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N° 16 du 20 avril 2017

  • Bourses et aides aux étudiants :
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2017-2018 - C. n° 2017-059 du 11-4-2017.
  • Brevets et diplômes :
    Calendrier des épreuves de la session 2017 des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d'expert en automobile - A. du 4-4-2017.
  • Éducation physique et sportive :
    Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles - C. n° 2017-058 du 4-4-2017.
  • Activités physiques de pleine nature :
    Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré - C. n° 2017-075 du 19-4-2017.
  • Obligation scolaire :
    Instruction dans la famille - C. n° 2017-056 du 14-4-2017.
  • Diplôme de compétence en langues :
    Nouveau calendrier des sessions 2016-2018 - NS n° 2017-070 du 19-4-2017.

N° 15 du 13 avril 2017

  • Sécurité :
    Instruction relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires - instruction du 12-4-2017.
  • Relations école-famille :
    Dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants au titre de l'année scolaire 2017 - C. n° 2017-060 du 3-4-2017.
  • Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2017-2018 - C. n° 2017-061 du 3-4-2017.
  • Lutte contre le décrochage scolaire :
    Instruction concernant la mobilisation du droit au retour en formation et le maintien en formation au service de la lutte contre le décrochage scolaire - C. n° 2017-066 du 12-4-2017.
  • Langues et cultures régionales :
    Circulaire relative à l'enseignement des langues et cultures régionales - C. n° 2017-072 du 12-4-2017.
  • Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2017 - NS n° 2017-069 du 11-4-2017.

N° 14 du 6 avril 2017

N° 13 du 30 mars 2017

  • Baccalauréat :
    Préparation, déroulement et suivi des épreuves - C. n° 2017-053 du 23-3-2017.

N° 12 du 23 mars 2017

  • Lycée des métiers :
    Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 - A. du 15-2-2017.
  • Personnels non titulaires :
    Conditions de recrutement et d'emploi des agents contractuels recrutés pour exercer des fonctions d'enseignement, d'éducation et de psychologues dans les écoles, les établissements publics d'enseignement du second degré ou les services relevant du ministre chargé de l'éducation nationale - C. n° 2017-038 du 20-3-2017.
  • Fonctions, missions :
    Missions du service social en faveur des élèves - C. n° 2017-055 du 22-3-2017.
  • Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l'année scolaire 2017-2018 - NS n° 2017-047 du 15-3-2017.
  • Vacance de postes :
    Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) à la rentrée 2017-2018 - avis.

N° 11 du 16 mars 2017

  • Sections internationales :
    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification - A. du 27-1-2017 - J.O. du 17-2-2017.
  • Appel à projets :
    Opération « École ouverte » pour l'année 2017 - C. n° 2017-034 du 1-3-2017.
  • Classes préparatoires aux grandes écoles :
    Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l'année universitaire 2017-2018 - liste du 8-3-2017.
  • Personnels enseignants :
    Amélioration du dispositif de remplacement - C. n° 2017-050 du 15-3-2017.

Encart au N° 10 du 9 mars 2017

  • Circulaire de rentrée 2017

N° 10 du 9 mars 2017

  • Établissements publics locaux d'enseignement :
    Modalités de gestion des subventions aux EPLE pour le paiement des bourses nationales d'enseignement du second degré aux élèves de collège et de lycée publics : programme 230 Vie de l'élève - C. n° 2017-027 du 14-2-2017.
  • Diplôme national du brevet :
    Déroulé et horaire des épreuves écrites de l'examen du DNB pour la session 2017 : modification - NS n° 2017-041 du 3-3-2017.
  • Inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional :
    Intégration directe dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l'année scolaire 2017-2018 - NS n° 2017-036 du 1-3-2017.
  • Vacance de poste :
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - avis.

N° 9 du 2 mars 2017

  • Rémunération :
    Revalorisation du point d'indice de la fonction publique au 1er février 2017
    note de service n° 2017-029 du 8-2-2017.
    Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales - NS n° 2017-030 du 8-2-2017.
  • Diplôme national du brevet :
    Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention internationale ou franco-allemande - NS n° 2017-023 du 14-2-2017.
  • Travaux personnels encadrés :
    Classe de première des séries générales : mise en oeuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011 - modification - NS n° 2017-024 du 14-2-2017.

N° 8 du 23 février 2017

  • Enseignement spécialisé :
    Mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd - C.n° 2017-011 du 3-2-2017.
  • Organisations syndicales :
    Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales représentant les maîtres y compris documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat - C. n° 2017-021 du 10-2-2017.

N° 7 du 16 février 2017

  • Partenariat :
    Circulaire conjointe relative au soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques - C. n° 2017-018 du 9-2-2017.
  • Appel à projets :
    Campus des métiers et des qualifications - lettre du 10-2-2017.
  • Formation professionnelle :
    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 13 avril 2016 - A. du 9-2-2017.
  • Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée :
    Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée - D. n° 2017-169 du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017.
    Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) - A. du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017.
  • Organisation de la formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive :
    Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie - A. du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017.
    Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) - C. n° 2017-026 du 14-2-2017.
  • Traitement automatisé de données :
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Téléservice bourses » - A. du 11-1-2017 - J.O. du 28-1-2017.
  • Mouvement :
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2017/2018 - NS n° 2017-013 du 3-2-2017.
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco – rentrée scolaire 2017-2018 - NS n° 2017-014 du 3-2-2017.

N° 6 du 09 février 2017

  • Indemnités exceptionnelles :
    Indemnité de départ volontaire : modalités de versement - C. n° 2017-010 du 27-1-2017.

N° 5 du 02 février 2017

  • Actions éducatives :
    Finalités éducatives et pédagogiques du pass éducation : modification - C. n° 2017-015 du 30-1-2017.
  • Baccalauréats général et technologique :
    Calendrier dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte - session 2017 - NS n° 2017-009 du 20-1-2017.
  • Concours de recrutement supplémentaire des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - session 2017 - NS n° 2017-017 du 30-1-2017.

N° 4 du 26 janvier 2017

  • RAS

N° 3 du 19 janvier 2017

  • Vacances de postes :
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2017 - avis.

N° 2 du 12 janvier 2017

  • Certificat d'aptitude professionnelle et enseignement général :
    Unités générales et modalités d'évaluation : modification - A. du 6-12-2016 - J.O. du 18-12-2016.
  • Personnels de direction :
    Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2017 - NS n° 2016-210 du 3-1-2017.
    Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2017 - NS n° 2016-211 du 3-1-2017.
  • Formation :
    L'université d'hiver - Belc 2017, les métiers du français dans le monde - autre texte du 6-1-2017.

N° 1 du 05 janvier 2017

  • Lutte contre le décrochage scolaire :
    Mission de lutte contre le décrochage scolaire - C. n° 2016-212 du 30-12-2016.
  • Baccalauréat général et technologique :
    Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2017 - NS n° 2016-207 du 21-12-2016.
  • Diplôme national du brevet :
    Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger – session 2017 - NS n° 2016-208 du 22-12-2016.
  • Séjours professionnels à l'étranger :
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2017-2018 - C. n° 2016-209 du 26-12-2016.
  • Publication de postes :
    Mission de lutte contre le décrochage scolaire - avis.

 

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