Au BO cette semaine
http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html

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N° 33 du 13 septembre 2018

• Établissements d'enseignement français à l'étranger :
  Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2019-2020 - NS n° 2018-102 du 6-9-2018.
• Enseignements primaire et secondaire :
  L'éducation à la sexualité - C. n° 2018-111 du 12-9-2018.
• Traitement automatisé de données :
  Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Système d'information sur le suivi des étudiants » (Sise) - A. du 30-7-2018 - J.O. du 1-9-2018.

N° 32 du 06 septembre 2018

• IGEN et IGAENR :
  Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2018-2019 - lettre du 5-9-2018.
• Lycées d'enseignement général et technologique :
  Enseignements de spécialité - NS n° 2018-109 du 5-9-2018.
• Baccalauréat technologique :
  Autorisation d'expérimentations relatives au choix de l'enseignement spécifique à la spécialité en classe de première de la série STI2D : modification - A. du 24-7-2018 - J.O. du 11-8-2018.
• Lycée des métiers :
  Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2017 : modification - A. du 27-8-2018.
  
• Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2019 - avis.

N° 31 du 30 août 2018

• Taux - année universitaire 2018-2019 :
  Bourses d'enseignement supérieur - A. du 19-7-2018 - J.O. du 29-7-2018
  Plafonds de ressources - année universitaire 2018-2019 - A. du 19-7-2018 - J.O. du 29-7-2018.
• Diplôme :
  Cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master - A. du 30-7-2018 - J.O. du 7-8-2018
  Diplôme national de licence - A. du 30-7-2018 - J.O. du 7-8-2018.
• Vie lycéenne :
  Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne - C. n° 2018-098 du 20-8-2018.
• Certifications en allemand, anglais et espagnol :
  Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2019 - NS n° 2018-090 du 24-7-2018.
• Établissements scolaires publics :
  Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2018 - A. du 24-7-2018
  Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2018 - A. du 1-8-2018
  Classement des collèges - Rentrée 2018 - A. du 27-7-2018
  Classement des établissements régionaux d'enseignement adapté - Rentrée 2018 - A. du 27-7-2018
  Classement des lycées professionnels - Rentrée 2017 et Rentrée 2018 - A. du 27-7-2018
  Classement des lycées et des écoles des métiers - Rentrée 2017 et Rentrée 2018 - arrêté du 27-7-2018.

Spécial N° 4 du 30 août 2018

• Élections professionnelles.

N° 30 du 26 juillet 2018

• Programmes d'enseignement :
  Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), cycle de consolidation (cycle 3) et cycle des approfondissements (cycle 4) : modification - A. du 17-7-2018 - J.O. du 21-7-2018.
• Programme d'enseignement moral et civique :
  École élémentaire et collège : modification - A. du 17-7-2018 - J.O. du 21-7-2018.
• Enseignement facultatif au collège :
  Programme de chant choral - A. du 17-7-2018 - J.O. du 21-7-2018.
• Vacances scolaires :
  Calendrier scolaire de l'année 2019-2020 - A. du 24-7-2018 - J.O. du 25-7-2018.
• Bourses nationales de collège :
  Modalités d'application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du Code de l'éducation - C. n° 2018-086 du 24-7-2018.
• Enseignants du second degré :
  Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2019 - NS n° 2018-091 du 24-7-2018.
• Fonctions, missions d'inspection générale - lettre du 25-7-2018.

N° 29 du 19 juillet 2018

• Commission d'enrichissement de la langue française :
  Vocabulaire du sport - liste du 12-6-2018 - J.O. du 12-6-2018
• Baccalauréat général et formations conduisant au baccalauréat technologique :
  Dispositions du Code de l'éducation relatives aux enseignements : modification - D. n° 2018-614 du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018
• Baccalauréats général et technologique :
  Modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements - A. du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018
  Épreuves anticipées - A. du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018.
• Baccalauréat général :
  Épreuves à compter de la session 2021 - A. du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018.
  Organisation et volumes horaires des enseignements du cycle terminal - A. du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018
• Baccalauréat technologique :
  Épreuves à compter de la session de 2021 - A. du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018
  Organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale dans les séries « sciences et technologies de la santé et du social » (ST2S), « sciences et technologies de laboratoire » (STL), « sciences et technologies du design et des arts appliqués » (STD2A), « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable » (STI2D), « sciences et technologies du management et de la gestion » (STMG), « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration » (STHR) - A. du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018.
• Lycées d'enseignement général et technologique et lycées d'enseignement général et technologique agricole :
  Organisation et volumes horaires de la classe de seconde - A. du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018.
• Personnels enseignants, d'éducation, psychologues, d'encadrement et administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques :
  Concours, recrutements réservés et examens professionnels d'avancement de grade - session 2019 - NS n° 2018-085 du 16-7-2018.

N° 28 du 12 juillet 2018

• Procédure nationale de préinscription Parcoursup :
  Aides spécifiques à certains bacheliers - C. n° 2018–088 du 9-7-2018.
• Élections :
  Représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement – année scolaire 2018-2019 - NS n° 2018-074 du 2-7-2018.
• Vacance de poste :
  Directeur de l'Union nationale du sport scolaire - avis.

N° 27 du 05 juillet 2018

• Bourses et aides aux étudiants :
  Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2018-2019 - C. n° 2018-079 du 25-6-2018.
• Établissements d'enseignement français à l'étranger :
  Homologation et suivi - année scolaire 2018-2019 - NS n° 2018-083 du 27-6-2018.
• Formation :
  Échanges et actions de formation à l'étranger pour les enseignants - année 2019-2020 - NS n° 2018-077 du 4-7-2018.
• Accueils collectifs de mineurs en période estivale :
  Modalités de contrôle et d'évaluation - instruction n° 2018-082 du 26-6-2018.
• Enseignement supérieur et recherche :
  Élections professionnelles de décembre 2018 - C. n° 2018-078 du 21-6-2018.
  

N° 26 du 28 juin 2018

• Création du service à compétence nationale :
  Parcoursup - A. du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018.
• Traitement automatisé de données :
  Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « téléservice bourses » : modification - A. du 24-5-2018 - J.O. du 12-6-2018.
• Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire :
  Développement de la vie associative et utilisation de ses crédits déconcentrés - instruction n° 2018-075 du 15-5-2018.
  

N° 25 du 21 juin 2018

• Éducation physique et sportive :
  Nouveau référentiel des épreuves d'EPS organisées en contrôle en cours de formation : modification - C. n° 2018-067 du 18-6-2018.
• Formation continue des enseignants :
  Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers - année scolaire 2018-2019 - C. n° 2018-068 du 18-6-2018.
• Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MEN et du MESRI - NS n° 2018-069 du 18-6-2018.

N° 24 du 14 juin 2018

• RAS

N° 23 du 07 juin 2018

• Mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Service d'attestation numérique des diplômes - A. du 23-5-2018 - J.O. du 24-5-2018.
• Promotion de grade :
  Accès des professeurs de chaires supérieures au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle en 2017 - NS n° 2018-066 du 25-5-2018.
• Administration centrale :
  Circulaire relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de l'administration centrale des MEN et MESRI - C. n° 2018-065 du 6-6-2018.
• Vacances de postes :
  Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2018-2019 - avis.

N° 22 du 31 mai 2018

• RAS

N° 21 du 24 mai 2018

• Bourses de lycée :
  Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2018-2019 - C. n° 2018-058 du 23-5-2018.

N° 20 du 17 mai 2018

• Diplôme national du brevet :
  Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves - A. du 29-3-2018 - J.O. du 27-4-2018
• Formation :
  L'université d'été - Belc 2018, les métiers du français dans le monde - autre texte du 2-5-2018.
• Vacance de postes :
  Conseillers en formation continue pour la rentrée scolaire 2018 - liste du 23-4-2018.

N° 19 du 10 mai 2018

• Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale - rentrée scolaire de février 2019 - NS n° 2018-059 du 9-5-2018.
• Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale - rentrée scolaire de février 2019 - NS n° 2018-060 du 9-5-2018.
  

N° 18 du 03 mai 2018

• Classes préparatoires aux grandes écoles :
  Liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale et littéraire pour l'année universitaire 2018-2019 - liste du 20-4-2018.
• Mention complémentaire :
  Création de spécialités - D. n° 2018-272 du 13-4-2018 - J.O. du 15-4-2018 Création et modalités de délivrance de la mention complémentaire « animation-gestion de projets dans le secteur sportif » - A. du 13-4-2018 - J.O. du 15-4-2018.

N° 17 du 26 avril 2018

• Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2018 - NS n° 2018-055 du 23-4-2018.
• Mutation à Mayotte pour les personnels enseignants du 1er et 2d degrés détenant la certification Français langue seconde - rentrée 2018 - NS n° 2018-057 du 23-4-2018.

N° 16 du 19 avril 2018

• Traitement automatisé de données :
  Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Emploi du temps » - A. du 21-3-2018 - J.O. du 4-4-2018.
• Brevets et diplômes :
  Calendrier des épreuves de l'examen du brevet de technicien - session 2018 - NS n° 2018-053 du 18-4-2018.

N° 15 du 12 avril 2018

• Promotion corps-grade :
  Modalités et date limite de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains corps enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale au titre de l'année 2018 : modification - A. du 6-4-2018.

N° 14 du 05 avril 2018

• Baccalauréat professionnel :
  Dispenses d'épreuves et conservations de notes - A. du 28-2-2018.
• Promotion de grade :
  Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des conseillers principaux d'éducation, des psychologues de l'éducation nationale et des professeurs des écoles, à compter de l'année 2018 : modification - NS n° 2018-048 du 30-3-2018.
  

N° 13 du 29 mars 2018

• Procédure nationale de préinscription Parcoursup :
  Accompagnement des candidats en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant - instruction n° 2018-046 du 28-3-2018.
• Promotion corps-grade :
  Modalités et date limite de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains corps enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale au titre de l'année 2018 - A. du 16-3-2018.

Spécial N° 2 du 29 mars 2018

• Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation.

N° 12 du 22 mars 2018

• RAS

N° 11 du 15 mars 2018

• Enseignements secondaire et supérieur :
  Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription Parcoursup - Report de la date limite de dépôt de vœux - A. du 13-3-2018.
• Lycée des métiers :
  Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2017 - A. du 14-3-2018.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'attribution pour les candidats de l'enseignement agricole : modification - A. du 23-2-2018 - J.O. du 7-3-2018
  Modalités d'attribution pour les candidats de l'enseignement agricole à compter de la session 2018 - NS n° 2018-035 du 27-2-2018.
  

Spécial N° 1 du 12 mars 2018

• Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation - D. n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018
• Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur - A. du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018
• Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur - A. du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018.
• Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV - A. du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018
• Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations - A. du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018
• Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés - A. du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018
• Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup - A. du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018
• Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup - A. du 9-3-2018.
  

N° 10 du 08 mars 2018

• Baccalauréat :
  Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2018-2019 et la session 2019 - NS n° 2018-034 du 27-2-2018.
• Personnels de direction :
  Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de classe normale au titre de l'année 2018 - NS n° 2018-033 du 27-2-2018.

N° 9 du 01 mars 2018

• Double délivrance :
  Diplômes du baccalauréat, de l'Esame di Stato et du Bachillerato - A. du 8-1-2018 - J.O. du 6-2-2018.
• Éducation physique et sportive :
  Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles - C. n° 2018-029 du 26-2-2018.
• Promotion de grade :
  Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des professeurs des écoles années 2017-2020 - NS n° 2018-020 du 23-2-2018.

N° 8 du 22 février 2018

• Enseignements élémentaire et secondaire :
  Dispositions relatives au redoublement - D. n° 2018-119 du 20-2-2018 - J.O. du 21-2-2018.
• Organisation du lycée :
  Rôles du conseil de classe et du chef d'établissement en matière d'orientation et autres dispositions - D. n° 2018-120 du 20-2-2018.
• Baccalauréat professionnel :
  Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs : modification - A. du 5-1-2018 - J.O. du 2-2-2018.
• Orientation et examens :
  Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2018 - NS n° 2018-018 du 19-2-2018.
• Diplôme national du brevet :
  Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention internationale ou franco-allemande - NS n° 2018-017 du 19-2-2018.
• Promotion corps-grade :
  Accès au grade de professeur agrégé hors-classe - NS n° 2018-023 du 19-2-2018.
  Accès au grade de la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - NS n° 2018-024 du 19-2-2018.
  Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - année 2018 - NS n° 2018-027 du 19-2-2018.

N° 7 du 15 février 2018

• Enseignements au collège :
  Organisation des enseignements dans les classes de collège : modification - A. du 9-1-2018 - J.O. du 2-2-2018.
• Sections internationales :
  Listes dans les écoles, collèges, lycées - A.du 19-1-2018 - J.O. du 8-2-2018.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco – année scolaire 2018-2019 - NS n° 2018-015 du 8-2-2018.
  

N° 6 du 08 février 2018

• Orientations et examens :
  Calendrier de la session 2018 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte - NS n° 2018-014 du 5-2-2018.

N° 5 du 01 février 2018

• Diplômes :
  Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2018 - C.e n° 2018-010 du 29-1-2018.
• Orientations et examens :
  Calendrier 2018 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien - NS n° 2018-007 du 29-1-2018.
• Diplôme national du brevet :
  Organisation et calendrier dans les centres d'examens ouverts à l'étranger - session 2018 - NS n° 2018-008 du 29-1-2018.
• Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année scolaire 2018-2019 - NS n° 2018-011 du 24-1-2018.
• Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2018 - NS n° 2018-009 du 29-1-2018.

N° 4 du 25 janvier 2018

• RAS

N° 3 du 18 janvier 2018

• Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux :
  Intégration directe dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - année scolaire 2018-2019 - NS n° 2017-199 du 8-1-2018.
• Détachement :
  Détachement dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2018-2019 - NS n° 2018-002 du 15-1-2018.
• Vacances de postes :
  Candidature à des emplois de directeur national, régional ou départemental de l'UNSS - année scolaire 2018-2019 - NS n° 2018-003 du 15-1-2018.

N° 2 du 11 janvier 2018

• Traitement automatisé d'informations :
  Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du second degré par leurs responsables légaux au moyen d'une procédure de téléservice : modification - A. du 22-9-2017 - J.O. du 22-12-2017
  Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif au pilotage et à la gestion des élèves du second degré portant sur les trois niveaux : établissement, académique, administration : modification - A. du 26-9-2017 - J.O. du 22-12-2017.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2018-2019 - NS n° 2017-198 du 8-1-2018.
  

N° 1 du 04 janvier 2018

• Protection sociale complémentaire :
  Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés - convention du 20-12-2017.
• Diplôme de compétence en langue :
  Calendrier des sessions 2018-2019 - NS n° 2017-187 du 29-12-2017.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'attribution : modification - A. du 27-11-2017 - J.O. du 29-11-2017
  Modalités d'attribution à compter de la session 2018 - NS n° 2017-172 du 22-12-2017.
• Promotion corps-grade :
  Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude - NS n° 2017-189 du 29-12-2017
  Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'EPS par voie de liste d'aptitude - NS n° 2017-190 du 29-12-2017
  Avancement de grade des chargés d'enseignement d'EPS et des professeurs d'enseignement général de collège - NS n° 2017-192 du 29-12-2017
  Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'EPS dans certains corps enseignants du 2d degré - NS n° 2017-191 du 29-12-2017.
• Formation :
  L'université d'hiver - Belc 2018, les métiers du français dans le monde - autre texte du 18-12-2017.
• Nomination Médiateurs académiques - A. du 13-12-2017.