Au BO cette semaine

Mercredi 20 mars 19 | 10:36:31

NOUS CONTACTER

Retrouvez les B.O. archivés

Diplômes :
Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2019 - C. n° 2019-005 du 7-1-2019.
Contingent d'emplois offerts aux militaires :
Accès à certains corps de personnels relevant du ministère chargé de l'éducation nationale - année 2019 - A. du 1-2-2019 - J.O. du 2-3-2019.

Délégation de gestion :
Fonds pour la transformation de l'action publique - Convention du 10-12-2018.
Classes préparatoires aux grandes écoles :
Liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale et littéraire pour l'année universitaire 2019-2020 - liste du 1-2-2019.
Écoles et établissements scolaires publics :
Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2018 : modification - A. du 4-2-2019.

Actions éducatives :
Création du dispositif des classes Pierre de Coubertin-Alice Milliat - C. n° 2019-016 du 11-2-2019.

Mouvement :
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco année scolaire 2019-2020 - NS n° 2019-016 du 6-2-2019.

Diplômes :
Procédure de validation des acquis de l'expérience - C. n° 2019-010 du 30-1-2019.
Sections binationales :
Liste des établissements proposant une section binationale Abibac - Esabac - Bachibac - modification - A. du 8-1-2019 - J.O. du 23-1-2019.

Pensions :
Gestion des pensions de retraite - C. n° 2019-002 du 22-1-2019.
Diplôme de compétence en langue :
Calendrier des sessions 2018-2019 et 2019-2020 - NS n° 2019-009 du 30-1-2019.
Actions éducatives :
Développement du chant choral à l'école - C. n° 2019-013 du 18-1-2019.
Orientations et examens :
Calendrier de la session 2019 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte - NS n° 2019-008 du 29-1-2019.
CHSCT du MESRI :
Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les établissements de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation - année 2019
autre texte du 6-11-2018.

Orientation et examens :
Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2019 - NS n° 2019-004 du 23-1-2019.
Personnels de direction :
Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2019 - NS n° 2019-003 du 14-1-2019.
Partenariat :
Accord-cadre entre le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et la mutuelle générale de l'éducation nationale - accord-cadre du 23-11-2018.

Programmes lycées - A. du 17-1-2019 - J.O. du 20-1-2019.
Programme d'enseignement commun et d'enseignement optionnel d'éducation physique et sportive pour la classe de seconde générale et technologique et pour les classes de première et terminale des voies générale et technologique.
Programme d'enseignement de spécialité d'arts des classes de première et terminale de la voie générale.
Programme d'enseignement optionnel d'arts de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique.

Formation continue :
Structures labellisées Eduform - décision du 7-1-2019.
Titres et diplômes :
Accès aux études universitaires : modification - A. du 20-11-2018 - J.O. du 22-12-2018.
Lycées d'enseignement général et technologique :
Sections internationales - A. du 20-12-2018 - J.O. du 22-12-2018.
Baccalauréats général et technologique :
Conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale - A. du 20-12-2018 - J.O. du 22-12-2018.
Modèle du diplôme - A. du 20-12-2018 - J.O. du 22-12-2018.
Centres éducatifs fermés :
Accès à l'éducation et au savoir des mineurs placés en centre éducatif fermé - C. n° 2018-154 du 14-1-2019.
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "Système d'information sur l'orientation dans le supérieur" (Orisup) - A. du 23-11-2018 - J.O. du 28-12-2018.

Formation professionnelle :
Liste des Campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 10 février 2017 : modification - A. du 22-11-2018 - J.O. du 21-12-2018.
Formation continue :
Plafonds de prise en charge des frais liés au compte personnel de formation dans les services et établissements du ministère de l'Éducation nationale - A. du 21-11-2018 - J.O. du 20-12-2018.
GCVE :
Gestion pour l'année 2018 et dispositif de gestion transitoire de la contribution de vie étudiante et de campus - C. n° 2018-155 du 5-12-2018.

Enseignements primaire et secondaire :
Certificat d'aptitude professionnelle : Organisation et enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au CAP - A. du 21-11-2018 - J.O. du 20-12-2018.
Baccalauréat professionnel : Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel - A. du 21-11-2018 - J.O. du 20-12-2018.
Promotion corps-grade :
Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude - NS n° 2018-151 du 24-12-2018.
Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive par voie de liste d'aptitude - NS n° 2018-152 du 24-12-2018.
Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'EPS dans certains corps enseignants du 2d degré - NS n° 2018-153 du 24-12-2018.
Avancement de grade des chargés d'enseignement d'EPS et des professeurs d'enseignement général de collège - NS n° 2018-150 du 24-12-2018.