Au BO cette semaine
http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html

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N° 34 du 22 septembre 2016

• Établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministre chargé de l'éducation :
  Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil de discipline - D. n° 2016-1228 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016.
• Établissements d'État :
  Modalités d'élection des représentants des lycéens au sein du conseil d'administration et du conseil des délégués pour la vie lycéenne et compétences du conseil des délégués pour la vie lycéenne - D. n° 2016-1229 du 16-9-2016 - J.O. du 18-9-2016.
• Vie lycéenne :
  Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne - C. n° 2016-140 du 20-9-2016.
• Actions éducatives :
  Programme des actions éducatives 2016-2017 - C. n° 2016-138 du 19-9-2016.
• Vacances de postes :
  Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2017 - avis.

N° 33 du 15 septembre 2016

• Bourses de lycée :
  Revalorisation du montant des bourses nationales d'études du second degré de lycée - rentrée 2016 - D. n° 2016-1136 du 19-8-2016 - J.O. du 21-8-2016.
  Prime allouée aux élèves boursiers reprenant une formation sous statut scolaire après une période d'interruption de leur scolarité - A. du 19-8-2016 - J.O. du 21-8-2016.
• Diplôme national du brevet :
  Épreuve de langue vivante étrangère pour les candidats dits « individuels » - A. du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016.
• Certificat de formation générale :
  Conditions de délivrance - A. du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016.
• Vie lycéenne :
  Pour un acte II de la vie lycéenne - C. n° 2016-132 du 9-9-2016.

N° 32 du 08 septembre 2016

• IGEN et IGAENR :
  Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2016-2017 - lettre du 31-8-2016.
• Classement des collèges, des lycées professionnels, des lycées et des écoles des métiers :
  Modification - rentrée 2016 - A. du 22-7-2016.
• Lycées des métiers :
  Évolution du label - C. n° 2016-129 du 31-8-2016.
• Fonctions, missions :
  Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d'enseignement du second degré : annulation partielle de la circulaire n° 2015-057 du 29 avril 2015 par décision n° 391265 du 23 mars 2016 du Conseil d'État - avis.

N° 31 du 01 septembre 2016

• Enseignements primaire et secondaire :
  Bourses nationales de lycée - années scolaires 2016-2017 et 2017-2018 : modification - A. du 21-7-2016 - J.O. du 3-8-2016
  Bourses au mérite - C. n° 2016-131 du 26-8-2016.
• Formation continue des enseignants :
  Circulaire relative aux modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2016-2017 - C. n° 2016-119 du 25-8-2016.
  

N° 30 du 25 août 2016

• Aide à la recherche du premier emploi :
  Montants mensuels et montants maximaux des ressources - A. du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016.
• Enseignement supérieur et recherche :
  Bourses d'enseignement supérieur - Taux - année universitaire 2016-2017 - A. du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016
  Plafonds de ressources - année universitaire 2016-2017 - A. du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016.
• Actions éducatives :
  Année de l'Olympisme, de l'école à l'université - C. n° 2016-126 du 22-8-2016.
• Parcours d'excellence :
  Mise en place - rentrée scolaire 2016 - instruction n° 2016-124 du 5-8-2016.
• Écoles maternelles et élémentaires publiques :
  Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire - D. n° 2016-1049 du 1-8-2016 - J.O. du 2-8-2016.
• Vie scolaire :
  Organisation de la journée scolaire au collège - D. n° 2016-1063 du 3-8-2016 - J.O. du 5-8-2016.
• Écoles et établissements scolaires publics :
  Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification - A. du 1-8-2016
  Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep depuis la rentrée scolaire 2015 : modification - A. du 1-8-2016.
• Scolarisation des élèves en situation de handicap :
  Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires - C. n° 2016-117 du 8-8-2016.
• Éducation à la santé :
  Orientations générales pour les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté - C. n° 2016-114 du 10-8-2016.
• Éducation à la sécurité :
  Sensibilisation et formation aux premiers secours et gestes qui sauvent - instruction interministérielle n° 2016-103 du 24-8-2016.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'attribution pour les candidats de l'enseignement agricole à compter de la session 2017 - NS n° 2016-118 du 4-8-2016.
• Établissements d'enseignement français à l'étranger :
  Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2017-2018 - NS n° 2016-125 du 24-8-2016.
• CHSCT du MEN :
  Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017 - note du 4-7-2016.
• CHSCT du MESR :
  Avis
  Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017 - note du 5-7-2016.
• Mission d'inspection générale - lettre du 20-7-2016.

N° 29 du 21 juillet 2016

• Enseignement français à l'étranger :
  Liste des écoles et des établissements homologués - A. du 28-6-2016 - J.O. du 5-7-2016.
• Mission de lutte contre le décrochage scolaire :
  Référentiel d'activités et de compétences pour les personnels d'enseignement et d'éducation exerçant des fonctions au titre de la Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) - texte du 13-7-2016.
• Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - NS n° 2016-109 du 20-7-2016.
• Personnels enseignants, d'encadrement et administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques :
  Concours, recrutements réservés et examens professionnels d'avancement de grade - session 2017 - NS n° 2016-113 du 20-7-2016.
  

N° 28 du 14 juillet 2016

• Rémunération :
  Revalorisation du point d'indice de la fonction publique au 1er juillet 2016 - NS n° 2016-105 du 12-7-2016.
  Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales - NS n° 2016-106 du 12-7-2016.
• Lycées des métiers :
  Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 - A. du 5-7-2016.
• Baccalauréats général et technologique :
  Modalités d'application des dispositions relatives à la conservation du bénéfice des notes obtenues à l'examen des baccalauréats général et technologique à compter de la session 2016 de l'examen - NS n° 2016-089 du 15-6-2016.

N° 27 du 07 juillet 2016

• Représentants des parents d'élèves :
  Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2016-2017 - NS n° 2016-097 du 29-6-2016.

N° 26 du 30 juin 2016

• Baccalauréat professionnel :
  Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du baccalauréat professionnel dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience - D. n° 2016-771 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016.
• Certificat d'aptitude professionnelle :
  Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du certificat d'aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience - D. n° 2016-772 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016.
• Classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole :
  Contenu du livret scolaire - A. du 23-5-2016 - J.O. du 10-6-2016.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole - A.du 23-5-2016 - J.O. du 10-6-2016 .
• Protocole interministériel :
  Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale - protocole d'accord du 20-5-2016.
• Établissements d'enseignement français à l'étranger :
  Homologation - année scolaire 2016-2017 - NS n° 2016-098 du 28-6-2016.
• Enseignants du second degré :
  Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2017 - NS n° 2016-095 du 28-6-2016.
• Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail :
  Modalités d’utilisation du contingent annuel d’autorisations d’absence des membres du CHSCT ministériel et des CHSCT des établissements relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche - A. du 13-5-2016 - J.O. du 17-6-2016.

N° 25 du 23 juin 2016

• Bourses et aides aux étudiants :
  Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2016-2017 - C. n° 2016-088 du 6-6-2016.
• Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
  Règlement d'examen : modification - A. du 11-5-2016 - J.O. du 7-6-2016.
• Actions éducatives :
  Le parcours citoyen de l'élève - C. n° 2016-092 du 20-6-2016.
• Bourses de collège :
  Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation - C. n° 2016-093 du 20-6-2016.
• Diplôme national du brevet et certificat de formation générale :
  Instauration et organisation de la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale - NS n° 2016-090 du 22-6-2016.
• Vacance de postes :
  Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2016 - avis.

N° 24 du 16 juin 2016

• Vie scolaire :
  Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège : modification - A. du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016.
• Ouverture européenne et internationale des établissements du second degré :
  Mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde - C. n° 2016-091 du 15-6-2016.
• Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat :
  Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage - C. n° 2016-086 du 10-6-2016.
• Formation initiale :
  Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l'enseignement privé sous contrat et délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif - C. n° 2016-087 du 10-6-2016.
  

N° 23 du 09 juin 2016

• Actions éducatives :
  Journée nationale du sport scolaire (JNSS) - mercredi 14 septembre 2016 - NS n° 2016-082 du 31-5-2016.
• Formation :
  L'université d'été – Belc 2016, les métiers du français dans le monde - autre texte du 6-6-2016

N° 22 du 02 juin 2016

• RAS

N° 21 du 26 mai 2016

• Simplification administrative :
  Abrogation de textes - C. n° 2016-072 du 24-5-2016.
• Organisations syndicales :
  Conditions et modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication - décision du 26-4-2016 - J.O. du 24-5-2016
  Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication - C. n° 2016-074 du 13-5-2016.
  

N° 20 du 19 mai 2016

• Mouvement :
  Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée scolaire de février 2017 - NS n° 2016-078 du 18-5-2016
  Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2017 - NS n° 2016-079 du 18-5-2016.
  

N° 19 du 12 mai 2016

• Examens et diplômes :
  Calendrier des épreuves des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d'expert en automobile - session 2016 - A. du 19-4-2016.
• Formation professionnelle continue :
  Modification du calendrier des sessions 2015-2018 du diplôme de compétence en langue - NS n° 2016-075 du 9-5-2016.

N° 18 du 05 mai 2016

• Procédure d'orientation :
  Liste des établissements retenus pour l'extension de l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième - A. du 11-4-2016 - J.O. du 19-4-2016.

N° 17 du 28 avril 2016

• Examens et diplômes :
  Calendrier des épreuves de l'examen du brevet de technicien (BT) - session 2016 - NS n° 2016-068 du 25-4-2016.
• Formation des enseignants :
  Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public - NS n° 2016-070 du 26-4-2016.
• Vacance de postes :
  Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2016 - liste du 25-4-2016.

N° 16 du 22 avril 2016

• Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
  Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2016 - NS n° 2016-061 du 11-4-2016.
• Actions éducatives :
  Lancement de la seconde édition de la Journée des arts à l'École - NS n° 2016-069 du 19-4-2016.
• Politique disciplinaire :
  Instruction de politique disciplinaire concernant les faits portant atteinte à l'intégrité physique ou morale des mineurs - instruction n° 2016-071 du 20-4-2016.

N° 15 du 14 avril 2016

• Fournitures scolaires :
  Liste des fournitures individuelles pour l'année scolaire 2016-2017 - C. n° 2016-054 du 13-4-2016.
• Bourses de lycée :
  Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017 - C. n° 2016-057 du 12-4-2016.
• Personnels du second degré :
  Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2016 - NS n° 2016-064 du 7 avril 2016.
• Notation :
  Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2015-2016 - NS n° 2016-056 du 13-4-2016.
  

Encart au N° 15 du 14 avril 2016

• Circulaire de rentrée 2016 - C. n° 2016-058 du 13-4-2016.

N° 14 du 07 avril 2016

• Délégation de gestion entre services :
  Exécution financière - convention du 24-2-2016.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'attribution à compter de la session 2017 - NS n° 2016-063 du 6-4-2016.

N° 13 du 31 mars 2016

• Climat scolaire :
  « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques - C. n° 2016-045 du 29-3-2016.
• Voie professionnelle :
  Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel - C. n° 2016-053 du 29-3-2016.
  Réussir l'entrée au lycée professionnel - C. n° 2016-055 du 29-3-2016.
• Vie scolaire :
  Participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves - NS n° 2016-043 du 21-3-2016.
• Traitement automatisé des données :
  Consultation du bulletin n° 2 du casier judiciaire et du fichier judiciaire national des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) des agents de l'éducation nationale en contact habituel avec des mineurs - Instruction du 25-3-2016.
• Vacance de postes :
  Postes à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - rentrée 2016-2017 - avis.

N° 12 du 24 mars 2016

• Programme d'activité 2016 :
  Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - C. n° 2016-022 du 18-3-2016.

N° 11 du 17 mars 2016

• Brevet professionnel :
  Programmes des enseignements généraux des classes préparatoires - A. du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016.
• Cycle 4 :
  Programme d'enseignement de complément de langues et cultures de l'Antiquité - A. du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016.
• Baccalauréat technologique, série STHR :
  Programme des enseignements des classes de première et terminale - A. du 15-2-2016 - J.O. du 1-3-2016.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'attribution : modification - A. du 16-2-2016 - J.O. du 24-2-2016.
  

N° 10 du 10 mars 2016

• Réforme de l'administration territoriale de l'État :
  Modalités de mise en place et d'organisation des régions académiques - C. n° 2016-025 du 4-3-2016.
• Baccalauréat :
  Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2016-2017 et la session 2017 : rectificatif - NS n° 2015-227 du 9-3-2016.

N° 9 du 03 mars 2016

• Sécurité :
  Mise en œuvre du programme des cadet-te-s de la sécurité civile au sein des établissements scolaires - C. n° 2016-017 du 8-12-2015.
• Listes d'aptitude exceptionnelles :
  Accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS - NS n° 2016-021 du 26-2-2016.

N° 8 du 25 février 2016

• Traitement automatisé des données :
  Généralisation du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « livret scolaire du lycée » (LSL) - A. du 8-2-2016 - J.O. du 23-2-2016.
• Actions éducatives :
  Opération École ouverte pour l'année 2016 - appel à projets - C. n° 2016-014 du 23-2-2016.
• Grade de master :
  Attribution aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon - A. du 8-2-2016.
  

N° 7 du 18 février 2016

• Label « lycée des métiers » :
  Critères de labellisation et procédure de délivrance : modification - D. n° 2016-48 du 27-1-2016 - J.O. du 29-1-2016.
• Baccalauréat général et baccalauréat technologique :
  Épreuves anticipées : modification - A. du 22-1-2016 - J.O. du 30-1-2016.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2016-2017 - NS n° 2016-007 du 8-2-2016.
• Grade de master :
  Attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris - A. du 4-2-2016.

N° 6 du 11 février 2016

• Enseignement professionnel :
  Classes de troisième dites « préparatoires à l'enseignement professionnel » - A. du 2-2-2016 - J.O. du 5-2-2016.
• Baccalauréats général et technologique :
  Épreuves : modification - A. du 11-1-2016 - J.O. du 19-1-2016.
• Mouvement :
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco – rentrée scolaire 2016-2017 - NS n° 2016-005 du 2-2-2016.
• Avis de recrutement :
  Directeur(trice) pour l'association « Les Fauvettes » - avis du 28-1-2016.
  

N° 5 du 04 février 2016

• Actions éducatives :
  Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves - C. n° 2016-008 du 28-1-2016.
  « 2016, année de La Marseillaise » - C. n° 2016-010 du 3-2-2016.
  Finalités éducatives et pédagogiques du pass éducation - C. n° 2016-011 du 3-2-2016.
• Personnels d'encadrement pédagogique :
  Formation professionnelle statutaire - C. n° 2016-004 du 3-2-2016.

N° 4 du 28 janvier 2016

• Baccalauréats général et technologique :
  Calendrier dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte - session 2016 - NS n° 2016-002 du 14-1-2016.
• Inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional :
  Intégration directe dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - NS n° 2015-240 du 11-1-2016.
  Détachement dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - NS n° 2015-239 du 11-1-2016.
  

N° 3 du 21 janvier 2016

• Vie scolaire :
  Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège - D. n° 2015-1929 du 31-12-2015.
  Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle - A. du 31-12-2015.
  Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège - A. du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016.
• Diplôme national du brevet :
  Modalités d'attribution - A. du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016.
• Orientation et examens :
  Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2016 - NS n° 2015-236 du 11-1-2016.
• Réglementation financière et comptable :
  Tableaux budgétaires des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des établissements publics à caractère scientifique et technologique - A. du 18-12-2015 - J.O. du 31-12-2015.

N° 2 du 14 janvier 2016

• Frais de déplacement :
  Indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils relevant des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - C. n° 2015-228 du 13-1-2016.
• CHSCT du MEN :
  Modalités d'utilisation du contingent annuel d'autorisations d'absence des membres des CHSCT - A. du 27-11-2015.
• Séjours professionnels à l'étranger :
  Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2016-2017 - C. n° 2015-237 du 6-1-2016.
• Personnels de direction :
  Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2016 - NS n° 2015-231 du 6-1-2016.
• Formation :
  L'université d'hiver - Belc 2016, les métiers du français dans le monde - autre texte du 11-1-2016.
  

N° 1 du 07 janvier 2016

• Secteur ou district scolaire :
  Calendrier de dépôt des demandes de dérogation - D. n° 2015-1668 du 14-12-2015 - J.O. du 16-12-2015.
• Enseignements adaptés :
  Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté : modification - A. du 1-12-2015 - J.O. du 16-12-2015.
• Diplôme national du brevet :
  Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2016 - NS n° 2015-225 du 24-12-2015.
• Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse :
  Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2016 - NS n° 2015-226 du 5-1-2016.
• Baccalauréat :
  Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2016-2017 et la session 2017 - NS n° 2015-227 du 5-1-2016.
  

Encart au N° 1 du 07 janvier 2016

• Actions européennes :
  Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2016-2017 - C. n° 2015-223 du 28-12-2015.