Classes préparatoires aux grandes écoles :
Thème des travaux d’initiative personnelle encadrés pour l’année universitaire 2012-2013 - A. du 23-12-2011.
Baccalauréat :
Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l’année scolaire 2012-2013 et pour la session 2013 - NS n° 2012-014 du 17-1-2012.
Personnels enseignants et d'éducation du second degré :
Modalités de candidature en établissement Éclair - rentrée scolaire 2012 - NS n° 2012-018 du 30-1-2012.
Vacances de postes :
Fédération française du sport universitaire - rentrée 2012-2013 - rectificatif du 10-1-2012
CHSCT ministériel et CHSTC des services déconcentrés :
Création - A. du 1-12-2011 - J.O. du 17-12-2011.
Enseignement en milieu pénitentiaire :
Circulaire d'orientation - C. n° 2011-239 du 8-12-2011.
Personnels de direction :
Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2012 - NS n° 2012-007 du 6-1-2012.
Certificat informatique et internet :
Expérimentation du C2i® niveau 2 « fonctions d’organisation et de communication » - C. n° 2011-1027 du 20-12-2011.
Commission générale de terminologie et de néologie :
Vocabulaire des sports -
liste du 4-12-2011 - J.O. du 4-12-2011.
Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur :
Organisation pour les candidats présentant un handicap - C. n° 2011-220 du 27-12-2011.
Politiques éducatives locales :
Écoles situées en zone de montagne - C. n° 2011-237 du 30-12-2011.
Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
Liste des morceaux au choix pour l’épreuve d’exécution instrumentale et pour l’épreuve d’exécution chorégraphique - session 2012 - NS n° 2011-232 du 22-12-2011.
Partenariat :
Clauses types de la convention prévue à l’article R. 511-13 du code de l’éducation - A. du 30-11-2011 - J.O. du 9-12-2011.
Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport
- note du 20-12-2011
École primaire :
Programmes d’enseignement : modification -
A. du 21-11-2011 - J.O. du 7-12-2011.
Baccalauréat général et technologique :
Organisation dans les centres ouverts à l’étranger - session 2012 -
NS n° 2011-217 du 27-12-2011.
Personnels de direction :
Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2012 - NS n° 2011-214 du 5-12-2011.
Nominations :
Médiateurs académiques et correspondants - A. du 28-12-2011.
Vacances de postes :
Fédération française du sport universitaire - rentrée 2012-2013 - avis du 14-12-2011.
Poste à l’UNSS - décembre 2011 -
avis du 9-12-2011.