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Au BO cette semaine
http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html

Retrouvez les B.O. archivés

N° 21 du 26 mai 2016

  • Simplification administrative :
    Abrogation de textes - C. n° 2016-072 du 24-5-2016.
  • Organisations syndicales :
    Conditions et modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication - décision du 26-4-2016 - J.O. du 24-5-2016
    Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication - C. n° 2016-074 du 13-5-2016.

N° 20 du 19 mai 2016

  • Mouvement :
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée scolaire de février 2017 - NS n° 2016-078 du 18-5-2016
    Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2017 - NS n° 2016-079 du 18-5-2016.

N° 19 du 12 mai 2016

  • Examens et diplômes :
    Calendrier des épreuves des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d'expert en automobile - session 2016 - A. du 19-4-2016.
  • Formation professionnelle continue :
    Modification du calendrier des sessions 2015-2018 du diplôme de compétence en langue - NS n° 2016-075 du 9-5-2016.

N° 18 du 05 mai 2016

  • Procédure d'orientation :
    Liste des établissements retenus pour l'extension de l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième - A. du 11-4-2016 - J.O. du 19-4-2016.

N° 17 du 28 avril 2016

  • Examens et diplômes :
    Calendrier des épreuves de l'examen du brevet de technicien (BT) - session 2016 - NS n° 2016-068 du 25-4-2016.
  • Formation des enseignants :
    Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public - NS n° 2016-070 du 26-4-2016.
  • Vacance de postes :
    Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2016 - liste du 25-4-2016.

N° 16 du 22 avril 2016

  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
    Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2016 - NS n° 2016-061 du 11-4-2016.
  • Actions éducatives :
    Lancement de la seconde édition de la Journée des arts à l'École - NS n° 2016-069 du 19-4-2016.
  • Politique disciplinaire :
    Instruction de politique disciplinaire concernant les faits portant atteinte à l'intégrité physique ou morale des mineurs - instruction n° 2016-071 du 20-4-2016.

N° 15 du 14 avril 2016

  • Fournitures scolaires :
    Liste des fournitures individuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - C. n° 2016-054 du 13-4-2016.
  • Bourses de lycée :
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017 - C. n° 2016-057 du 12-4-2016.
  • Personnels du second degré :
    Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2016 - NS n° 2016-064 du 7 avril 2016.
  • Notation :
    Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2015-2016 - NS n° 2016-056 du 13-4-2016.

Encart au N° 15 du 14 avril 2016

  • Circulaire de rentrée 2016 - C. n° 2016-058 du 13-4-2016.

N° 14 du 07 avril 2016

  • Délégation de gestion entre services :
    Exécution financière - convention du 24-2-2016.
  • Diplôme national du brevet :
    Modalités d'attribution à compter de la session 2017 - NS n° 2016-063 du 6-4-2016.

N° 13 du 31 mars 2016

  • Climat scolaire :
    « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques - C. n° 2016-045 du 29-3-2016.
  • Voie professionnelle :
    Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel - C. n° 2016-053 du 29-3-2016.
    Réussir l'entrée au lycée professionnel - C. n° 2016-055 du 29-3-2016.
  • Vie scolaire :
    Participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves - NS n° 2016-043 du 21-3-2016.
  • Traitement automatisé des données :
    Consultation du bulletin n° 2 du casier judiciaire et du fichier judiciaire national des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) des agents de l'éducation nationale en contact habituel avec des mineurs - Instruction du 25-3-2016.
  • Vacance de postes :
    Postes à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - rentrée 2016-2017 - avis.

N° 12 du 24 mars 2016

  • Programme d'activité 2016 :
    Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - C. n° 2016-022 du 18-3-2016.

N° 11 du 17 mars 2016

  • Brevet professionnel :
    Programmes des enseignements généraux des classes préparatoires - A. du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016.
  • Cycle 4 :
    Programme d'enseignement de complément de langues et cultures de l'Antiquité - A. du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016.
  • Baccalauréat technologique, série STHR :
    Programme des enseignements des classes de première et terminale - A. du 15-2-2016 - J.O. du 1-3-2016.
  • Diplôme national du brevet :
    Modalités d'attribution : modification - A. du 16-2-2016 - J.O. du 24-2-2016.

N° 10 du 10 mars 2016

  • Réforme de l'administration territoriale de l'État :
    Modalités de mise en place et d'organisation des régions académiques - C. n° 2016-025 du 4-3-2016.
  • Baccalauréat :
    Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2016-2017 et la session 2017 : rectificatif - NS n° 2015-227 du 9-3-2016.

N° 9 du 03 mars 2016

  • Sécurité :
    Mise en œuvre du programme des cadet-te-s de la sécurité civile au sein des établissements scolaires - C. n° 2016-017 du 8-12-2015.
  • Listes d'aptitude exceptionnelles :
    Accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS - NS n° 2016-021 du 26-2-2016.

N° 8 du 25 février 2016

N° 7 du 18 février 2016

N° 6 du 11 février 2016

  • Enseignement professionnel :
    Classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » - A. du 2-2-2016 - J.O. du 5-2-2016.
  • Baccalauréats général et technologique :
    Épreuves : modification - A. du 11-1-2016 - J.O. du 19-1-2016.
  • Mouvement :
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco – rentrée scolaire 2016-2017 - NS n° 2016-005 du 2-2-2016.
  • Avis de recrutement :
    Directeur(trice) pour l'association « Les Fauvettes » - avis du 28-1-2016.

N° 5 du 04 février 2016

  • Actions éducatives :
    Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves - C. n° 2016-008 du 28-1-2016.
    « 2016, année de La Marseillaise » - C. n° 2016-010 du 3-2-2016.
    Finalités éducatives et pédagogiques du pass éducation - C. n° 2016-011 du 3-2-2016.
  • Personnels d'encadrement pédagogique :
    Formation professionnelle statutaire - C. n° 2016-004 du 3-2-2016.

N° 4 du 28 janvier 2016

  • Baccalauréats général et technologique :
    Calendrier dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte - session 2016 - NS n° 2016-002 du 14-1-2016.
  • Inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional :
    Intégration directe dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - NS n° 2015-240 du 11-1-2016.
    Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - NS n° 2015-239 du 11-1-2016.

N° 3 du 21 janvier 2016

N° 2 du 14 janvier 2016

  • Frais de déplacement :
    Indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils relevant des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - C. n° 2015-228 du 13-1-2016.
  • CHSCT du MEN :
    Modalités d'utilisation du contingent annuel d'autorisations d'absence des membres des CHSCT - A. du 27-11-2015.
  • Séjours professionnels à l'étranger :
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2016-2017 - C. n° 2015-237 du 6-1-2016.
  • Personnels de direction :
    Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2016 - NS n° 2015-231 du 6-1-2016.
  • Formation :
    L'université d'hiver - Belc 2016, les métiers du français dans le monde - autre texte du 11-1-2016.

N° 1 du 07 janvier 2016

  • Secteur ou district scolaire :
    Calendrier de dépôt des demandes de dérogation - D. n° 2015-1668 du 14-12-2015 - J.O. du 16-12-2015.
  • Enseignements adaptés :
    Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté : modification - A. du 1-12-2015 - J.O. du 16-12-2015.
  • Diplôme national du brevet :
    Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2016 - NS n° 2015-225 du 24-12-2015.
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
    Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2016 - NS n° 2015-226 du 5-1-2016.
  • Baccalauréat :
    Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2016-2017 et la session 2017 - NS n° 2015-227 du 5-1-2016.

Encart au N° 1 du 07 janvier 2016

  • Actions européennes :
    Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2016-2017 - C. n° 2015-223 du 28-12-2015.


 

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