Au BO cette semaine
http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html

Retrouvez les B.O. archivés

N° 21 du 23 mai 2013

• Travaux personnels encadrés :
  Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015 - NS n° 2013-070 du 30-4-2013.
• Traitement de gestion de la scolarité des étudiants mis à disposition par l’Amue - décision du 27-3-2013.

N° 20 du 16 mai 2013

• GIP FCIP :
  Organisation et fonctionnement - C.n° 2013-077 du 6-5-2013.
• Avancement :
  Intégration directe dans le corps d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional - NS n° 2013-076 du 6-5-2013.

N° 19 du 09 mai 2013

• Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
  Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2013 - NS n° 2013-062 du 23-4-2013.
• Sections internationales :
  Sections internationales de lycée : modification - A. du 20-2-2013 - J.O. du 19-4-2013.
• Actions éducatives :
  Le parcours d'éducation artistique et culturelle - C. n° 2013-073 du 3-5-2013.
  Journée nationale du sport scolaire - Mercredi 18 septembre 2013 - NS n° 2013-063 du 25-4-2013.
• Enseignement Supérieur : Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2013

N° 18 du 02 mai 2013

• Baccalauréat technologique :
  « Techniques de la musique et de la danse » : règlement d'examen : modification - A. du 13-3-2013 - J.O. du 11-4-2013.
• Bourses de lycée :
  Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année 2013-2014 - C. n° 2013-071 du 29-4-2013.
• Enseignement agricole :
  Organisation des enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole - A. du 11-3-2013 - J.O. du 30-3-2013.
  
• Renouvellement de mandat :
  Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - A. du 27-3-2013 - J.O. du 6-4-2013.

N° 17 du 25 avril 2013

• Classes préparatoires aux grandes écoles :
  CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année scolaire 2013-2014 - liste du 17-4-2013.
• Commission nationale d'action sociale :
  Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à chacune d'elle - A. du 20-3-2013.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2013-2014 - NS n° 2013-046 du 3-4-2013.
• Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014 - NS n° 2013-066 du 22-4-2013.
• Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014 - NS n° 2013-067 du 22-4-2013.
• Vacances de poste :
  Cned de Toulouse - avis du 19-3-2013.
  Conseillers en formation continue rentrée scolaire 2013 - liste du 2-4-2013.

N° 16 du 18 avril 2013

• Action sociale :
  Rôle et composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d'action sociale - A. du 7-3-2013.
• Formation continue :
  Organisation et fonctionnement des GIP FCIP - C. n° 2013-037 du 17-4-2013.
• Orientation et examens :
  Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien - modification - NS n° 2013-039 du 19-3-2013.
• Orientation et examens :
  Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2013 - modification - NS n° 2013-040 du 19-3-2013.
• Personnels du second degré :
  Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013 - NS n° 2013-061 du 17-4-2013.

N° 15 du 11 avril 2013

• Circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013 - C. n° 2013-060 du 10-4-2013.
• Notation :
  Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2012-2013 - NS n° 2013-051 du 9-4-2013.
• CHSCT du MESR :
  Travaux et avis - réunion du 18-2-2013.

N° 14 du 04 avril 2013

• Programme d'activité :
  Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - C. n° 2013-032 du 2-4-2013.
• Réseaux Formation Qualification Emploi (FOQUALE) :
  Mise en place - C. n°2013-035 du 29-3-2013.

Spécial N° 3 du 04 avril 2013

• Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2013

N° 13 du 28 mars 2013

• Baccalauréat général et baccalauréat technologique :
  Calendrier de la session 2013 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion - NS n° 2013-031 du 1-3-2013.
• Diplôme national du brevet des établissements d'enseignement agricole :
  Modalités d'attribution - NS n° 2013-030 du 8-3-2013.

N° 12 du 21 mars 2013

• Écoles maternelles et élémentaires :
  Projet éducatif territorial - C. n° 2013-036 du 20-3-2013.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco - rentrée scolaire 2013-2014 - NS n° 2013-029 du 27-2-2013.

N° 11 du 14 mars 2013

• Personnels enseignants du premier degré :
  Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d'école - C. n° 2013-038 du 13-3-2013.

N° 10 du 07 mars 2013

• Actions éducatives :
  Opération École ouverte pour l’année 2013 - appel à projets - C. n° 2013-013 du 25-1-2013.
• Mouvement :
  Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation et d’orientation relevant du ministère de l’éducation nationale - NS n° 2013-027 du 25-2-2013.
  Détachement dans le corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - NS n° 2013-024 du 11-2-2013.

N° 9 du 28 février 2013

• Vacance de postes :
  Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2013-2014 - avis du 11-2-2013.

Spécial N° 2 du 28 février 2013

• Emplois d'Avenir Professeur

N° 8 du 21 février 2013

• Établissements publics locaux d'enseignement :
  Modalités des subventions pour le paiement des bourses nationales d’enseignement du second degré aux élèves de collège et de lycée publics ; programme 230 Vie de l’élève - C. n° 2013-023 du 19-2-2013.

N° 7 du 14 février 2013

• RAS

N° 6 du 7 février 2013

• Écoles maternelles et élémentaires :
  Organisation du temps scolaire - D. n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013.
  Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires - C. n° 2013-017 du 6-2-2013.
• Partenariat :
  Convention interministérielle pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018 - convention du 7-2-2013.
• Diplômes :
  Calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2013 - C. n° 2013-010 du 24-1-2013.

N° 5 du 31 janvier 2013

• Aides aux étudiants :
  Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d’enseignant - année universitaire 2012-2013 - C. n° 2013-0001 du 2-1-2013.
• Personnels de direction :
  Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2013 - NS n° 2013-007 du 14-1-2013.
• Jurys de concours :
  Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d’éducation physique et sportive et du concours réservé pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs d’éducation physique et sportive des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2013 - A. du 17-1-2013.

N° 4 du 24 janvier 2013

• Actions européennes :
  Appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie - Programme EFTLV (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2013-2014 - C. n° 2013-008 du 17-1-2013.
• Diplôme national du brevet :
  Organisation et calendrier dans les centres d’examens ouverts à l’étranger - session 2013 - NS n° 2013-003 du 9-1-2013.
• Baccalauréat général :
  Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées : modification - A. du 19-12-2012 - J.O. du 3-1-2013.
• Baccalauréats général et technologique :
  Organisation dans les centres ouverts à l’étranger - session 2013 - NS n° 2013-002 du 9-1-2013.
• Personnels de direction :
  Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2013 - NS n° 2012-210 du 21-12-2012.
• Vacances de postes :
  Postes à l’UNSS - Rentrée 2013 - avis du 9-1-2013.

N° 3 du 15 janvier 2013

• Accueil en école maternelle :
  Scolarisation des enfants de moins de trois ans - C. n° 2012-202 du 18-12-2012.
• Baccalauréat technologique séries ST2S et STMG :
  Livret scolaire - A. du 6-12-2012 - J.O. du 19-12-2012.
• Baccalauréat technologique - série techniques de la musique et de la danse :
  Liste des morceaux au choix pour l’épreuve d’exécution instrumentale et pour l’épreuve d’exécution chorégraphique - session 2013 - NS n° 2012-203 du 19-12-2012.
• Dispositifs « plus de maîtres que de classes » :
  Missions, organisation du service et accompagnement des maîtres - C. n° 2012-201 du 18-12-2012.
• Enseignants du second degré :
  Emplois et procédures dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2013 - rectificatif du 9-1-2013.
• Nominations :
  Médiateurs académiques - A. du 9-1-2013.

Spécial N° 1 du 15 janvier 2013

• Cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)

N° 2 du 10 janvier 2013

• Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com :
  Procédure de prise en charge des frais - C. n° 2012-197 du 10-12-2012.
• Vacance de postes :
  Postes à l’UNSS - 2013 - avis du 27-12-2012.

N° 1 du 03 janvier 2013

• Baccalauréats général et technologique :
  Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série d’examen - A. du 30-11-2012 - J.O. du 8-12-2012.
  Rectificatifs - NS n° 2012-187 du 12-12-2012.
• Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD :
  Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013 - NS n° 2012-185 du 4-12-2012.
• Promotions corps-grade :
  Accès au grade de professeur agrégé hors classe - NS n° 2012-205 du 27-12-2012.
  Accès au corps des professeurs agrégés - NS n° 2012-206 du 27-12-2012.
  Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - NS n° 2012-207 du 27-12-2012.