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Conseil délibératif national élargi du SNEP
18 et 19 septembre 2014

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ANALYSE de la SITUATION

Les positions prises par la France et l’Union Européenne sur la scène internationale (Ukraine, Irak, Palestine-Gaza,…) ne garantiront ni la paix entre les peuples, ni la justice internationale.

Au plan national, les politiques menées par le gouvernement depuis deux ans, assumant pleinement des choix libéraux au plan économique et social, ne sont pas en rupture avec la politique précédente. Comme nous l’avions prévu, elles n’ont pas produit les effets annoncés. La politique de l’offre, la baisse des dépenses publiques sous prétexte de réduire les déficits et les différentes réformes mises en œuvre n’entraînent pas de résultats pour la relance économique, l’emploi, une croissance respectueuse de l’environnement, une transition écologique … ; la menace de déflation est de plus en plus grande. Les promesses et les quelques mesures annoncées par le 1er ministre lors de son discours de politique générale (minimum vieillesse, prime aux petites retraites, allègements d’impôt sur les faibles revenus), si elles sont le signe de l’obligation, pour le gouvernement, de tenir compte des mécontentements et des mobilisations, sont loin d’être suffisantes et ne calmeront pas l’amertume et la colère de la population car elles ne représentent pas une réorientation de la politique économique et sociale et ne répondent pas aux besoins.

Des voix de plus en plus nombreuses s’élèvent pour contester les choix gouvernementaux de la part d’économistes, de politiques, de syndicalistes mais aussi d’un nombre de plus en plus important de citoyens et citoyennes.

Au lieu d’aboutir à créer des emplois, CICE et Pacte de responsabilité ont entrainé baisse des dépenses publiques et des protections sociales et ont été utilisés, en particulier dans les grandes entreprises, pour augmenter les dividendes au profit des actionnaires. Ce constat doit nous amener à poser fortement la question du surcoût du capital qui est ce qui plombe, en réalité, la compétitivité des entreprises. La recherche de toujours plus de rentabilité financière immédiate amène à baisser les salaires et les investissements productifs et donc à augmenter le chômage.

Non seulement F. Hollande n’a pas tiré d’enseignements du message délivré par les derniers scrutins, ne tient pas compte du désaveu marqué par les sondages, mais le limogeage des ministres contestataires et les provocations de la nouvelle équipe ont marqué le passage à la vitesse supérieure dans l’application d’une politique de plus en plus libérale (propos de M. Valls devant l’Université du Medef, de E. Macron sur les 35 heures, de F. Rebsamen sur les chômeurs, retour sur la loi Duflot pour l’accès au logement, menaces sur la protection sociale et les services publics…).

Le MEDEF profite de l’espace ouvert pour pratiquer une surenchère, augmenter ses pressions et demande maintenant une révision des seuils sociaux, la libéralisation du temps de travail, une baisse du SMIC, une diminution du nombre de fonctionnaires, suppression de jours fériés etc.

Face à cette offensive, le syndicalisme que nous portons, doit contribuer à construire et crédibiliser des alternatives économiques et sociales en partant des besoins et revendications. Ce débat est à mener avec nos collègues, avec d’autres forces, dans la FSU et au-delà, en prenant, à tous les niveaux, des initiatives intersyndicales, avec des économistes, des associations comme ATTAC ou Copernic, les « économistes atterrés », des collectifs (anti-TAFTA, convergence nationale des services publics,…) mais aussi en développant notre politique d’information et de formation (stages, bulletins, sites, conférences….)

Ce travail sur les alternatives est d’autant plus nécessaire que les choix politiques et économiques en décalage avec les engagements pris, la montée des inégalités, le chômage croissant, le pouvoir d’achat en berne associés à un spectacle politique peu reluisant aboutissent à une désaffection de plus en plus grande des citoyens pour l’action publique ; ce qui profite à l’extrême droite. Le choix gouvernemental fait de poursuivre cette démarche en occultant le débat démocratique et la représentation nationale, où il vient de perdre la majorité absolue (menace d’utilisation d’ordonnances et du 49.3), aggrave la situation.

Cette crise de légitimité atteint aussi le syndicalisme qui n’est pas perçu comme capable d’améliorer la situation vécue par les citoyens, nos collègues. Notre syndicalisme doit envisager des pistes pour recréer du lien avec les salariés.

Le mouvement syndical, malgré ses divisions et la proximité des Élections professionnelles qui exacerbent une logique de concurrence, a la responsabilité de construire, sur le terrain, la riposte nécessaire la plus unitaire possible, en faisant converger les luttes.

Dans l’éducation, l’action menée sans relâche pour le service public d’éducation et pour l’emploi depuis de nombreuses années a amené le président de la République à affirmer une priorité à l’Education et à la jeunesse et à s’engager sur un plan de recrutements. Malheureusement celui-ci se fait par redéploiements dans les autres ministères.

Les 60 000 créations de postes dans l’éducation  programmées dans la loi de refondation sont confirmées.  Toutefois, cette promesse se heurte à une crise de recrutement (près de 7000 postes non pourvus cette année) et à la hausse démographique du nombre d’élèves. Les 2 500 créations d’emplois d’enseignants du second degré au budget 2014 sont consacrées pour l’essentiel, au rétablissement d’une décharge de service des stagiaires à hauteur d’un mi-temps à la rentrée 2014 il reste effectivement moins de 1 000 emplois pour prendre les 30 000 élèves supplémentaires.

Les avancées obtenues (postes créés, pondération en REP+, décret sport scolaire, stagiaires à mi-temps…) ne permettent pas, pour autant,  de percevoir une refondation de l’école à cette rentrée… Celle-ci ne marque pas suffisamment de ruptures par rapport aux années précédentes. les difficultés perdurent : classes surchargées, postes à cheval, manque de remplaçants, HSA en hausse, recrutements de précaires, postes non pourvus, difficultés pour les stagiaires, problèmes d’installations avec la généralisation des rythmes scolaires et à quelques endroits des attaques de chef d’établissement sur la présidence des AS, le refus de donner les 3 heures sport scolaire…

S’agissant du secteur sport, si la réduction du périmètre ministériel peut être un élément positif,  les problèmes que nous dénonçons depuis plusieurs années persistent.

 

Texte Action

Action Salaires / emplois dans la fonction publique

Le SNEP demande que la FSU porte au sein des rencontres intersyndicales la nécessité de construire un plan d'action sur les salaires, les carrières et le pouvoir d'achat, l'emploi dans la Fonction Publique, en recherchant l'unité la plus large. Le SNEP réitère sa proposition d’une votation citoyenne unitaire sur les questions de pouvoir d’achat des fonctionnaires. Face aux difficultés rencontrées pour mobiliser de manière unitaire, le CDFN doit examiner les possibilités d’une action lancée par la FSU.

Action retraite (30 septembre 2014)

Le SNEP-FSU appelle à participer à la journée du 30 septembre, jour de manifestations dans les départements sur la revalorisation des retraites, à l’appel de nombreuses organisations.

Action du 16 octobre 2014

La journée d'action du 16 octobre, décidée par la CGT à l’occasion du projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale, peut constituer une étape dans la mobilisation. Il est nécessaire d'en éclaircir le cadre intersyndical, la plate-forme et les modalités. Sur cette base, la FSU aura à examiner au CDFN les conditions de sa participation. Le CDNE considère que la FSU doit s’associer, sur ses mots d’ordre, à cette journée d’action avec des modalités permettant une mobilisation effective (manifestations entre 12h et 14h ou en soirée, heures d’informations syndicales dans les établissements et les services, pétitions, conférences de presse, etc.)
Il est indispensable d’inscrire les différentes mobilisations dans un plan d'action conçu collectivement.

Installations sportives et réforme des rythmes

La réforme des rythmes du premier degré fait courir le risque d’un glissement de l’enseignement de certaines disciplines, dont la nôtre, vers le périscolaire, ce qui contribueraient à creuser encore les inégalités d’accès de la jeunesse aux savoirs.
Dans de nombreux cas les mises en œuvre ont pour conséquences immédiates la suppression  d’installations sportives pour l’EPS obligatoire et le sport scolaire dans un contexte où le nombre, la diversité et la fonctionnalité des équipements sont déjà très insuffisants. D’autres impacts « collatéraux » se font jour comme par exemple, la mise en difficulté du sport scolaire par l’absence de bus de ramassage, ces derniers devant assurer le transport des élèves du primaire…
Le SNEP-FSU invite les sections locales à mener une campagne médiatique sur l’insuffisance des installations sportives et à en informer le SNEP national :

  • rencontrer  d’urgence les collectivités territoriales (CG, CR) pour rappeler la loi : mise à disposition des équipements nécessaires et obligation de conventions d’utilisation (réf art. L 214-4 du Code de l’éducation)
  • interpeller, avec le guide du MEN, les Dasen et Recteurs pour qu’ils interviennent  et en saisissant les CDEN et CAEN
  • recenser toutes les heures « volées » à cette rentrée aux établissements du second degré dans le département et dans l’académie
  • soutenir les équipes EPS spoliées (dès 1ère heure ou la 1ère installation supprimée) pour qu’elles attribuent  publiquement des cartons rouges (voir kit carton sur le site du SNEP)
  • mener au moins une initiative visible et médiatisée dans chaque département sur un établissement ou un type d’installation particulièrement touché.

Il s’agit de faire respecter la priorité absolue d’accès aux enseignements obligatoires de l’EPS (tout ce qui est inscrit dans les VS des enseignants et à l’emploi du temps des élèves) et au sport scolaire (entraînements et rencontres)
Plus que jamais, il faut faire vivre le mandat du SNEP-FSU sur la construction d’installations sportives intra-muros.

Élections professionnelles

Les élections professionnelles du 27 novembre au 04 décembre 2014 revêtent pour le SNEP et la FSU une importance majeure. Leur succès à ce scrutin comporte une dimension politique indéniable : refus de l’austérité et de ses conséquences multiples, réaffirmation de l’importance de l’investissement éducatif, attachement aux services publics de l’éducation et du sport, refus des pratiques managériales, volonté de promouvoir une école de la réussite pour tous plaçant au centre de ses contenus l’appropriation d’une culture scolaire large et faisant sens pour tous les élèves, …
Le CDNE a clairement identifié les enjeux de ces élections :

  • Pour la FSU, reconquérir la première place à la fonction publique
  • Pour le SNEP-FSU, relever le véritable défi lancé par le ministère en apportant une réponse cinglante à la provocation que constitue l’augmentation du nombre de sièges à pourvoir dans les commissions paritaires académiques et nationale (passage de 7 à 9 sièges alors que le nombre d’électeurs a encore diminué entre 2011 et 2014).

Après débats et analyses, le CDNE considère que ces enjeux sont à notre portée. Mais cela ne se produira qu’à la condition que notre appareil militant soit maintenant totalement mobilisé sur cet objectif. L’augmentation de la participation (par rapport à 2011) constitue un aspect essentiel et incontournable.
Un travail fédéral est indispensable (coordination, campagne commune, entraide intersyndicale, …) pour atteindre l’objectif d’un vote massif FSU aux CT et CCP. Le CDNE appelle les sections départementales et académiques à s’y investir pleinement. Le CDNE appelle les collègues à faire de la semaine des élections professionnelles une véritable semaine d’action pour nos revendications en votant SNEP et FSU.
Le CDNE appelle les sections académiques et départementales du SNEP-FSU à s’organiser en conséquence en prenant des décisions d’organisation qui leur paraitront les plus appropriées (conseils syndicaux, réunions diverses, heures d’info syndicales FSU, ….). Un maillage des établissements doit être activé en coordination avec nos partenaires au sein de la FSU (SNES, SNUEP, SNUIPP à l’éducation, SNESUP et SNASUB dans le Supérieur, SNETAP à l’agriculture, EPA à Jeunesse et sport).

L’accès à l’espace électeur et la création du mot de passe à partir du 22 septembre (phase appelée « enrôlement » par le ministère) constitue la première phase des élections professionnelles. Cette création d’un compte d’électeur via ce processus constitue est une étape décisive.

Le SNEP-FSU va amplifier la mise à disposition d’outils avec l’objectif d’aller à la rencontre du plus grand nombre de nos collègues.

Consultation socle

La consultation des personnels sur le texte d’un nouveau socle, texte commis par le Conseil Supérieur des Programmes (du 22/09 au 21/10) constitue une situation inédite puisque le texte de 2006 et ses suites (le LPC) avaient été rédigés par la DGESCO puis imposés aux personnels.
Si le texte soumis à consultation n’est pas parfait et doit encore évoluer, il marque cependant une rupture fondamentale de logique. Conçu comme un texte d’ordre général, il tente de formaliser la formation générale visée pour tous les élèves (la culture scolaire commune) à laquelle chaque discipline d’enseignement participe de façon singulière à partir du champ de référence culturelle qui est le sien. Dans ce cadre la comparaison entre le socle Fillon et la nouvelle proposition pour l’EPS et la culture des activités physiques sportives artistiques (cf. le document réalisé par le SNEP-FSU) est éloquente.
En conséquence, compte tenu des enjeux, et bien que conscient du phénomène de rejet dont peut être l’objet l’idée même de socle (suite à l’expérience 2006-2014, notamment avec le LPC) et de la lourdeur et des problèmes de méthodes que pose le questionnaire ministériel , le CDNE appelle les enseignants d’EPS :

  • à s’investir dans cette consultation,
  • à ne pas se laisser imposer des formes d’organisation de la demi-journée banalisée qui ne leur conviendraient pas. Il est nécessaire, en particulier,  de faire le bilan du socle 2006 et du LPC,
  • à porter à la connaissance de tous les éléments contradictoires à prendre en compte pour apprécier le nouveau texte,
  • à s’engager dans l’organisation des débats au sein de leur établissement.

Les outils mis à disposition par le SNEP-FSU (dossier « la consultation est notre affaire ») doivent être largement diffusés afin d’aider les personnels à faire de ce temps banalisé une véritable occasion de débattre au fond du rôle et de l’avenir du système éducatif.

Programmes / contenus

Le SNEP-FSU réunit le 25 septembre, une commission pédagogique nationale préparatoire au colloque « programmes d’EPS » des 20 et 21 novembre. Toutes les académies sont appelées à envoyer un représentant.

Il appelle les collègues exerçant dans les collèges REP+ à participer au colloque « REP+ collège », qu’il co-organise avec le SNES et le SNUPDEN, le 9 octobre à Paris.

Il prendra toute sa part dans les diverses consultations de cette année scolaire : évaluation des élèves, enseignement moral et civique, programmes disciplinaires et de cycles. Il poursuivra son effort de production de documents et d’animation de débats avec la profession. Il continuera à porter l’exigence de la consultation de la profession sur l’ensemble de ces sujets.

Emplois

Libération des supports des stagiaires 20H (662), départs en retraite (plusieurs centaines en 2014-15), poursuite de la remontée démographique (+30 000 à la Rentrée 2015), résorption de la précarité, amélioration des conditions de travail et d'emploi et des mutations, … nécessitent un nouveau bond en avant des recrutements, en EPS notamment. 1500 postes aux concours a minima pour 2015 et un plan de programmation sont nécessaires.

À partir des éléments de situation de rentrée (EPS pas assurée, réembauche des non titulaires, postes masqués par le cocktail BMP+HSA,  départs en retraite, supports des stagiaires..) le CDNE propose  de faire un "état des lieux de l'emploi" afin d'engager une campagne médiatique immédiate et d'interpellation du ministère, des DASEN et Recteurs pour peser sur les arbitrages du budget 2015. Ce travail est préparatoire à une activité revendicative lors des phases de préparation de rentrée 2015 pour obtenir des centaines d'ouvertures de postes définitifs dans les établissements.

Secteur sport et politiques sportives.

Un neuvième  « ministre » en sept ans a émergé du nouveau gouvernement Valls2. Singulière façon de traiter les problèmes urgents du périmètre dont il a la charge.

Agir pour un sport démocratisé et émancipateur.

Le SNEP-FSU appelle les collègues à participer à la journée de travail sur les réalités des pratiques sportives locales du 17 octobre, ce qui suppose une prise en charge par les S2, S3 de ce secteur. La démocratisation du sport et des politiques sportives suppose une implication des S2, S3 (dossier rythmes scolaires, sport scolaire, sections sportives scolaires, liens avec les CREPS, CDOS et CROS par exemple).

Le SNEP-FSU a demandé audience au nouveau ministre pour exiger la sortie de la gestion des personnels du MVJS de la DRH  du ministère des affaires sociales. Il fera connaître au ministre les exigences du SNEP-FSU en matière de service public du sport, demandera que ce ministère ait enfin les moyens nécessaires à ses missions et exigera une loi d'orientation et de programmation sur le sport pour permettre sa démocratisation.

Enseignement Supérieur et Recherche (ESR).

L'ESR subit de plein fouet les contres réformes (LRU, loi de juillet 2013) et l'austérité. Il est amené vers un utilitarisme, une soumission au secteur économique et aux politiques territoriales. Le contexte de baisse des moyens, de déréglementation, de mise en concurrence entre universités ou au sein de celles-ci dégrade considérablement  les conditions de travail. Les STAPS, les EPSE, les SUAPS, en lien avec leurs missions respectives, sont touchés à des degrés divers par ce contexte.

Le SNEP-FSU appelle les collègues à participer aux mouvements de résistances initiés dans les universités pour refuser les regroupements en Communauté universitaire et d'établissement (ComUE) qui sont imposés par la loi du 13 juillet de 2013 relative à l'ESR. Le passage de 85 universités à trente regroupements incluant des écoles privées d'enseignement supérieur dont certaines sont confessionnelles amène à terme, entre autres, la disparition de la notion d'université publique.

Ces regroupements ne sont pas les outils pour démocratiser et favoriser la réussite des étudiants, améliorer les conditions de travail des personnels et respecter la démocratie et l’indépendance.

Le SNEP-FSU revendique, avec la FSU, une véritable loi d'orientation et de programmation pour permettre une véritable démocratisation de l'ESR.

Syndicalisation

Un SNEP à 109%, c’est un SNEP avec du sang neuf !
La progression du nombre d’adhérents 2013-2014, l’inversion de la tendance observée sur les nouveaux adhérents sont des signaux importants. La campagne « changement de braquet » semble avoir porté des fruits et dans l’optique des élections professionnelles, le CDNE appelle à la poursuivre et l’amplifier autour de deux axes :

  • syndicalisation massive des Non à Jour avant le 1er décembre
  • amplification du travail en direction des non syndiqués, anciens adhérents et des stagiaires.

 

Adopté à l’unanimité.