2014.
• Organisation des rythmes scolaires :
  Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 - C. n° 2014 063 du 9-5-2014.
• Sections internationales :
  Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification - A. du 9-4-2014 - J.O. du 25-4-2014.

N° 18 du 1 mai 2014

• Fournitures scolaires :
  Développement des pratiques d'achat responsable - C. n° 2014-058 du 29-4-2014.
• Bourses de lycée :
  Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2014-2015 - C. n° 2014-055 du 18-4-2014.
• Baccalauréat général, technologique et professionnel :
  Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat à compter de la session 2014 de l'examen - NS n° 2014-056 du 23-4-2014.
• Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
  Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2014 - NS n° 2014-057 du 23-4-2014.
• Mouvement :
  Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée scolaire de février 2015 - NS n° 2014-052 du 14-4-2014.
  Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2015 - NS n° 2014-053 du 14-4-2014.
• Formation :
  L'université d'été - Belc 2014, les métiers du français dans le monde - autre texte du 18-4-2014.
• Vacance de postes :
  Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2014 - liste du 18-4-2014.

N° 17 du 24 avril 2014

• RAS

N° 16 du 17 avril 2014

• Classes préparatoires aux grandes écoles :
  CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2014-2015 - liste du 25-3-2014.
• Baccalauréat :
  Œuvres et thèmes de référence pour les enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2014-2015 et pour la session 2015 : rectificatif du 28-3-2014.
• Personnels du second degré :
  Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014 - NS n° 2014-050 du 10-4-2014.

Spécial N° 4 du 17 avril 2014

• Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2014

N° 15 du 10 avril 2014

• Baccalauréat général :
  Livret scolaire pour les élèves de la série S option écologie, agronomie et territoires : modification - A. du 12-3-2014 - J.O. du 27-3-2014.
• Baccalauréat général et baccalauréat technologique :
  Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options sciences de la vie et de la Terre et sciences de l'ingénieur) et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A : modification - A. du 5-3-2014 - J.O. du 19-3-2014.
• Notation :
  Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2013-2014 - NS n° 2014-047 du 28-3-2014.

N° 14 du 03 avril 2014

• Baccalauréat :
  Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys - D. n° 2014-314 du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014.
  Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys - A. du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014.
• Baccalauréat général et baccalauréat technologique :
  Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2014 - A. du 24-2-2014 - J.O. du 8-3-2014.
• Dispositifs relais :
  Schéma académique et pilotage : ateliers, classes et internats - C. n° 2014-037 du 28-3-2014.
• Actions éducatives :
  Journée nationale du sport scolaire - mercredi 17 septembre 2014 - NS n° 2014-043 du 26-3-2014.
• Partenariat :
  Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l'éducation nationale - Accord-cadre du 20-2-2014.

N° 13 du 27 mars 2014

• Orientation des élèves :
  Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième - A. du 25-3-2014 - J.O. du 26-3-2014.
• Actions éducatives :
  Opération « École ouverte » pour l'année 2014 - appel à projets - C. n° 2014-011 du 19-3-2014.
• Séjours professionnels à l'étranger :
  Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2014- 2015 - C. n° 2014-035 du 11-3-2014.

N° 12 du 20 mars 2014

• Baccalauréat :
  Épreuves spécifiques de l'option internationale - NS n° 2014-039 du 17-3-2014.

N° 11 du 13 mars 2014

• Actions européennes :
  Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015 - C. n° 2014-0005 du 5-3-2014.
• Mouvement :
  Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale - NS n° 2014-030 du 26-2-2014.

N° 10 du 06 mars 2014

• Travaux d'initiative personnelle encadrés :
  Thème pour l'année universitaire 2014-2015 - A. du 10-2-2014.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-024 du 25-2-2014.
• Recrutement :
  Directeur de centre équestre - avis du 25-2-2014.
• Logement étudiant :
  Mise en œuvre du « Plan 40 000 » - C. n° 2014-0003 du 24-1-2014.

N° 9 du 27 février 2014

• Administration centrale du MEN et. du MESR :
  Organisation - D. n° 2014-133 du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014 - A. du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014
• BTS :
  Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année - NS n° 2014-0002 du 3-2-2014.
• Orientation et examens :
  Calendrier des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion - session 2014 - NS n° 2014-023 du 24-2-2014.
• Détachement :
  Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction et d'enseignants du ministère de l'éducation nationale dans le réseau des établissements homologués d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE) - NS n° 2014-025 du 17-2-2014.
• Recrutement :
  Appel à candidature pour le recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale - avis du 21-2-2014.

N° 8 du 20 février 2014

• Appel à projets :
  Campus des métiers et des qualifications - lettre du 20-2-2014.
• Traitement automatisé des données :
  Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du second degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice - A. du 15-11-2013 - J.O. du 29-11-2013.
• Baccalauréat technologique :
  Définitions d'épreuves : abrogation et modification - NS n° 2014-018 du 11-2-2014.
• Établissement d'enseignement français à l'étranger :
  Campagne de pré-homologation pour l'année scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-020 du 17-2-2014.
• Baccalauréat :
  Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2014-2015 et la session 2015 du baccalauréat - NS n° 2014-022 du 17-2-2014.
• Mouvement :
  Intégration directe dans le corps d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (IA-IPR) - NS n° 2014-019 du 10-2-2014.

N° 7 du 13 février 2014

• Programme d'activité :
  Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - C. n° 2014-013 du 5-2-2014.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco - rentrée scolaire 2014-2015 - NS n° 2014-012 du 3-2-2014.
  Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - NS n° 2014-015 du 6-2-2014.

N° 6 du 06 février 2014

• Vacances scolaires :
  Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 - A. du 21-1-2014 - J.O. du 24-1-2014.
• Baccalauréat technologique - série techniques de la musique et de la danse :
  Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2014 - NS n° 2014-008 du 22-1-2014.
• Note de vie scolaire :
  Suppression de la note de vie scolaire - D. n° 2014-29 du 14-1-2014 - J.O. du 15-1-2014.
  Conditions d'attribution : abrogation - A. du 14-1-2014 - J.O. du 15-01-2014.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'attribution : modification - A. du 14-1-2014 - J.O. du 15-1-2014.
• Greta :
  Organisation et fonctionnement - C. n° 2014-009 du 4-2-2014.

N° 5 du 30 janvier 2014

• Formation continue :
  Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale - C. n° 2014-004 du 29-1-2014.
• Nominations Directeurs des ESPE.

Spécial N° 2 du 30 janvier 2014

• Cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE).

N° 4 du 23 janvier 2014

• Indemnités représentatives de frais :
  Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 - A. du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013.
• Orientation des élèves :
  Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation - D. n° 2014-6 du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014.
• Diplôme national du brevet :
  Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014 - NS n° 2013-210 du 30-12-2013.

N° 3 du 16 janvier 2014

• Orientation et examens :
  Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2014 - NS n° 2013-211 du 30-12-2013.
• CHSCT du MESR :
  Travaux et avis - avis du 22-10-2013.

N° 2 du 09 janvier 2014

• RAS

N° 1 du 02 janvier 2014

• Diplômes :
  Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014 - C. n° 2013-202 du 23-12-2013.
• Convention cadre :
  Partenariat entre le MEN, le MSJEPVA, le MDRE et le CNOSF - convention du 18-9-2013.
• Personnels de direction :
  - Titularisation au 1er septembre 2014 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2013 - NS n° 2013-200 du 20-12-2013.
  - Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2014 - NS n° 2013-197 du 20-12-2013.
  - Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2014 - NS n° 2013-199 du 20-12-2013.
• Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD :
  Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014 - NS n° 2013-203 du 20-12-2013.
• Promotions corps-grade :
  - Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - NS n° 2013-208 du 20-12-2013.
  - Accès au grade de professeur agrégé hors classe - NS n° 2013-207 du 20-12-2013.
  - Accès au corps des professeurs agrégés - NS n° 2013-206 du 20-12-2013.