Au BO cette semaine
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N° 27 du 02 juillet 2009

• RAS.

N° 26 du 25 juin 2009

• Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2009-2010 et pour la session 2010 du baccalauréat.
• Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche - Réunion du 17-3-2009.

Spécial n° 6 du 25 juin 2009

• Programmes des concours externes et internes de l’agrégation, du CAPES, CAPET du CAPLP, du CAPEPS, de COP et de CPE - session 2010

N° 25 du 18 juin 2009

• Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire - Réunion du 9-2-2009.

Encart au N° 25 du 18 juin 2009

• Liste des établissements scolaires français à l'étranger
  

N° 24 du 11 juin 2009

• Développement des « internats d'excellence » et des plans académiques de l'internat - C. n° 2009-073 du 28-5-2009.
• Rénovation des collèges : Fermeture des collèges dégradés - C. n° 2009-074 du 5-5-2009.

N° 23 du 04 juin 2009

• Prévention du décrochage scolaire et accompagnement des jeunes sortant sans diplôme du système scolaire - Instruction n° 09-060 JS du 22-4-2009.

Spécial N°5 du 04 juin 2009

• Code de l'Éducation

N° 22 du 28 mai 2009

• Indemnités exceptionnelles :
  Indemnité de départ volontaire attribuée aux personnels de l'Éducation nationale - C. n° 2009-067 du 19-5-2009.
• Mouvement :
  Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et Futuna - rentrée 2010 - NS n° 2009-066 du 19-5-2009.
  Postes à l'Union nationale du sport scolaire - rentrée 2009 - Avis du 20-5-2009.
• Missions des corps d'inspection : inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l'Éducation nationale affectés dans les académies - C. n° 2009-064 du 19-5-2009.

Encart au N° 22 du 28 mai 2009

• ERASMUS - Conditions nationales d'éligibilité des établissements d'enseignement supérieur

N° 21 du 21 mai 2009

• Détachements sur des emplois d'inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - C. n° 2009-062 du 6-5-2009.

Encart au N° 21 du 21 mai 2009

• Préparation de la rentrée 2009

N° 20 du 14 mai 2009

• RAS.

N° 19 du 07 mai 2009

• Plan Espoir banlieues :
  Deuxième phase du volet éducation de la dynamique « Espoir banlieues »
  - Circulaire n° 2009-061 du 28-4-2009.
• Enseignants-chercheurs :
  Statut des enseignants-chercheurs - Circulaire n° 2009-1014 du 30-4-2009.

N° 18 du 30 avril 2009

• Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré - C. n° 2009-060 du 24-4-2009.

N° 17 du 23 avril 2009

• Baccalauréat :
  Baccalauréat général et baccalauréat technologique - D. n° 2009-380 du 3-4-2009 - J.O. du 5-4-2009
  Épreuves du baccalauréat général et modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l'examen - A. du 3-4-2009 - J.O. du 5-4-2009
  Épreuves du baccalauréat technologique et modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l'examen - A. du 3-4-2009 - J.O. du 5-4-2009
  Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2009 - NS n° 2009-056 du 16-4-2009.
• Écoles normales supérieures :
  Nombre de postes d'élèves mis aux concours - session 2009 - A. du 16-3-2009
  Concours éducation physique et sportive (École normale supérieure de Cachan antenne de Ker Lann) : 10

N° 16 du 16 avril 2009

• Affectation et modalités de stage des lauréats des concours de l'enseignement du second degré - NS n° 2009-052 du 1-4-2009.
• Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2008-2009 - NS n° 2009-1009 du 23-3-2009.
• Enseignant du second degré d'éducation physique et sportive au lycée Comte de Foix en Principauté d'Andorre - Avis du 1-4-2009.

N° 15 du 09 avril 2009

• RAS.

Spécial N°4 du 09 avril 2009

• Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2009

N° 14 du 02 avril 2009

• Éducation sportive :
  Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport - NS n° 2009-042 du 19-3-2009.
• Mutations :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2009-2010 - NS n° 2009-041 du 19-3-2009.

Encart au N° 14 du 02 avril 2009

• Programme Jules Verne :
  Séjours professionnels annuels à l'étranger destinés aux enseignants titulaires du premier et du second degré - année scolaire 2009-2010

N° 13 du 26 mars 2009

• RAS.

N° 12 du 19 mars 2009

• RAS.

N° 11 du 12 mars 2009

• RAS.

N° 10 du 05 mars 2009

• Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2009 - NS n° 2009-032 du 23-2-2009.
• Enseignement privé sous contrat :
  Préparation de la liste d'aptitude d'accès des maîtres contractuels ou agréés à l'échelle de rémunération de professeur agrégé - année 2009-2010 - NS n° 2009-030 du 18-2-2009.
  Préparation des listes d'aptitude pour l'accès des maîtres contractuels ou agréés aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d'éducation physique et sportive - année 2009-2010 - NS n° 2009-031 du 18-2-2009.

Encart au N° 10 du 05 mars 2009

• « L'École agit ! Pour le développement durable » .

N° 09 du 26 février 2009

• Fournitures scolaires - C. n° 2009-033 du 23-2-2009.
• Candidatures à des postes dans des établissements d'enseignement de la Principauté de Monaco - année 2009-2010 - NS n° 2009-024 du 11-2-2009.
• Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense - rentrée 2009 (additif n° 2) - avis du 11-2-2009.

Encart au N° 09 du 26 février 2009

• Programme national de pilotage de la formation continue des personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement supérieur

Spécial N°3 du 26 février 2009

• Promotion de grade des personnels de direction au titre de l'année 2009.

N° 08 du 19 février 2009

• Calendrier des concours d'entrée Grandes Ecoles - session 2009 - concours EPS à l'École normale supérieure de Cachan les 24 et 25 mars 2009 - note du 3-2-2009
• Hygiène et sécurité :
  Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche - réunion du 9-6-2008.

Spécial N°2 du 19 février 2009

• Rénovation de la voie professionnelle.

N° 07 du 12 février 2009

• Indemnités :
  Rémunération de certains services accomplis par diverses catégories de personnels de l'Éducation nationale - D. n° 2009-81 du 21-1-2009 - J.O. du 23-1-2009.
  Montant de la rémunération servie aux personnes assurant les études dirigées - A. du 21-1-2009 - J.O. du 23-1-2009.

Spécial N°1 E.S.R. du 12 février 2009

• Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale pour 2009.

N° 06 du 05 février 2009

• Orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur en vue de la rentrée 2009 - C. n° 2009-1002 du 26-1-2009.
• Accueil des élèves :
  Négociation préalable dans le cadre du droit d'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire - C. n° 2009-017 du 23-12-2008.
• Contingents d'emplois ouverts en 2007 dans les corps de professeurs certifiés et de professeurs d'éducation physique et sportive - A. du 6-10-2008 - J.O. du 21-1-2009.
• Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense - rentrée 2009 - Avis du 23-1-2009.

N° 05 du 29 janvier 2009

• Diplôme de compétence en langue :
  Calendrier des sessions pour l'année scolaire 2009-2010 - NS n° 2009-014 du 23-1-2009.
• Rénovation de la voie professionnelle :
  Information des élèves de troisième et de leurs familles - NS n° 2009-018 du 23-1-2009.
• Personnels de direction :
  Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2009 - NS n° 2009-016 du 23-1-2009.
• Mutations et listes d'aptitude :
  Directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté et d'école régionale du premier degré - année 2009-2010 - NS n° 2009-013 du 23-1-2009.

N° 04 du 22 janvier 2009

• Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction - année 2009 - NS n° 2009-006 du 13-1-2009.
• Calendrier des fêtes légales - année civile 2009 - C. n° 2009-009 du 13-1-2009.
• Postes vacants ou susceptibles de l'être à l'École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement - rentrée 2009 - avis du 13-1-2009.

Spécial N°1 du 22 janvier 2009

• Code de l'éducation.

N° 03 du 15 janvier 2009

• Orientation et examens : Reconquête du mois de juin : orientation et affectation des élèves et calendrier des examens (diplôme national du brevet, baccalauréats et brevets de technicien) pour l'année 2009 - NS n° 2009-010 du 13-1-2009.
• Formation continue des enseignants : Présentation des priorités du programme national de pilotage de la direction générale de l'enseignement scolaire - C. n° 2009-004 du 8-1-2009.

N° 02 du 08 janvier 2009

• Code de l'Education : Organisation du service de l'éducation dans les collectivités territoriales de Saint-Pierre et Miquelon, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - Décret n° 2008-1363 du 18-12-2008 - J.O. du 20-12-2008.
• Postes vacants ou susceptibles de l'être au ministère de l'Agriculture et de la Pêche - rentrée 2009 - Avis du 6-1-2009.
• Bourses : Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2008-2009 - A. du 12-12-2008 - J.O. du 27-12-2008.
• Écoles normales supérieures : Nombre de postes d'élèves effectivement pourvus aux concours d'entrée pour la session 2008 - A. du 12-12-2008.

N° 01 du 01 janvier 2009

• Déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du MEN - Décret n° 2008-1313 du 12-12-2008 - J.O. du 14-12-2008.
• Commission générale de terminologie et de néologie : Vocabulaire des sports - Liste du 26-11-2008 - J.O. du 26-11-2008.
• Plan Espoir Banlieues : Décrochage scolaire : mise en œuvre des décisions du Comité interministériel des villes du 20 juin 2008 - C. n° 2008-174 du 18-12-2008.
• Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2009 - NS n° 2008-173 du 17-12-2008.