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  Au B.O cette semaine (maj le 25/09/08)

 

Au BO cette semaine
http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html

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N° 36 du 25 septembre 2008

  • Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2009-2010 - NS n° 2008-122 du 15-9-2008 .

N° 35 du 18 septembre 2008

  • Baccalauréat technologique :
    Conservation des notes pour certaines catégories de candidats ayant échoué au baccalauréat série S.M.S. et qui se présentent à cet examen en série S.T.2.S. A. du 9-7-2008 - J.O. du 2-9-2008.
  • Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire : réunion du 16-6-2008.
  • Bourses :
    Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2008-2009 - A du 11-8-2008 - J.O. du 23-8-2008.
    Taux des bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2008-2009 - A du 11-8-2008 - J.O. du 23-8-2008.

Encart au N° 35 du 18 septembre 2008

  • Guide 2008 pour la saisie des voeux d'affectation par internet à l'usage des lauréats des concours I.T.R.F.

N° 34 du 11 septembre 2008

  • RAS.

N° 33 du 04 septembre 2008

  • Mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires - C. n° 2008-111 du 26-8-2008.
  • Certification C2i® niveau 1 : organisation générale, modalités de préparation et de certification - C. n°2008-122 du 4-8-2008.
  • Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'A.E.F.E. - rentrée 2009
    NS n° 2008-099 du 24-7-2008.
  • Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2009 - NS n° 2008-104 du 30-7-2008.

Encart au N° 33 du 04 septembre 2008

  • Semaine de l'Europe à l'École : 20 au 24 octobre 2008.

N° 32 du 28 août 2008

  • Comité central d'hygiène et de sécurité :
    Programme annuel de prévention 2008-2009 (enseignement supérieur et recherche) réunion du 9-6-2008
  • Recrutement Assistants d'éducation - C. n° 2008-108 du 21-8-2008 .

Encart au N° 32 du 28 août 2008

  • Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée.

Spécial N°6 du 28 août 2008

  • Programme de l'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège Arrêté du 8-7-2008 - J.O. du 5-8-2008.

N° 31 du 31 juillet 2008

  • Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2008-2009- NS n°2008-101 du 25-7-2008.
  • Liste des établissements scolaires des réseaux “ambition réussite”- A. du 17-7-2008.
  • Santé des maîtres et des élèves :
    Interdiction de la consommation des boissons énergisantes dans les établissements scolaires- C. n°2008-090 du 11-7-2008.
  • Vie scolaire :
    Fournitures scolaires - C. n°2008-093 du 10-7-2008.
  • Commissions consultatives paritaires :
    Agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur - C. n°2008-1019 du 9-7-2008
    .
  • Postes et missions à l’étranger (hors AEFE) ouverts aux personnels du ministère de l’éducation nationale (MEN), et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (MESR) - A. du 18-7-2008.

N° 30 du 24 juillet 2008

  • Vie scolaire :
    Fournitures scolaires- C. n°2008-093 du 10-7-2008.

Encart au N° 30 du 24 juillet 2008

  • Présidents des jurys de concours - session 2009.

N° 29 du 17 juillet 2008

  • Orientation :
    Parcours de découverte des métiers et des formations- C. n° 2008-092 du 11-7-2008.

Encart au N° 29 du 17 juillet 2008

  • Élections aux commissions administratives paritaires des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation.

Spécial N°5 du 17 juillet 2008

  • Concours de recrutement de personnels gérés par la direction générale des ressources humaines session 2009.

N° 28 du 10 juillet 2008

  • Conditions de validation de certains services de non-titulaire- NS n°2008-084 du 3-7-2008.
  • Liste des établissements labellisés “lycées des métiers”- Rectificatif du 3-7-2008.
  • Commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions d’enseignement, d’éducation, d’orientation, de surveillance et d’accompagnement des élèves et relevant du MEN- C. n°2008-087 du 3-7-2008.

N° 27 du 03 juillet 2008

  • RAS.

N° 26 du 26 juin 2008

  • Liste des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année 2008-2009- Liste du 11-6-2008.
  • CCHS ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche - Réunion du 13-12-2007.
  • Postes vacants ou susceptibles de l’être à la Fédération française du sport universitaire - rentrée 2008 - A. du 10-6-2008.

Encart au N° 26 du 26 juin 2008

  • Liste des établissements scolaires français à l’étranger

Hors Série N°3 du 19 juin 2008

  • Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire

N° 25 du 19 juin 2008

  • Ecole primaire :
    Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires- D. n°2008-463 du 15-5-2008. JO du 18-5-2008
    Horaires des écoles maternelles et élémentaires (abrogation)- A. du 16-5-2008. JO du 7-6-2008
    Organisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aide personnalisée dans le premier degré- C. n°2008-082 du 5-6-2008
  • Liste des thèmes TPE de la classe de première des séries générales en vigueur à la rentrée de l’année scolaire 2008-2009- NS n°2008-073 du 4-6-2008
  • Éducation au développement et à la solidarité internationale- NS n°2008-077 du 5-6-2008
  • Modalités d’évaluation des agents non titulaires employés dans les administrations centrales des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche- A. du 6-5-2008 - JO du 31-5-2008
  • Organisation de l’examen pour l’obtention du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap- A. du 22-4-2008. JO du 4-6-2008

Encart au N° 25 du 19 juin 2008

  • Accompagnement éducatif - rentrée 2008.

N° 24 du 12 juin 2008

  • Montants des indemnités versées à certains personnels de l’éducation nationale mobilisés par l’expérimentation d’une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat - D. n°2008-524 du 3-6-2008 - JO du 4-6-2008.
  • Champ géographique de l’expérimentation d’une nouvelle organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat - A. du 3-6-2008 - JO du 4-6-2008.
  • Cotisation et contribution dues pour la couverture des charges de pensions et allocations temporaires d’invalidité- C. n°2008-076 du 5-6-2008.
  • Réussite scolaire :
    Stages d’été 2008 dans les 200 établissements inscrits dans le dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée - C. n°2008-074 du 5-6-2008.
    Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée dans 200 établissements - C. n°2008-075 du 5-6-2008.
  • Programme prévisionnel des actions éducatives 2008-2009 - NS. n°2008-079 du 5-6-2008.

N° 23 du 05 juin 2008

  • RAS.

Hors Série N° 2 du 05 juin 2008

  • Promotions de grade des personnels de direction et d'inspection au titre de 2008

N° 22 du 29 mai 2008

  • Enseignements adaptés :
    Modules de formation d’initiative nationale pour la scolarisation des élèves handicapés- NS n°2008-064 du 13-5-2008.
  • Vacances de postes :
    Enseignants au CNED - A. du 22-5-2008.
    Enseignants à la Cité des sciences et de l’industrie (CSI) - rentrée 2008 - A. du 22-5-2008.
    Enseignants auprès des établissements publics relevant du ministère de la culture et de la communication - rentrée 2008 - A. du 22-5-2008.

Spécial N°4 du 29 mai 2008

  • Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du capes, du C.A.P.L.P, du CAPEPS, de COP et de C.P.E. Session 2009

N° 21 du 22 mai 2008

  • Formation continue :
    Accompagnement par la formation des enseignants nouvellement nommés en milieu pénitentiaire - année 2008-2009- NS n°2008-065 du 13-5-2008.

Spécial N°3 du 22 mai 2008

  • Code de l'éducation
    Partie réglementaire : livre IV et table de concordance.

N° 20 du 15 mai 2008

  • RAS.

N° 19 du 08 mai 2008

  • Indemnités :
    Taux des indemnités indexées - NS n°2008-061 du 3-4-2008.
    Taux de rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles - NS n°2008-054 du 3-4-2008.
  • Développement de l’éducation artistique et culturelle- C. n°2008-059 du 29-4-2008.
  • Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2008. Liste des morceaux imposés pour l’option musique et l’option danse- NS n°2008-060 du 29-4-2008.
  • Affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2009- NS n°2008-055 du 29-4-2008.
  • Détachement de fonctionnaires dans les corps de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré du MEN- NS n°2008-056 du 29-4-2008.
  • Détachement de fonctionnaires dans le corps des professeurs des écoles - rentrée 2008- NS n°2008-057 du 29-4-2008.

Hors Série N° 1 du 08 mai 2008

  • Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.

N° 18 du 01 mai 2008

  • Vacances de postes : Conseillers en formation continue - rentrée 2008- A. du 21-4-2008.

N° 17 du 24 avril 2008

  • RAS.

N° 16 du 17 avril 2008

  • RAS.

N° 15 du 10 avril 2008

  • Formation :
    Recueil des candidatures des personnels enseignants du second degré titulaires aux stages de préparation au 2CA-SH - année 2008-2009- NS n°2008-039 du 31-3-2008.
  • Enseignement privé sous contrat :
    Préparation de la liste d’aptitude d’accès des maîtres contractuels ou agréés à l’échelle de rémunération de professeur agrégé - année 2008-2009- NS n°2008-040 du 21-2-2008.
    Préparation des listes d’aptitude pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d’éducation physique et sportive - année 2008-2009- NS n°2008-041 du 21-2-2008.

Encart au N° 15 du 10 avril 2008

  • Préparation de la rentrée 2008.

N° 14 du 03 avril 2008

  • Notation pour l’année 2007-2008 des professeurs agrégés affectés dans l’enseignement supérieur- NS n°2008-1010 du 12-3-2008.
  • Affectation et modalités de stage des lauréats des concours de l’enseignement du second degré- NS n°2008-038 du 26-3-2008.

N° 13 du 27 mars 2008

  • Emplois de statut second degré à pourvoir à l’IUFM du Pacifique- Avis du 12-3-2008.

N° 12 du 20 mars 2008

  • RAS.

Spécial N°2 du 20 mars 2008

  • Programme des opérations statistiques.

N° 11 du 13 mars 2008

  • Mutations : Candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée 2008 - NS n°2008-029 du 3-3-2008.

N° 10 du 06 mars 2008

  • Baccalauréat technologique, série ST2S - Épreuves de français, de philosophie, d’EPS, de langue vivante facultative, applicables à compter de la session 2009 du baccalauréat - NS n°2008-026 du 25-2-2008.

N° 09 du 28 février 2008

  • Diplôme national du brevet - D. n°2008-124 du 11-2-2008 - JO du 13-2-2008.
    Modalités d’attribution du diplôme national du brevet - A. du 11-2-2008 - JO du 13-2-2008.

N° 08 du 21 février 2008

  • Grippe aviaire :
    Recommandations à l’intention des personnels, des enseignants, des étudiants et des élèves de l’enseignement public et privé sous contrat d’association- C. n°2008-021du 8-1-2008.
  • Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux - année 2007-2008- Additif du 4-2-2008.
  • Candidatures à des postes dans des établissements d’enseignement de la Principauté de Monaco - année 2008-2009.
  • Enseignant du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2008 - A. du 8-2-2008.
  • Postes à l’UNSS - rentrée 2008 - A. du 8-2-2008.
  • Postes vacants ou susceptibles d’être vacants à la Fédération française du sport universitaire (FFSU) - rentrée 2008 - A. du 11-2-2008.

N° 07 du 14 février 2008

  • RAS.

Encart au N° 07 du 14 février 2008

  • Programme national de pilotage de la formation continue des personnels ATOS et I.T.R.F. des services déconcentrés - D.G.R.H.

Spécial N°1 du 14 février 2008

  • Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé oar le ministre en charge de l'enseignement supérieur.
    Écoles supérieures de commerce et de gestion

N° 06 du 07 février 2008

  • RAS.

N° 05 du 31 janvier 2008

  • Orientation des futurs bacheliers vers l’enseignement supérieur en vue de la rentrée 2008 : modalités spécifiques aux lycées - C. n°2008-013 du 22-1-2008.

Encart au N° 05 du 31 janvier 2008

  • Modalités d'évaluation et de titularisation des stagiaires lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré ou recrutés par voie d'inscription sur listes d'aptitude.

N° 04 du 24 janvier 2008

  • Personnels de l’enseignement supérieur :
    Congés pour recherches ou conversions thématiques - année 2008-2009
    NS n°2008-1001 du 9-1-2008.

N° 03 du 17 janvier 2008

  • Modalités d’attribution du diplôme national du brevet pour la session 2008-
    NS n°2008-003 du 9-1-2008.

Encart au N° 03 du 17 janvier 2008

  • Poids des cartables.

N° 02 du 10 janvier 2008

  • Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2008- NS n°2007-193 du 24-12-2007.

N° 01 du 03 janvier 2008

  • RAS.

 

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